Charles Loyseau Souveraineté

du 17ème siècle , Loyseau écrit ds son traité des ordres et simples Dignitez écrit à propos de cette organisation sociale qui caractérise cette France d'ancien régime. Dans cette communauté formée par les sujets autour de leur roi, chacun accompli une fonction sociale: certains sont dédiés au service de dieu les autres travaillent à conserver /maintenir l'état par les armes et les autres travaillent à le nourrir et à la maintenir par les exercices de la paix. Ce st , conclu Loyseau, nos trois ordres

tout le pouvoir. En droit, l’Etat n’a pas le monopole que du pouvoir ultime et de la force publique. Seul l’Etat peut prendre les décisions les + importantes (les lois) et seul l’Etat peut utiliser la force pour se faire obéir. A. LA NOTION DE SOUVERAINETÉ On ne peut pas parler d’Etat dès lors qu’il y a du pouvoir, car il y a du pouvoir partout au sein de la société. Par exemple il y en a dans la famille —> art. 371 du CC évoque une autorité parentale. Autorité exercée en commun par les parents

représentants (critiques notamment des souverainistes). La souveraineté est une notion élaborée par Jean Bodin. Elle peut être populaire (idée de Rousseau) : appliquée dans les grandes cités grecques, le peuple faisait lui-même la loi. Sieyès a émis l’idée de la souveraineté nationale (comme aujourd’hui) : il faut des représentants du peuple (aujourd’hui Parlement) qui sont chargés de faire la loi. Procédure classique : le référendum (principe de souveraineté populaire : le peuple fait la loi directement).

tenir à hériter du patrimoine donc le fils de Charlemagne Louis le Pieu va transmettre l’imperium (pouvoir impérial) à son fils aîné et va accorder un certain nombre de territoire aux deux autres fils. Auter la Germanie, Louis la partie Orientale, et Charles la partie Occidental. Traité de Verdin : l’Empire va ce morceler entre ces trois entités. * La romanisation : La papauté et l’aristocratie romaine constituent à l’époque une force importante mais après la mort de Charlemagne pour redonner

particulière, caractérisée par la souveraineté. Le premier auteur que l’on va étudier, est Nicolas Machiavel (1469-1527). Un certains nombre de commentateurs considèrent que Machiavel est le premier auteur a utilisé le terme Etat dans son sens moderne, on verra ensuite Jean Godin (1529-1596) qui est considéré comme l’inventeur de la notion de souveraineté, ce qui est curieux et paradoxal, c’est que Godin n’utilise pas le terme d’Etat dans son sens moderne. Charles Loyseau (1566-1627) pour la première

acheter le fief et entrer dans la noblesse, le bourgeois sera contraint de payer un droit de « franc-fief ». Chapitre II : La monarchie ou royauté féodale En 987, Hugues Capet se débarrasse du dernier carolingien Charles de Lorraine. Il profitera d’une dissension entre Charles de Lorraine et son puissant protecteur l’Empereur germanique. C’est ainsi qu’Hugues Capet installe au pouvoir une dynastie qui va régner sur l’hexagone jusqu’en 1789. Cette longue dynastie va construire la monarchie

sans forme de vaisseau, quand la quille, la poupe et le tillac sont ôtés, aussi la République sans puissance souveraine qui unit tous les membres et partie d’icelle et tous les ménages et collèges en un corps n’est plus République […]. — 9. La souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle d’une République […], elle n’a d’autre condition que la loi de Dieu et de la nature ne commande. Il faut que ceux-là qui sont souverains ne soient aucunement sujets au commandement d’autrui et qu’ils puissent

Souveraineté et absolutisme Commentaire Les attributs du pouvoir souverain Guy Coquille Institutions au Droit des François 1607 Selon Stendhal, « Le pouvoir absolu a cela de commode qu’il sanctifie tout aux yeux des peuples », en effet, le détenteur du pouvoir, et encore plus du pouvoir absolu est craint, parfois même vénéré par l’ensemble de la population, car à la manière du Prince de Machiavel, il sait se parer du masque du Lion et du Renard, agir avec force et ruse, afin d’affirmer son

va surveiller les magistrats en fonction et il va maintenir la paix sociale et protéger la constitution politique existante. Progressivement, une aristocratie se met en place. Les aristocrates vont exercer le pouvoir. Il y a une division de la souveraineté, une division des pouvoirs. Le roi va abandonner les autres fonctions à ses collègues. Il n’y a plus un personnage qui va dominer une cité mais désormais il y a de nouvelles personnes qui vont délimitées les limites de la cité. Il y a une séparation

partagé, et s’il est utile de ralentir son action pour l’éclairer, il n’est jamais permis de la suspendre pour l’intercepter et pour l’éteindre ». II – La société A / Une société d'ordres : Extrait du "Traité des ordres et simples dignités", Loyseau, éd.1613 B / Une vision aristocratique de la société : Remontrances du Parlement de Paris, 1776, III - La crise de la monarchie et la convocation des Etats généraux A / Déclaration du parlement de Paris du 3 mai 1788 B / Lettre de convocation