Charles Loyseau Souveraineté

royaume mosaïque : La prééminence du roi et l’unité du royaume : Un roi et des suzerainetés multiples, avec des concurrences entrent elles. 1576 : Six livres de la république de Jean Bodin, met en avant la souveraineté et sa légitimité. Entrave à l’unité : François Ier a un connétable : Charles II de Bourbon (1490-1527) qui possède un Etat dans l’Etat. Et il existe aussi des enclaves étrangères dans le royaume, par exemple : Calais, Anglaise puis prise par le duc de Guise en 1558. Suzerainetés partagées

et de Bourgogne) Clovis III Childebert III Dagobert III, invasion arabo-musulmane en Espagne Chilpéric II, Charles Martel, maire du Palais Thierry IV Lettre du pape Grégoire II à Charles Martel pour lui demander d'aider Boniface dans sa mission d'évangélisation Le titre de princeps est appliqué pour la première fois à un maire du palais, Chartes Martel, et non plus au roi Victoire de Charles Martel près de Poitiers sur les Sarrasins (musulmans) Vacance du pouvoir royal Childéric III, dernier roi mérovingien

plus de descendant en ligne directe, le successeur est le plus proche dans les lignées collatérales. Philippe V mourut en 1322 ne laissant derrière lui qu’une descendance de fille donc son frère, Charles le Bel lui succéda. Quand celui-ci mourut en 1328 un nouvelle question se posa. En effet, Charles Le Bel n avait pas non plus de descendance male, il n avait plus de frère mais qu’une sœur: Isabelle de France mariée a Edouard II (roi d Angleterre). La question théorique qui devait être résolue

législatif A la fin du XVI, le pouvoir de créer la loi est reconnu unanimement comme la marque, l'attribut essentiel de la souveraineté (souverain législateur). Cette valorisation du pouvoir législatif mérite d'être soulignée car au Moyen Age c’était différent: le roi était le souverain justicier. Pour Jean BODIN, auteur d'un traité de science politique (1576), le critère de la souveraineté est « la puissance de donner et de casser la loi ». En pleine crise d'autorité monarchique, JB souhaite, voir s'établir

Bel qui va promulguer une ordonnance en 1312, dans laquelle il proclame que le royaume est régit principalement par les coutumes et les usages, donc source du droit reconnu par le roi. Mais problème, car les juges sont incertains sur le droit. Donc Charles VII décide en 1454, par l’ordonnance de Montils les Tours, de lancer une rédaction officielle des coutumes pour l’ensemble du royaume. Cela a duré plusieurs siècles. 71 | P a g e L’ E T A T M O N A R C H I Q U E (XIVe –XVIIIe) B. La procédure de

mesure l’importance fondamentale de l’héritage révolutionnaire, de l’héritage des idéaux qui ont été véhiculé tout au long de la période révolutionnaire et qui on trouvé progressivement leur place au sein de nos institutions. Liberté, égalité, souveraineté populaire constitue le cœur de nos institutions moderne mais l’héritage ne s’arrête pas là, ces valeurs révolutionnaires nouvelles ont donné peu à peu, une coloration nouvelle. Substance nouvelle un très vieux concept, le concept d’Etat. Montrer

c’est la phase dite de la dictature du prolétariat par laquelle a production et l’Etat se transforme pour aboutir en dernier ressors au communisme. Section 2 : L’affirmation contestée de la souveraineté. §1 : La notion de souveraineté. A. L’étymologie de l’histoire de la souveraineté. La souveraineté est un concept utilisé dès le Moyen âge (en France dès le 13ème siècle) pour renforcer le pouvoir du roi. Le concept est construit par des juristes attachés au à la personne du roi pour renforcer

tout le pouvoir. En droit, l’Etat n’a pas le monopole que du pouvoir ultime et de la force publique. Seul l’Etat peut prendre les décisions les + importantes (les lois) et seul l’Etat peut utiliser la force pour se faire obéir. A. La notion de souveraineté On ne peut pas parler d’Etat dès lors qu’il y a du pouvoir, car il y a du pouvoir partout au sein de la société. Par exemple il y en a dans la famille —> art. 371 du CC évoque une autorité parentale. Autorité exercée en commun par les parents

sont nombreux : « si le roi de France peut faire ordonnances qui tiennent et valent lois, ordonner et constituer constitutions, il peut aussi remettre, quitter et pardonner tout crime criminel, crime civil ». Ainsi, la première de ses « marques de souveraineté » était le pouvoir législatif que le roi exerce sans partage (Loisel : « Qui veut le roi, si veut la loi »). Outre ce devoir de faire la loi pour tous, le roi est source de toute justice. A l’égard des justices seigneuriales, la royauté imposa

politico-juridique de la monarchie (lois). Question sur la monarchie ? Comment on a tenté d’assassiner le roi, qui est dieu sur terre ? Le roi objet d’une construction théologique-politique etc. 1. Question de droit, construction de la loi, définition de la souveraineté ? Qu’est ce qu’un roi ? Etc. 2. Démarche comparatiste, il n’y a pas de singularité absolue de la monarchie française, ne pas avoir seulement Louis XIV en tête, les choses définitifs, absolutisme au sens de pouvoir total non relativiser tout ca