Codification Par Compilation

dernier siecle de l’empire, il y a un certain nombre de compilation de textes juridique. Ces compilations sont tres importantes pour nous. Une compilation est un regroupement en un même endroit textuel de divers texte. Le 1er : le code Théodosien , 435 à 438. L’empereur Théodose II décide de la 1ere codification du droit officiel. Ce code est un acte politique, car Théodose II veut qu’il s’applique en occident et en orient. Les codification et retouches sont tjrs des actes politique. Le code théodosien

notre droit… Pourquoi avons nous un code ? Comment cela s’est-il imposé dans notre histoire ? Table des matières Chapitre 1. Théorie de la codification Section 1.1. Les motivations Section 1.2. Les objectifs Chapitre 2. La rédaction Section 2.1. Les tentatives de Cambacérès Section 2.2. L’impulsion de Portalis Chapitre 1. Théorie de la codification Section 1.1. Les motivations Il faut se rappeler que, durant la monarchie, peu de règles étaient écrites, et la coutume (orale) était fortement

savants étudiés que l'on doit d'échapper à la Commun Law anglais. A. La renaissance du droit romain. 1) la redécouverte des compilations justiniennes. Le droit romain dans le royaume franc était connu sous la forme du bréviaire d'Alaric lequel contenait une petite partie de ce droit. En Italie, la population a connu un ensemble juridique plus vaste. Il s'agit des compilations justiniennes. Elles regroupent 4 ouvrages différents tous dues à cet empereur :  le code en 534, recueil de lois impériales

longue et ne sera pas exempte de crise profonde, on peut se tourner vers la construction juridique. Les deux phénomènes sont historiquement concomitants ou alternatif. Chapitre 2 : la construction d’une unité juridique : unification du droit et codification. La construction de l’unité juridique, la volonté de dépasser la diversité du droit pour imposer un seul corps de règles est une donné permanente en Europe et se poursuit aujourd’hui. Toute l’histoire de l’Europe est marquée par une volonté

préteur qui est l'inscription sur une grande planche de bois blanche où il va peindre les formules, les actions en justices qu'il va délivrer. Il y a eu des répétitions des édits entre eux et cela a aboutit à un corpus d'édit. Il va y avoir une compilation finale des édicta praetorium qui va être faite en 131 ap JC sous l'empereur Hadrien. Il fait faire par Julien l'Edit Perpétuel (= edictum perpetuum). Si l'édit est perpétuel, ça signifie aussi qu'il est fini, qu'il n'évoluera plus. Donc c'est une

Leçon 1 : Rome et les origines de l’Etat de Droit ▪ L’expérience juridique de Rome sur plus d’un millénaire : de la promulgation des XII Tables en 451 av J.C jusqu’aux Codifications des Empereurs Byzantins au VIème s ▪ En 1000 ans, le Droit Romain a évolué au gré des bouleversements économiques, sociaux que le monde Romain a connu sans rupture ▪ on divise Rome en 3 grandes périodes : - Du XIIIème siècle au IIème av J.C : c’était la période archaïque. - Du IIème siècle

des opérations juridiques. Paroles rituels formulés dans l’ordre. Il faut procéder a des rythmes gestuels. Si pas accompli -> Pas valable. Les juristes étaient les familles de pontifes. 509 av J.C Romain décident de procéder a leurs première codification -> loi des 12 tables( lois gravées sur pierre ou métal afin de les conserver. Ces 12 lois étaient apprissent par les enfants Romain. *Droit Romain Classique: 2ème siècle av J.C-2ème Siècle ap J.C. Rome a cette époque domine le monde méditerranéen

s’applique =Pas d’uniformité de la coutume, difficile connaissance de celle-ci. Des conventions écrites peuvent consacrer la coutume : Ex : Contrat de mariage et dot Le législateur peut se référer à la coutumes Il existe des travaux de compilations et de codification de la coutûmes . Ex = UR-Nammu Ex = Hammourabi Le code Ur-Nammou : Le nom du roi de la cité d’Ur, ce code comprendrais quelque 57 articles, qui reprendrait la coutume, il ont éte retrouver en 1952/1955. Code dh’ammurabi :Promulgation

rédiger des décrétales officielles. La papauté va donner l’ordre de rédiger un certain nombre de compilations officielles. La papauté veut elle aussi rassembler le droit canonique. On va voir arriver petit à petit une série de décrétales (décisions des papes). Les premières collections officielles apparaissent vers 1234. La première on la doit au pape Grégoire IX, qui va proposer en 5 livres, une compilation de décrétales. Elles contiennent les lois pontificales depuis le milieu du XIème siècle. En 1298

impériales (lois écrites par l'Empereur) et jurisconsultes -Les codifications impériales sont des recueils de constitutions impériales. Le code Grégorien écrit par Grégorius en 291 et le code Hérmogénien écrit par Hermogénus en 295 en font partie. -La codification officielle en 435 est celle de Théodose 2, code Théodosien ; cela réaffirme l'unité de l'empire. Les principes de cette codification étant de rassembler toutes les codifications émises depuis l'Empereur Constantin, de les organiser par matière