Codification Par Compilation

influence moins grande car il va être remplacé au VI ème siècle par le code Justinien. D. Les compilations de Justinien 1. Le Code Justinien est un empereur romain d’orient qui arrive au pouvoir en 527 et règne jusqu’en 565. La codification du droit apparait déjà insuffisante, de nombreuses constitutions impériales nouvelles sont venues s’ajouter. Justinien sait qu’il manque une compilation importante : jurisprudence. Il veut être à l’origine d’un nouveau recueil qu’il rassemble la scient:

s’efforce de regrouper toutes les R applicables de D français sur le territoire. Ce n’est pas la première œuvre de codification (code d’Hammourabi roi de Babylone 1750 av JC) Nous avons le digeste qui est un recueil des opinions des jurisconsultes romains. Les Révolution ont donc tenté l’unité juridique de la France via un code civ. A l’époque, nous ne cherchons pas une simple compilation de texte, mais nous recherchons une œuvre de création avec des R nouvelles, applicables sur tout le territoire

les règles et principes qu'il a appris, les adapte en fonction du contexte, des circonstances, etc. sans pouvoir forcément en expliciter les raisons. Cette aptitude cognitive relève du domaine du raisonnement par cas : un cas correspondant à la compilation de raisonnements vécus par l'expert et comprenant principalement la description de la situation (l’entrée) et de la solution proposée (la sortie) sans indication explicite du cheminement du raisonnement (la preuve logico-déductive). Les connaissances

ceci est a l’opposé de l’image traditionnel. La loi salique est célèbre car c’est le premier document barbare écrit, elle sera d’ailleurs très connus pour son article sur la descendance le « «de alodis. » Cette extrait de la loi salique montre la codification de certains délits comme les divers vols et les vols d’instruments de chasse et les compensations aux victimes qui vont avec. Donc on peut se poser la question ,en quoi la loi salique a-t-elle profondément transformé la civilisation franque?

fit la découverte d’un manuscrit de textes romains écrit 6ème siècle après J-C sous l’empereur JUSTINIEN, ces texte étaient inconnus en occident : on venait de découvrir un des plus grands monuments de l’histoire occidentale : la célèbre compilation de JUSTINIEN dont les institutes font partie. Donc cette renaissance du droit romain au Moyen âge a engendré la création des facultés pour étudier ce monument) Au 16ème siècle, retour à la culture romain avec la période de la Renaissance

droit appliqué va être envisagé de façon très critique, le droit romain ne va pas supprimer le pluralisme juridique du Moyen-Age. Les coutumes vont subsister, mais à 2 conditions : qu'elles acquièrent une dimension géographique importante et si une compilation les regroupe, ce qui permet de les connaître. Les combinaisons juridiques vont varier selon les pays, on peut comparer la France, l'Allemagne, les pays Latins. En France, les parlements régionaux vont jouer un rôle principal car se sont des cours

l’Epire d’Orient maintient son unité, ses structures et sa puissance. En 529, l’Empereur Justinien fit entreprendre un immense travail de mise à jour du droit romain qui s’était amalgamé pendant neuf siècles. Il fit œuvre de réforme et de codification en publiant successivement le code contenant les Constitutions : le Digeste ou Pandectes rassemblant en un corps de doctrine les décisions des jurisconsultes célèbres ; les Institutes : sorte de manuel et enfin les Novelles c'est-à-dire un supplément

d'après laquelle la propriété d'une chose vendue n'est transmise qu'après le paiement du prix pourrait être d'origine grecque (v. Michèle Ducos, L'influence grecque sur la loi des XII Tables, Paris, 1978 ; Michel Humbert, « Les XII Tables, une codification ? », Droits, 27, 1998, pp. 87-111 ; Remo Martini, « XII Tavole e diritto greco », Labeo, 45, 1, 1999, pp. 20-37). Le jurisconsulte Pomponius (IIe s. ap. J.-C.) rapporte qu'en 450 une commission de 10 membres, les décemvirs, composa dix lois

générale, les peines vont de l’amende et ça va jusqu’à la peine de mort. Le code d’Hammourabi nous fournira la source la plus riche, il réunit les édits (acte de portées générale) promulguées par Hammourabi lui –même. C’est une véritable œuvre de codification, il va fixer par écrit des règles qui n’étaient que coutumières. Le droit est d’origine divine mais le droit n’est pas pour autant soumis à la religion. Le droit va pouvoir se préoccuper de l’organisation des cultes mais le droit ne s’infiltre

Deutéronome. Ces 5 livres forment la tradition juive (la thora). Cette loi est une sorte de compilation qui regroupe des textes d'origines et de dates diverses mais reconnu comme ayant officiellement valeur de loi. Le noyau essentiel de cette législation c'est le décalogue (10 commandements). Toujours sous la dictée de dieu, moïse a écrit un autre document, le code de l'alliance, qui est une sorte de codification de lois et de coutumes, les prescriptions religieuses occupent une place centrale, ce code