Commentaire Hans Kelsen

une norme rigide de façon à ce qu'elle ne puisse être amendées, telle une loi. A travers ces quelques phrases, un principe soutenu par un grand juriste Autrichien est remarquable celui de la "hiérarchie des normes". Voici comment, selon Monsieur Hans Kelsen, s'organiserait l'état de droit : Au sommet apparaîtrait la Constitution, puis les engagements internationaux, la loi et pour finir les règlements. Il explique, aussi, que le fondement de l’état de droit repose sur une hiérarchie des normes juridiques

normes dont la Constitution est au sommet, toute son effectivité. B) La constitution au sommet de la hiérarchie des normes La norme de niveau supérieur détermine les conditions de validité des normes de niveau inférieur selon la pyramide des normes Kelsen. F. HAMON, « …on peut affirmer qu’une norme possède une valeur juridique supérieure à celle d’une autre norme si et seulement si l’édiction d’une seconde norme contraire à la première peut être sanctionnée. La sanction la plus fréquente et la plus

constitué par le droit positif donné du pays que nous voulons considérer. Or, les partisans de ce courant de pensée considèrent que nous ne pouvons définir le Juste ou le Bien en soi, qu'il s'agit seulement d'idées vides ou métaphysiques. Ainsi Hans Kelsen (1881-1973) dans sa Théorie pur du droit (1934), parce qu'il veut fonder une « science du droit », réclame-t-il un statut autonome pour le droit à l'égard de la morale et de toute idée d'un droit idéal ou naturel. Un système juridique quelconque

administratifs individuels BLOC DE CONSTITUTIONNALITÉ • • • • BLOC DE CONVENTIONNALITE • • • • • • • • • • • • • BLOC DE LEGALITE REGLEMENTS AUTRES ACTES ADMINISTRATIFS Cette pyramide des normes est parfois appelée pyramide de Kelsen : Hans Kelsen était un juriste austroaméricain du début du XXème siècle (Prague 1881- Californie 1973) qui a systématisé un principe de classement des normes. Selon lui, "l’ordre juridique n’est pas un système de normes juridiques placées toutes au même

cette optique qu’a été mis en place le contrôle de constitutionalité, il s’agit d’un contrôle qui veille à ce que les normes de droit interne (loi, règlement), mais également externe (traités) soit conforme au respect de la constitution qui, selon Hans Kelsen, est au sommet de la hiérarchie des normes. L’idée de contrôle de constitutionalité avait déjà été envisagé par Montesquieu, elle à également était adopté bien avant la France par les fédéralistes américains qui était persuadé que cela constituerai

Maastricht,où l'enjeu était de savoir s'il était possible de modifier la classification des actes communautaires pour arriver à une hiérarchie appropriée entre les différentes normes. Cette notion de hiérarchie des normes fut théorisée par le juriste Hans Kelsen, celui-ci la définit comme un édifice à plusieurs étages superposés, une,sorte pyramide ou trônerai au sommet une norme suprême. Le principe étant ainsi que toute norme trouve le fondement de sa validité dans celle qui lui est supérieure. 

Etat de droit. L'État de droit peut se définir comme un système institutionnel dans lequel la puissance publique est soumise au droit. Cette notion, d’origine allemande, a été redéfinie au début du vingtième siècle par le juriste autrichien Hans Kelsen, comme un État dans lequel les normes juridiques sont hiérarchisées de telle sorte que sa puissance s’en trouve limitée. Dans ce modèle, chaque règle tire sa validité de sa conformité aux règles supérieures. Un tel système suppose, par ailleurs

pouvoir. Juridiquement car la Constitution est la source des autres normes juridiques. Une norme inconstitutionnelle n’est pas valide. Rappelons en effet que l’ordre juridique est structuré de manière hiérarchique sous la forme pyramidale (nous dit HANS KELSEN), pyramide au sommet de la quelle se trouve la Constitution et de la validité desquelles dépendent toutes les autres normes de l’ordre juridique. Cette hiérarchie est établie en fonction de critères issues de la philosophie libérale des Lumières

Bonfils – Les grandes questions du droit économique). Les sources du droit CLASSIQUEMENT, ON RECONNAÎT QUATRE SOURCES DU DROIT : LA LOI (AU SENS LARGE), LA JURISPRUDENCE, LA COUTUME ET LA DOCTRINE. D’après la théorie de la hiérarchie des normes (Hans Kelsen), l’ensemble des normes de droit composant un ordre juridique forme un tout structuré et hiérarchisé, chaque norme devant nécessairement respecter les normes qui lui sont supérieures. La Constitution se situe au sommet de la hiérarchie des normes

d’element. On ne peut pas savoir si la norme est isolée sauf si on reconstruit le système dans lequel on s’insere. Hans Kelsen : « une norme est avlable parce qu’elle a été créée d’une certaine facon. Cette facon c’est celle qui determine l’autre norme qui lui est superieure ». Le droit est dc un système hierarchisé de norme. Mais qu’y a-t-il au desssus de la constitution ? Pour Kelsen, seul le droit peut fonder du droit. Aujourd’hui on estime que ce raisonnement était trop metaphysique. En ultime