Commentaire Hans Kelsen

formule qui consiste à donner ce devoir aux juges ordinaires lors des procès par exemple c’est le juge qui décide de la constitutionnalité des lois. * 2° - le contrôle par une cour constitutionnelle C’est un système qui est apparu en Europe avec Kelsen à l’origine de l’image de la pyramide des normes. Le seul moyen pour lui de sanctionner la suprématie de la C c’est un contrôle centralisé de la constitutionnalité. C’est un juriste qui connait bien le travail du juge et la question de l’interprétation

le droit, on poussé de nombreux théoriciens du droit à se questionner sur la hiérarchisation de ses sources. Ces théoriciens après de nombreux débat, on choisi d’opter pour une hiérarchie inspirer du normativisme, théorie du droit développée par Hans Kelsen, se voulant dénuée de toute arrière pensée idéologique, qui énonce un système juridique souvent représenter sous la forme d’une pyramide dans laquelle on trouve au sommet le bloc de constitutionnalité (la Constitution), suivi par le bloc de conventionalité

siècles et de ce fait sont apparues comme une obligation incontestée et incontestable et prenant un caractère obligatoire. [...] [...] De novembre plus, grâce la Constitution, les gouvernants seront habilités ce qui, selon la définition de Hans Kelsen, leur donnera le “pouvoir de créer des normes juridiques”. Ces normes créées permettront de diriger l’Etat dans le respect de la Constitution. A partir du moment où des individus sont capables de créer des normes, ils ne sont plus de simples individus

textes émanant de différentes sources, un ordre de hiérarchie est dégagé selon le principe que chaque norme inférieure doit être conforme aux normes supérieures. Cet ensemble forme une pyramide des normes aussi appelée pyramide de Kelsen ; c’est le juriste Hans Kelsen qui a théorisé l’idée de la pyramide. Au sommet de cette pyramide on trouve la Constitution formant le bloc de constitutionnalité avec le Préambule de la Constitution (DDHC 1789 ; Préambule 1946 ; Charte de l'environnement 2004), les

pourquoi, une forte opposition à l’existence d’un mécanisme de contrôle de conformité de la loi à la Constitution va se perpétuer. Néanmoins, le caractère supérieur de la Constitution, définie selon la pyramide des normes du juriste autrichien Hans Kelsen, donne naissance au courant constitutionnaliste et fait apparaître comme essentiel, l’institution d’un véritable mécanisme de contrôle de constitutionalité des lois par une autorité juridictionnelle. En effet, la suprématie de la Constitution justifie

institutions, les ministres, ...), aux droits fondamentaux aux libertés fondamentales. Cette définition matérielle a fait l'objet de critique : elle a quelque chose de subjectif. Certains auteurs donne donc une nouvelle définition, normativiste. Normative, kelsen : dans ce sens, la constitution serait cette fois l'ensemble des normes de production de normes générales et abstraites. Autrement dit, elle serait la règle juridique qui dans un système donné règle la production de toutes les autres normes. Elle

on les trouve dans des documents officielles = correspond au droit objectif 2 courant : Positiviste étatique : a été développer par les théoriciens du pouvoir absolue du prince. Ces théoriciens apparissent en même temps que l'état triomphant. Hans kelsen : jurriste autrichien, il s'intéresse beaucoup au positiviste étatique qu'il traduit par un système normativiste : une construction pyramidale dans laquelle les normes s'enchainent selon un ordre hiérarchisé. C'est cette ordre hiérarchiser qui forme

hiérarchie des normes a d'abord été formulée par le théoricien du droit Hans Kelsen (1881-1973), auteur de la Théorie pure du droit, fondateur du positivisme juridique, qui tentait de fonder le droit sans faire appel à la morale et au jusnaturalisme, ceci afin d'élaborer une science véritable du droit (donc axiologiquement neutre, c'est-à-dire indépendante des présupposés subjectifs et des préjugés moraux de chacun). Selon Kelsen, toute norme juridique reçoit sa validité de sa conformité à une norme

organise et régit le droit français. Ce système est pyramidal et implique que la norme de niveau supérieur s’impose systématiquement à celle de niveau inférieur. Cette notion de hiérarchie des normes a été formulée par le théoricien du droit « Hans Kelsen ». Il ne faut pas confondre État de droit, démocratie et protection des droits et libertés. Le premier s'impose à lui-même le respect du droit, le respect des normes, c’est un État dans lequel un juge contrôle l'administration et en est indépendant

loi, règlement, traité, contrat, charte…) PRINCIPE DE FAVEUR : en droit sociale, la norme inférieure peut être contraire à la norme supérieure si elle est plus favorable au salarié. Les normes en droit français sont hiérarchisées. Selon Hans KELSEN, les normes sont hiérarchisées dans une pyramide où un principe domine : la norme inférieure doit toujours être conforme à la norme supérieure (sauf en droit social avec le principe de faveur). I/ Le bloc de constitutionnalité. Le bloc