Conseil européen des 15 et 16 juin 2001

années 1950 sous la présidence de Santiago Bernabéu. Dans les années 1940, le club, son stade et ses installations durent être reconstruits à la suite de la guerre civile espagnole. Le club acquit une importance majeure dans le football espagnol et européen dans les années 1950. Dans les années 1980, le club possédait l'une des meilleures équipes d'Europe, connue sous le surnom de La Quinta del Buitre (La bande du vautour, du fait du surnom d'Emilio Butragueño) et remporta 2 Coupes de l'UEFA, 5 titres

18 mai 2004, pourvoi no 01-13844, Bull. civ. I, no 141, p. 117. ´ Cass. civ. 1re, 13 fevrier 2001, pourvoi no 99-13589, Bull. civ. I, no 35, p. 21 ; D. 2001, somm. p. 2234, obs. P. Delebecque ; RTD civ. 2001, p. 367, obs. P. Jourdain. ´ Cf., egalement, Cass. civ., 18 juillet 2000, pourvoi no 99-12135, Bull. civ. I, no 221, p. 144 ; RTD civ. p. 146, obs. P. Jourdain, Les Petites Affiches, 23 juillet 2001, no 145, p. 11, obs. D. R. Martin. R.G.D.A. 2007, no 1 13 14 Doctrine ` ` Fidele

ainsi que par le fait que la proportion d’usagers réguliers augmente avec l’âge. Les données présentées ici concernent les adolescents et les jeunes adultes avec, au-delà des données françaises, une perspective de comparaison avec nos voisins européens. Les données de cadrage sur l’alcoolisation Niveaux d’usage En 2008, un peu moins de huit jeunes de 17 ans sur dix (77,4 %) déclaraient avoir consommé de l’alcool au cours des trente derniers jours, 8,9 % en boire régulièrement (au moins 10 fois

FEDERATION EUROPEENNE DES ECOLES EUROPEAN FEDERATION OF SCHOOLS EUROPÄISCHER SCHULVERBAND FEDERAZIONE EUROPEA DELLE SCUOLE FEDERACION EUROPEA DE CENTROS DOCENTES Organisation Non Gouvernementale dotée du statut participatif auprès du Conseil de l’Europe NGO enjoying participatory status with the Council of Europe TECHNIQUES PROFESSIONNELLES Niveau +3 COMMUNICATION L’utilisation du « Média poche » et d’une calculatrice est autorisée Type d’épreuve : Etude de cas Durée : 6 heures

BECHILLON (D. de), « Le contrat comme norme de droit positif », RFDA 1992, p. 15 DRAGO (R.), « La notion d’obligation : droit public et droit privé », APD n° 44, 2000, pp. 46-47, GAUDEMET (Y.), « Prolégomènes pour une théorie des obligations en droit administratif français », in Nonagesimo anno, Mélanges en hommage à Jean GAUDEMET, PUF, 1999, p. 613 WALINE (M.), « La théorie civile des obligations et la jurisprudence du Conseil d’Etat », in Etudes juridiques offertes à L. JULLIOT DE LA MORANDIÈRE, Dalloz

FICHE N° 2 : La répartition communautaire. FICHE N° 3 : Kosovo, Serbie et intégration dans l’union européenne. FICHE N° 4 : Les missions de maintien de la paix. FICHE N° 5 : L’engagement de la France au Kosovo. FICHE N° 6 : La KFOR : missions et réorganisation. FICHE N° 7 : Le déploiement de la KFOR en 2010. FICHE N° 8 : EULEX-Kosovo, la mission civile de l’Union Européenne. FICHE N° 9 : Le TPI. FICHE N° 10 : Anglais opérationnel. FICHE N° 1 : CARTE DU KOSOVO Nom officiel

Description des hypothèses à envisager 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 … Légende AAU : Dispositions issues d’actes juridiques de type « Acte administratif unilatéral » LEG : Dispositions issues d’actes juridiques de type « Texte législatif » UE-D : Dispositions issues d’actes juridiques de type « Texte de droit communautaire dérivé » UE-O : Dispositions issues d’actes juridiques de

COUR DE CASSATION Audience publique du 2 juin 2004 Cassation partielle M. LEMONTEY, président Arrêt n° 857 FP-P+B+R+I Pourvois n° J 01-17.354 U 01-17.823 JONCTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° J 01-17.354 formé par la société Azur assurances, société anonyme, dont le siège est 7, avenue Marcel Proust, 28932 Chartres Cedex 9, II - Sur le pourvoi n° U 01-17.823 formé par la

D'une part, comme le Conseil de sécurité des Nations unies est paralysé par le droit de veto,ses missions pourraient être mieux remplies par le G20 assez représentatif des rapports de force mondiaux. D'autre part, si les États-Unis n'ont plus la force d'imposer seuls leurs vues, ils peuvent malgré tout par le biais de cette instance jouer un rôle positif de catalyseur. Pays et organisations membres[modifier] En 2010, le G20 compte 20 membres : dix-neuf pays plus l'Union européenne. Il est à noter

CONTRAT-TYPE DE COMMERCE ELECTRONIQUE - VENTE DE BIENS OU PRESTATION DE SERVICES Commerçants - Consommateurs Mise à jour du rapport de M. Jérôme CANLORBE au nom de la Commission du commerce et des échanges Juin 2008 2 – CCIP – Contrat-type de commerce électronique AVANT-PROPOS Ce contrat-type est destiné à servir de modèle pour la transaction commerciale en ligne concernant des biens ou des prestations de service entre un commerçant et un consommateur, en garantissant notamment,