Constituion De 1791

écrite o 3.2 Rigide ou souple • 4 Exemples de constitutions o 4.1 Constitutions de la Rome antique o 4.2 Constitutions en Europe  4.2.1 Constitution du Royaume-Uni  4.2.2 Statuts de Saint-Marin  4.2.3 Constitution polonaise du 3 mai 1791  4.2.4 Constitutions de la France  4.2.5 Constitution de la Belgique  4.2.6 Constitution du Luxembourg  4.2.7 Constitution de Monaco  4.2.8 Constitution de la Suisse  4.2.9 Projets de constitution pour l'Union européenne  4.2.9

Etude de la théorie générale du droit > Droit constitutionnel des grands pays autre que la France, les États-Unis, la Grande-Bretagne et l'Allemagne E-U : système d'élections présidentielles compliqué Constitutions de la révolution Française; 1791; cycle de la monarchie, restauration 1814-1815-1848 (révolution); la II ème République (3 ans, coup d'Etat du prince/président Napoléon III) France : régime présidentiel, comme système Américain, pendant quelques années. Constitutions Françaises avec

Quelles leçons tirer des expériences constitutionnelles de 1791 à 1870 ? La Révolution de 1789 a considérablement ébranlé l’édifice institutionnel français, et la période suivante verra se dérouler de nombreuses tentatives pour instaurer un nouvel ordre constitutionnel: 13 textes et plus encore de régimes de fait, peuvent être répertoriés de 1791 à 1870. Après cette date, s’ouvre une ère de plus grande stabilité constitutionnelle. À travers la considérable richesse des solutions expérimentées

place dans la Salle du Manège près du Palais. Désormais, le roi et l'Assemblée sont sous la surveillance du peuple de Paris. Ces événements entrainent une nouvelle vague d'émigration. 2) La nouvelle vie politique De l'automne 1789 au printempss 1791, le pouvoir est complètement désorganisé. Pourtant durant cette période, il n'y a pas de journées révolutionnaires, cela s'explique par le fait que le ravitaillement de Paris se fait bien. Alors que les députés sont occupés à la préparation de

et épuration complete de l'appareil politique de la terreur. 1) L'esprit de la convention Ce qui sont tjrs en vie on peur d'un retour de la monarchie et d'un retour a un communiste extremisme (dictature personnel). Il faut rédiger une nouvelle constituion + adapté au circontance et adapté a la nouvelle mentalité politk pour sauvegardé 2 chose : leur position personnel et sauvegardé la révolution. Poru vivre en sureté il faut gardé le pouvoir, il faut qu'il se perpétue ( les perpétuel) qui doivent

Evénements: 26/08: Vote Déclaration des droits de l'homme et du citoyen 17/06: Le tiers état se proclame Assemblée nationale ( Serment du jeu de Paume Réunion des états généraux ( Clergés, nobles, tiers états) 14/07 1789: Prise de la Bastille 20/06 1791: Fuite du roi. Conséquences de la révolution: Religieux: Nationalisation et la vente des biens du clergé Egalité des impôts, les prêtres deviennent des fonctionnaires Abandon des privilèges; suppression des ordres Economiques: Abolition des

Les États se sont autoproclamés État national et Assemblée constituante. Ils ont mis 2 ans pour rédiger la Constitution. D’abord il y a eu la déclaration de Droits de l’Homme, puis 17 articles de la Constitution, enfin la Constitution a été finie en 1791. Seulement on n’était plus dans le même contexte et les 17 articles étaient devenus tellement célèbres qu’ils ne savaient plus quoi ajouter, ainsi elle est restée comme ça. La Constitution de 1789 est inachevée et elle n’a pas d’ordre logique.

Les compétences internationales: dans les états fédérés elle relève à titre exclusives à l'état fédéré. Le président d'un état fédéral ne se distingue pas du travail du premier ministre dans un état unitaire. Certaines constituions recommencent aux états fédérés une compétence à ces états fédéré en matière internationale. Cf.: le dictateur Staline qui commence à réfléchir au monde, il fait adopté une constitution qui prévoit que les états fédéré conserve une compétence internationale en matière

est un principe qui à été affirmer sous l'ancien régime et il à été réaffirmer a la révolution française car on a changer de titulaire de la souveraineté. On est passer de la souveraineté du roi à la souveraineté de la nation. La constitution de 1791 énonce que la souveraineté est une indivisible, inaliénable et imprescriptible. Cette formule à été retranscrite dans les constitution suivantes : 1793, 1795, 1848. A partir du moment où elle est confier a une entité qui est abstraite et qui n'a

peut être la participation de l'exécutif ds le législatif 3.Quelle est la situation des ministres pr les agents ? B/ La séparation des pouvoirs Montesquieu avait proposé la séparation des pouvoirs. La séparation est rigide. La constitution de 1791, l'assemblée va mettre 2 ans et 2 mois a construire cette constitution. --> le pays n'a aucune expérience ds le domaine => pas d'antécédents, il fait penser a tout. Ce nouveau texte va créer une chambre unique. Disparition des parlements de l'ancien