Contentieux Administratif Au Maroc

fractal_ena@yahoo.fr Le droit constitutionnel Thème Thème Thème Thème Thème 1 2 3 4 5 : : : : : les caractéristiques du droit constitutionnel le pouvoir politique l’Etat, formes juridiques la constitution le droit de vote et les élections législatives au Maroc 1. Introduction : L’individu vit dans une société qui l’entoure de règles sociales, morales, juridiques et religieuses, qui lui dictent son comportement et sanctionnent son manquement. L’ensemble des règles qui régissent les relations d’un particulier

Semestre : 1 Matière : Droit Public Enseignant : Mme Naima GUENNOUNI Eléments du cours Introduction au Droit Public Le Droit Constitutionnel Le Droit Administratif Les finances publiques Le Droit International Public Le Portail des Etudiant d’Economie www.e-tahero.net contact@e-tahero.net Professeur Mme N. GUENNOUNI Droit Public INTRODUCTION AU DROIT PUBLIC Le droit est l’ensemble des règles édictées par l’autorité publique pour régir la vie juridique d’une société. Il a un

Spécialisés BNP: Banque Nationale De Paris GAB: Guichet Automatique de Banque OPCVM: Organisme de placement collectif en valeurs mobilières CPM: Crédit Populaire du Maroc MRE: Marocains Résidant à l'Etranger BCP: Banque Centrale Populaire BPR: Banque Populaire Régionale GBP: Groupe Banque Populaire RH: Ressources

Mastère Spécialisé Management des Services Publics MS MSP THESE PROFESSIONNELLE : LA PERFORMANCE DU CONTROLE FISCAL AU MAROC Travail réalisé par : Mme Ikram Gheriss Encadré par : Mr Bouzid AZZOUZI – Professeur à l’ISCAE Novembre 2007 REMERCIEMENTS Mes remerciements les plus sincères sont adressés : A Monsieur Bouzid AZZOUZI, pour son bon encadrement et son grand soutien ; A Monsieur Noureddine BENSOUDA, Directeur Général des Impôts, pour sa disponibilité et ses précieux conseils

opérations couvrant près de 600 hectares (à Paris les secteurs du Front de Seine, des Halles-Beaubourg et de la place d’Italie). Les villes orientales ne furent pas épargnées par cette chirurgie radicale, comme en témoignent certaines opérations au Maroc et au Moyen-Orient. L’urbanisme progressiste inspira également (et inspire toujours) l’aménagement des périphéries urbaines, qu’il s’agisse de quartiers nouveaux (Stockholm, Amsterdam, etc.) ou surtout de grands ensembles : tours et barres de logements

réseau, pas moins de 32 agences ont été ainsi inaugurées au terme de l’année portant ainsi notre réseau à 201 agences, notre banque a soutenu sa stratégie de diversification en prenant des participations stratégiques dans le capital des sociétés Maroc Leasing et Sofac, dont le savoir-faire vient compléter avantageusement celui du CIH. En parallèle, le CIH a pu compter sur deux sources conséquentes de revenu en 2011 : le recouvrement des créances en souffrance, remontant pour certaines à plus

tentative>>. Après la cérémonie, les Algériens ont obtenu une autorisation de séjour, << première étape avant l'obtention de la nationalité française>>, explique Mireille Cadenat, procureur de la République.[15] II) Les recours administratifs Les époux pourront après le décision prise par le procureur faire un recours, ils pourront contester la décision de sursis ou son renouvellement. Deux types de recours peuvent ètre introduit, les époux pourront faire soit un recours gracieux

sous thme Prpar par Prsent Anne scolaire 2013 / 2014 Plan Introduction Chapitre 1 Rgime fiscale au Maroc Section 1 Banques offshore Section 2 Les socits holding offshore Chapitre 2 Les effets dOffshoring au Maroc Section 1 Les avantages Section 2 Les cots Conclusion Introduction Aujourdhui, le Maroc est entr dans le club ferm des destinations Offshoring reconnues dans le monde, en particulier dans le monde francophone, il fait dsormais partie du

période , et qui m’ ont doter d’informations nécessaires pour le bon déroulement de mon stage. Un grand remerciement d’avance aux membres du jury qui vont juger mon effort et donner leurs opinions, ainsi qu’à tout le corps professoral et Administratif de l’ESTF. Sommaire Introduction générale………………………………………………………..…3 Les banques Marocaines ...…………………………………………….. .. 4 A- Présentation générale de la SGMA……………………… .…….…...6 I - Historique de la SGMA : Dates clés : ……………..… ……

Celle ci peut à tout moment modifier les conditions de son emploi sans qu’il puisse refuser le poste qui lui est attribué3. Il s’agit donc, d’un respect de l’autorité hiérarchique. Cette exigence de la hiérarchie s’entend sur le plan administratif et sur le plan comptable. Toutefois, l’obligation d’obéissance hiérarchique du comptable du Trésor doit s’estomper quand cet ordre est entaché d’irrégularité et surtout lorsqu’il est verbal, car en l’exécutant, il engage sa responsabilité