Convention des institutions républicaines

20 septembre : Victoire de Valmy 21 septembre : Première séance de la Convention et abolition de la royauté 1793 21 janvier : Louis XVI est guillotiné 06 avril : Le Comité de défense générale se transforme en Comité de salut public 31 mai-02 juin : Chute des Girondins 24 juin : Constitution de l'An I 04-05 septembre : La Terreur est mise à l'ordre du jour 17 septembre : Loi sur les suspects 10 octobre : La Convention décrète le gouvernement révolutionnaire jusqu'à la paix (19 vendémiaire

course-marathon » coûteuse et complexe. À vrai dire, aux États-Unis, l’élection présidentielle est l’aboutissement d’une procédure longue et compliquée au cours de laquelle la phase de sélection des candidats par les partis (Parti démocrate et Parti républicain) est quasiment aussi importante et disputée que celle de l’élection proprement dite. C’est pourquoi, la « longue marche » vers la Maison-Blanche peut être découpée en deux phases : la course à la candidature (1) et la course à l’élection (2), un

Histoire des institutions après 1789 Introduction : La constitution du 4 octobre 1758 résulte d’un ensemble de réflexions héritées de l’histoire constitutionnelle. Entre 1789 et 1848 il était apparu trois grandes traditions constitutionnelles qui vont participer à forger notre droit constitutionnel actuel : la tradition révolutionnaire de 1789-1799 : On parle de la décennie prise du pouvoir par Bonaparte (Napoléon). Elle se caractérise par l’affaiblissement du pouvoir exécutif et par le transfère

solliciter l’avis de conseillers. C’est ce qu’on appelle à l’époque le « gouvernement par Grand Conseil ». Ce gouvernement par Conseil comprend un Conseil ordinaire et un Conseil extraordinaire. Le Conseil ordinaire est surtout exercé par une grande institution de l’État qu’on appelle le « Conseil du roi », qui d’ailleurs a inspiré Napoléon lorsqu’il créa le « Conseil d’État » pratiquement avant d’atteindre le pouvoir, et qui est l’ancêtre de notre Cour des Cassations d’aujourd’hui. Il est permanent.

INTRODUCTION Ouvrage de référence de la philosophie politique, le Contrat social fonde une nouvelle légitimité, celle qui repose sur la souveraineté du peuple opposée à celle du monarque ou du tyran : «Tout gouvernement légitime est républicain.» La démocratie est donc le seul régime politique légitime. Pour Rousseau, «l'homme est né libre, et partout il est dans les fers »; comme il n'est ni possible ni souhaitable de revenir à l'état de nature, il faut «trouver une forme d'association qui défende

retirer son véto et à signer les décrets d'abolition des privilèges et la DDHC. le roi est forcé de rentrer a Paris et est installé au palais des Tuileries. l'Assemblée s'installe à Paris. 19 octobre : Création du Club des Jacobins. 21 octobre : Institution de la loi martiale. 30 octobre : Loi libéralisant l'Usure (finance). 2 novembre : Nationalisation des biens du clergé catholique. 30 novembre : Rattachement définitif de la Corse à la France. 14 décembre : Loi sur la mise en place des municipalités

l’opposition parlementaire à l’absolutisme, la dernière crise parlementaire a lieu en 1788. C’est alors dans ce contexte difficile que le roi Louis 16 en aout 1788 la convocation des Etats Généraux (Les trois ordres représenté par ses députés). Cette institution n’a pas été réunie depuis 1614, elle n’est donc pas régulière. Le roi réuni les Etats généraux en dernier recours pour trouver une solution à ce climat difficile. Il y a alors toute une propagande politique qui se déploie, des livres sortent,

Près de dix ans plus tard, une coalition totalement inédite de plusieurs partis de gauche, (à savoir la SFIO, le PCF, et le parti radical) se forme à la suite de ce qui est vécu par les gauchistes comme une tentative de renversement des institutions républicaines, la révolte du 6 février 1934. Malgré sa courte durée, la période du Front populaire a marqué les français comme l’apogée de la gauche française. Comment cette période s’est-elle ancrée dans l’histoire ? Quel bilan peut-on tirer

gouvernement légal du pays. Vouloir autre chose serait vouloir une nouvelle révolution et la redoutable de toutes. » C’est selon sa pensée et celle d’autres républicains qu’est proclamé la IIIe République le 04 septembre 1870 souhaitant rompre avec le régime autoritaire de Napoléon mené de 1852 à 1870 : le second Empire. Cette constitution républicaine du second empire a été proclamée par le peuple à l’initiative de Bonaparte mais, en novembre 1852, un sénatus-consulte rétablie l’Empire qui rime avec

du premier pouvoir à été préparée de toute manière » .  En ce sens nous verrons que Necker fonde d’abord sa critique sur l’apparente continuité républicaine de la Constitution(I). Puis nous montrerons ensuite qu’il met en exergue la réalité des institutions(II) I° La Constitution du 22 frimaire an VIII ,l’apparence de la continuité républicaine La Constitution ,pour Necker ,soucieuse de ne pas brutaliser ses contemporains va conserver, en façade, la continuité de l’héritage révolutionnaire