Coût, assurance et fret

| |named port of destination | |Coût et FRet... | |port de destination convenu

générale, leur rôle est simplement supplétif. Au Maroc en parle d’un projet de nouveau code qui est en cour d’adoption, se dernier porte sur la navigation maritime, armement, et le transport maritime les gens de mer, les événements de mer, les assurances et les vente maritimes et la navigation de plaisance. Ainsi en l’absence de disposition spéciale, la matière est régie par des textes relatifs aux vente en général, de même que les règles relative aux contrats. Les systèmes s’emboitent puisque

désigné par l’acheteur au lieu et dans les délais convenus (en cas de recours à des transporteurs successifs, le risque est transféré dès la remise des marchandises au premier transporteur). CFR (Coast and Freight …named port of destination) : Coût et fret …port de destination convenu Formalités de dédouanement export à la charge du vendeur. Le vendeur organise et paie le transport jusqu’au port convenu ; Attention : Transfert des risques idem l’embarquement du bateau). FOB (à FAS (Free

Incoterms Avez-vous déjà négocié un contrat d'achat ou de vente avec un fournisseur ou client international? Avez-vous déjà rencontré des dépassements de coûts relativement à cette négociation? Avez-vous déjà songé aux raisons de ce dépassement de coût? Lorsque vous négociez avec un acheteur ou un vendeur, quels sont les aspects du contrat qui vous semblent les plus importants? On parle évidemment du prix, des garanties (les clauses du contrat), des modes de paiement (chèque, lettre de crédit

d’embarquement, | | |dédouanement import | Docs éxigés du vendeur : facture, reçu « net à bord » ← CFR…cost and freight/coût et fret…port de destination convenu Utilisation : transport maritime |Obligation du vendeur |Obligation de l’acheteur | |Prise en charge dédouanement export

géographique est très importante ; Ces termes définissent la responsabilité et les obligations d’un vendeur et d’un acheteur dans le cadre de contrats de commerces internationaux, notamment en regard du chargement, du transport, du type de transport, des assurances et de la livraison. Ils sont destinés à être intégrés dans le contrat de vente international pour clarifier les obligations réciproque du vendeur et de l’acheteur, obligation liées aux processus d’acheminement des marchandises. Le rôle des incoterms

vendeur choisit le mode de transport et paye le fret pour le transport de la marchandise jusqu'à la destination convenue. Il dédouane la marchandise à l'exportation. Quand la marchandise est remise au transporteur principal, les risques sont transférés du vendeur à l'acheteur. CIP : CIP ou Carriage and Insurance Paid To (Port payé, assurance comprise, jusqu'à) Le vendeur a les mêmes obligations qu'en CPT, mais il doit en plus fournir une assurance contre le risque de perte ou de dommage que peut

Plan Introduction I : Les fonctions des incoterms A- La responsabilité des deux parties B- La structure du coût de revient de vente C- L ?établissement des documents II: Critère de classification et présentation des incoterms A- Selon critère alphabétique B- Selon vente départ I vente arrivée C- présentation des 13 incoterms III-Les critères de choix et les limites des incoterms. A- L ?état du Marché et des rapports de force B- La maîtrise des opérations de transport C- L ?intervention

CLASSIFICATION 2 groupes On distingue 2 groupes parmi les incoterms : les incoterms de vente au départ et les incoterms de vente à l’arrivée. Cette terminologie exprime le moment du transfert des risques. La différence se fait ensuite sur le coût (le transport, les assurances…étant ou non inclus). Les incoterms de « vente au départ » : On retrouve huit termes différents dans cette catégorie, à savoir : • EXW: Ex Works • FCA: Free Carrier • FAS: Free Alongside Ship • FOB: Free On Board • CFR:

livraison. Le transfert de risque : les parties connaissent le moment où le risque de perte ou de dommage à la marchandise est transféré du vendeur à l'acheteur. La répartition des frais relatifs à la marchandise : transport, vérification, emballage, assurance, etc. Les responsabilités relativement à certains documents administratifs : formalités douanières. Il est de la responsabilité des exportateurs de se tenir à jour dans leur connaissance des incoterms. Liste des 13 incoterms Afin de mieux saisir