Coutume Savante

savez pas que le chaos est le père de tout, et que la forme et la matière ont mis le monde dans l'état où il est?" Ce Grec parla longtemps; mais il fut enfin interrompu par le Celte, qui, ayant beaucoup bu pendant qu'on disputait, se crut alors plus savant que tous les autres, et dit en jurant qu'il n'y avait que Teutath et le gui de chêne qui valussent la peine qu'on en parlât; que, pour lui, il avait toujours du gui dans sa poche; que les Scythes, ses ancêtres, étaient les seules gens de bien qui

coutumier La coutume : elle est orale, elle provient du temps (de l'inertie, de la répétition du temps), et enfin elle regardée (ressentie par la collectivité comme ayant une force obligatoire). → ces coutumes naissent vraiment de la société, du lien social, elle n'est pas forcément écrite (distincte de la loi par son origine =/= une autorité qui la dicte, mais les usages). À l'écrit on peut remarquer l'existence de la coutume, à la base le droit romain archaïque était coutumier. La coutume des ancêtres

Ils mettent fin au monopole de la coutume. Ils sont fondateurs de notre propre droit. On a redécouvert en Europe les compilations Justiniennes et cela change beaucoup de choses. Il a atteint un caractère scientifique, et c’est le seul. Quand la civilisation romaine a disparu (476), le droit romain a réussi à survivre de la civilisation. Aujourd’hui, on est encore dans cette phase de droit romain auquel on l’a confronté aux coutumes, au droit canonique. Progressivement, ces différentes sources vont

préliminaire : Chronologie. 7 1 - Chronologie politique. 7 Auctoritas, imperium, potestas. 7 Sénat, assemblées du peuple et magistratures. 8 Crise de la République. 8 2 - Chronologie juridique. 8 Section 1 - L’ancien droit romain. 8 1 - Coutume. 9 2 – Loi. 9 Section 2 – L’Époque classique. 9 1 - Le droit prétorien. 10 Prêteur. 10 Édit. 10 Droit prétorien. 10 2 - La jurisprudence. 10 Jurisconsulte. 10 3 - Les constitutions impériales. 10 Constitution impériale. 10 Édit

existant sans avoir besoin de justifier son action véritablement. (Exemple : Ordonnance de 1303 de Philippe le Bel : « par le conseil de prélat et d'aron, et de certaines sciences... »). => pleine puissance à l'autorité du roi par cet accord du droit savant. Avant qu'il ai conquis le territoire, si le roi de France souhaitais prendre une mesure d'intérêt général, il devait réunir la cours plénière de ses vassaux et que chaque vassal donne son consentement expresse à la mesure proposée par le roi. A

source véritable du droit. Durant les périodes qui ont précédés cette législation, le peuple français assiste à un développement de la science juridique, soit au renouveau intellectuel avec l’apparition de la coutume comme seule source du droit puis sa réformation, mais aussi des droits savants. Economiquement, le royaume, alors sous régime féodal, voit une montée en flèche de son capital, dû à une vie en autarcie : il y a une hausse dans le commerce, ce qui provoque une renaissance des villes. Cependant

droit La coutume a Rome: 1.mos/mores: c'est une tradition encrée dans le religieux. Ce ne sont pas des coutumes formelles, ce sont des traditions puisqu'elle n’existe que lorsqu'elle sont énoncés par les pontifes. On les appelle les responsa. C'est une tradition orale. Elle vont devenir les mores majorum puisqu'elle sont partagé entre les pontifes et deviennent une loi, à un même cas on a la même responsa. 2. Sous la république romaine la coutume devient consuetudo. Cette coutume s'est émancipé

Gratien de 1140. La composition du decretum Gratiani est l’œuvre d'un moine Bénédictin mais d'un ordre Bénédictin reformé. Gratien a été formé à l'université de Bologne qui est une grand université du moyen-âge. Gratien baigne ses études du droit savant. Il va être capable de tenter de faire ce qu'avait fait Tribonien pour Justinien dans le digeste. Il va faite la synthèse du droit canonique en se livrant à des interpolations, il va faire entre les pôles des liens d'où le nom de « concorde des canons

principales est d’approuver les expéditions militaires du roi et aussi d’organiser les cultes. Institution la plus puissante : Le Sénat, chef des grandes familles, organise conseil le roi. B/ Sources du droit Par la loi, sera constitué par les coutumes des grandes familles de Rome. Elles correspondent aux usages familiaux, les problèmes juridiques qui survenaient sont réglés par les GENTES. Le roi ne pourra intervenir qu’entre 2 GENTES ou PATRES différents. Tarquin Le Superbe : roi orgueilleux

Dissertation « Ce qui est hors des gonds de la coutume, on le croit hors des gonds de la raison » Montaigne D ans un monde où la norme est la règle, qui prévaut, de plus en plus, un modèle d’assimilation et de conformisme, peu de place est laissée aux idées nouvelles qui peinent tant bien que mal à émerger de cette océan unique, engloutissant, d’un bleu uniforme, animé par des vagues régulières. Ces pensées émergentes