Direction générale des douanes et droits indirects

pour son soutien et son sacrifice toute au long de la formation, je tiens par ce travail à lui rendre hommage, et signe sincère de respect et de reconnaissance. Merci 2 Conception d’une comptabilité analytique PLAN SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE Présentation du secteur d’activité : Textile Au Maroc. Partie 1 : ENVIRONEMENT INTERNE DE L’ENTREPRISE. I-1 Présentation de L’entreprise. I-2 L’organisation de la société. I-3 Système d’information. 3.1 Système d’information et de gestion. 3.2 Prise

diverses aux plus défavorisés et à ceux que le régime veut favoriser. Comme définition possible de l'impôt, on peut retenir celle donné" par M.Mehl " l’impôt est un prélèvement pécuniaire, requise des personnes physiques ou morales de droit privé et, éventuellement, de droit public, d'après leur facultés contributives, par voie d'autorité, à titre définitif et sans contrepartie déterminée, en vue de la couverture des charges publiques de l'état et ses autres collectivités territoriales, ou de l'intervention

 DROIT DOUANIER Sommaire Section 1 : Les attributions de L’A. D. I. I Section 2 : Arsenal réglementaire douanier  Section 3 : Les missions de L'A.D.I.I Section 4 : Naissance d’une transaction commerciale internationale Section 5 : Procédure antérieure au dépôt de la DED à l’import Section 6 : Etablissement de la DED des marchandises Section 7 : Etapes de dédouanement Section 8 : Différents régimes douaniers Section 9 : cas pratiques des

protection 26 1. Les instruments de protection directe; 26 a) Les droits de douane  26 b) Les quotas  27 c) Les barrières sanitaires et phytosanitaires. 28 1. Les instruments de protection indirecte 29 a) La gestion du taux de change  29 b) Les programmes

............ 15 LA MESURE DES RISQUES ............................................................................................... 16 ELABORATION D'UNE STRATEGIE D'INTERNATIONALISATION .......... 18 METHODES D'APPROCHE D'UN MARCHE ETRANGER EN GENERAL ET EUROPEEN EN PARTICULIER .................................................................................................................. 18 1. 2. a) b) B. 1. 2. a) b) c) d) e) 3. 4. a) b) L'étude documentaire .........................

la pression fiscale au Maroc et aux pays développés 1. Quelles voies de réformes pour la baisse de la pression fiscale au Maroc a. Avant l’indépendance b. Après l’indépendance 2. Les réformes fiscales a. Les principales réformes b. Le code général des impôts 3. Une comparaison internationale CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE WEBOGRAPHIE 2 La pression fiscale et le développement économique INTRODUCTION Le système fiscal Marocain apparaît à la première analyse comme un système en mutation

à l’université est facultative, c’est une redevance. Elle est une ressource d’une personne publique. On distingue le PO/PIB mais aussi les dons (entre vifs) et legs (pour les défunts). L’emprunt ne rentre pas non plus dans les PO. De manière générale et un peu réductive, on aborde souvent les ressources obligatoires à travers .. Dès lors on observe que cette grandeur prend une importance particulière dans le débat politique. On note qu’à côté de ces PO, il existe des prélèvements privés obligatoires

Abdelkader et Abdelkrim ben Elhabib. A tous mes enseignants. A mes cousins et cousines. À tous mes amis Je dédie ce mémoire Table de matières Abréviations 5 INTRODUCTION 6 PREMIÈRE PARTIE :PRISE DE CONNAISSANCE GÉNÉRALE DE L’ENTREPRISE ET DE SON ENVIRONNEMENT 9 CHAPITRE 1 : PRÉSENTATION DU SECTEUR DE L’AMONT PÉTROLIER ET DES SPÉCIFICITÉS DE GESTION DE STOCKS DE PÉTROLE BRUT 11 Section 1 : Présentation

.............................. 23 1.2.1 Les Institutions du Contrôle Administratif ................................................ 23 1.2.2 Les Institutions du Contrôle A Priori: La Direction du Contrôle Financier (DCF) 23 1.2.3. Les Institutions du Contrôle Administratif A Posteriori: l'Inspection Générale des Finances (IGF)................................................................................... 24 1.2.4. Le Contrôle Politique ou Parlementaire ................................

 Introduction général L’entreprise est un organisme qui est ouvert sur l’extérieur .Elle se caractérise pas seulement par son unité de production mais aussi par ses relations avec ses partenaires en amont (les fournisseurs) et ses partenaires en aval (les clients). La société nationale des chemins de fer Tunisienne dans laquelle nous avons effectué notre stage représente le monopole de transport ferroviaire en Tunisie elle a pour mission principal d’assurer le transport de personnes et des