Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

M631 : Droit du travail Table des matières Introduction 2 I- Les sources du droit du travail 2 1) La hiérarchie des sources du droit du travail 2 II- Organismes et moyens d’information 4 1) L’inspecteur du travail 5 2) La médecine du travail 5 3) Les organisations professionnelles 6 4) La gestion des contentieux 6 Chapitre 1 : Le contrat de travail et l’embauche 9 I- Les différents types de contrats de travail 9 1) Qu’est-ce qu’un contrat de travail ? 9 2) Le contrat

simple, les failles y sont rares. Les arnaques peuvent y être faciles. Les conséquences économique de la contrefaçon est un baisse de chiffre de chiffre d’affaire pour les marques des produits copiés. Les entreprises sont donc mal vu quand les articles contrefés. Une menace pour les entreprises et les consommateurs Le développement du commerce international a entraîné une massification et une diversification des produits contrefaisants et un fort développement de leur commercialisation sur Internet

l’employeur et au salarié de convenir en commun de mettre fin au contrat de travail et de définir les conditions de la rupture. Ce n’est ni une démission ni un licenciement. Elle nécessite une convention signée par l’employeur et le salarié, homologuée par la direction départementale du travail. La rupture conventionnelle a été instaurée par le législateur afin de créer davantage de souplesse dans la rupture du contrat de travail. Il arrivait par exemple qu’un salarié ne soit plus motivé par son emploi

Institut d’Assurance et de Gestion Union Européenne Sommaire Chapitre 1: L’Union européenne et la dynamique de l’intégration régionale Introduction A) L’union économique et monétaire : comment et pourquoi ? 1. Les étapes de l’UEM

La loi du 02 janvier 2002-2, même si Bazar sans frontières n’est pas un établissement social ou médico-social, mais surtout parce que l’Educateur Technique Spécialisé (E.T.S) en devenir que je suis doit être capable d’exercer cette compétence du travail en partenariat et en réseau dans les différents établissements accueillant des publics en difficulté. Les apports théoriques dans le cadre de ma formation en alternance d’E.T.S ainsi que mon expérience, tant sur mon lieu d’exercice professionnel

importantes, notamment face aux grands maux de notre temps ; l’angoisse générée par l’incertitude et le manque de connaissances suscite une formidable appétence pour les informations relatives aux moyens de rester en bonne santé ; les comportements de consommation se modifient en matière d’alimentation et de modes de vie en général. Cette recherche du bien être se traduit par la mise en œuvre de démarches actives des individus pour optimiser les chances de rester en bonne santé, le plus longtemps. Des

[pic] Travail fait par : Drissi lalla fatima zahra Errafii soukaina Année Universitaire : 2008-2009 Travail encadré par professeur : Monsieur Abderrahmane Zanane Introduction. Page : 3 et 4. I- Les aides publiques susceptibles de fausser la concurrence Page : 5 à 8 Section 1 : Les caractéristiques des aides publiques interdites par les règles de la concurrence. A – Avantages

“Le télétravail réinventé”. A cette occasion, nous publions également un livre intitulé “Le travail à distance dans la société de l’information”. Ces deux intitatives visent à développer une perspective régionale dans un débat d’envergure européenne, qui ne se pose plus tellement en termes d’autoroutes de l’information, mais qui met l’accent sur les choix de société, au-delà de la technologie. Le travail à distance dans la société de l’information l y a plus de gens qui font des études et des

l’arrondissement de Troyes • M. Maccioni : sous-préfet de l’arrondissement de Bar/sur/Aube • Entretien Direction Départementale du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle de l’Aube, Michel Damezin directeur • Entretien Direction Départementale de la Concurrence, de la Consommation et la Répression des Fraudes de l’Aube, M. Laignel directeur • Entretien Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l’Aube,  M. Guillaumot directeur

MACROECONOMIE LE CHOMAGE Réalisé par : Sous la direction de : Année Universitaire : 2011-2012 PLAN INTRODUCTION I. Définition et formes de chômage A. Définition B. Les différentes formes de chômage II. Causes du chômage A. Les analyses théoriques 1. L’analyse libérale 2. L’analyse keynésienne 3. L’analyse marxiste B. Les explications pragmatiques 1. Les causes liées au marché du travail 2. Les causes liées à des facteurs socio-économiques