Doctrine De Roubier

latin. On ne les trouvera pas dans les textes officiels, mais on trouvera ces termes latins dans les discours sur le droit et en particulier les discours sur le droit qui émanent de la doctrine, c’est-à-dire grosso-modo qui émane des enseignants chercheurs en droit. On qualifie parfois ce discours qui vient de la doctrine «  langage juridique  » par opposition au langage qui vient des sources officielles du droit qui est qualifié de «  langage du droit  ». Ces vestiges du latin dans le langage juridique

loi est la raison pure (Emmanuel Kant, Métaphysique des mœurs, T. I, Doctrine du droit ;V. aussi Frédrich Hegel, Encyclopédie des sciences philosophiques, 1952 ; Léo strauss, Natural rights and history, 1953). Le droit naturel moderne fut l'objet de critiques aussi bien de la part des libéraux que des conservateurs car voulant faire de l'homme à la fois le sujet et le fondement du droit.  B - Le courant positiviste Les doctrines positivistes sont nombreuses. Nous nous limiterons à l'étude des principales

monde et qu'il faut donc éviter les conflits, les excès et rechercher la conciliation. Il faut accepter l'autorité de son supérieur (chef famille ou hiérarchique). le droit chinois: il s'est développé dans un pays qui a adopté la doctrine de Confucius. Cette doctrine prône qu'il faut éviter les conflits et litiges (droit a pour fonction de régler les litiges). Le droit avait une place marginale (secondaire). La vie sociale était réglée par des normes/convention sociales. Au début du XXe, de 1911

car elle permet de comprendre certaines évolutions actuelles du droit positif, notamment les développements récents de la responsabilité civile ou la théorie de l’abus de droit. En conclusion, on peut faire référence à la théorie générale de Paul Roubier selon qui il faut renoncer à choisir entre les différentes théories. Il vaut mieux en faire la synthèse car chacune apporte un éclairage sur l’un des fondements de notre système juridique. Il est animé par un souci de sécurité juridique qui implique

dappliquer la premire. La qualification Cest lopration intellectuelle essentielle consistant donner un nom, insrer une situation de faits dans une catgorie juridique. Le juge est donc dans lobligation de qualifier avant de pouvoir appliquer la loi. Une doctrine Cest lensemble des travaux dun juriste (docteur en droit). Distinction du droit en branches distinctes Le droit interne Cest le droit en vigueur dans un Etat dtermin et appliqu lchelle de cet Etat. Le droit international Cest le droit en vigueur

naturel Les doctrines du droit naturel ont dominé pendant longtemps, on peut les identifier depuis Aristote. Elle a dominé jusqu'au 16e siècle puis a été concurrencée par le positivisme. Cette doctrine a influencé les rédacteurs du code civil (sous Napoléon en 1804) puis la DDHC. Cette doctrine dit qu'il n'existe pas seulement le droit tel qu'il est aujourd'hui, il existe un autre droit qui est des sens supérieurs, qui est universel appelé droit naturel. L'intérêt de cette doctrine est d'expliquer

nouvelle régit-elle les événements antérieurs ?) Deux théories en présence : 1.- La doctrine classique qui oppose les droits acquis aux simples expectatives (les droits acquis sont ceux qui découlent directement de l’application de la loi, ils sont intégrés au patrimoine par bénéficiaire) (simples expectatives = ce que l’on est en droit d’attendre après l’application de la loi) 2.- La théorie du doyen Roubier qui distingue les situations contractuelles des situations légales (situations légales

de la grammaire, qui porte sur la langue parlée et écrite. La théorie du droit quant à elle porte sur le discours des acteurs du droit. La première couche : les textes de droit La seconde couche : les discours sur ces textes (commentaires d’arrêt, doctrine, enseignement..) Troisième couche : théorie du droit, qui porte sur ces discours Et on peut continuer les couches La théorie du droit est une discipline qui cherche à comprendre et non à appliquer, il faut saisir ce que cherchent à dire les auteurs

Allemand (le « BGB » en 1896 et applicable en 1900), plus novateur, plus moderne. Construit sur la base du droit romain et les coutumes (comme le CC Français) mais enrichi également par toutes les avancées du XIXème siècle (inspiré par les nouvelles doctrines, il est plus adapté à la nouvelle ère industrielle et commence à séduire de nombreux pays, aux dépens de Code Civil français, légèrement dépassé). De nombreux pays vont donc imiter le Code Allemand (Japon, Suisse, Grèce, Autriche, pays de l’Union

coercition étatique. En d’autre terme, il faut réfléchir sur la question de savoir si le législateur est entièrement libre de créer la règle de droit selon son bon plaisir. 2 courants de pensées philosophiques se sont affrontés. Section 1 : les doctrines idéalistes Cette conception idéaliste est fondé sur le postulat du droit naturel, il s’agit d’un ensemble de règle idéal de conduite humaine, supérieur aux règles de droit positif, qui s’impose à tous, y compris au législateur. Le droit positif (=droit