Domat Et Pothier

réduit chaque institution juridique en principe élémentaire en les dégageant de toutes les divergences secondaires. La synthèse est alors formulée sous forme d’adage ou de maxime : court et facile à retenir. Professeur important dans ce domaine : Jean DOMAT (XVIIème siècle) a écrit Les lois civiles dans leur ordre naturel. Une des premières synthèse juridique du droit moderne. Le roi ne va plus s’interesser à la coutume 2) Le roi et la loi Sous la monarchie absolue, la loi se développe : marque du

modérée, on ne trouve pas des modalités très particularistes. Il va compléter cette coutume avec du droit romain, il rajoute des dispositions prises dans les ordonnances royales et il s’inspire de la JP. Il construit alors un système juridique complet. Pothier : il est magistrat, et aussi prof de droit à Orléans. Il entreprend de commenter la coutume d’Orléans. Pour faire son cours, il va expliquer la coutume. En préparant son cours, il va produire une œuvre doctrinale majeure, car dans l’intro il prêche

avec Loisel : les institutions coutumières et enfin Domat. et aussi 17e siècle , important du point de vu juridique parce que la monarchie qui devient absolue décide d'intervenir fortement sur la scène juridique par l'intérmédiaire des ordonnances royales: législations du roi, civiles, criminelles, commerciales avec Louis 13 et louis 14, qui va révoquer l'édit de Nantes : l'édit de tolérance du protéstantisme. au niveau de la doctrine : Pothier , confirmation de la législation royale avec Dagueceau

est une monarchie catholique appuyé sur une petite aristocratie foncière. A cette époque la France est composé de nombreuses petites communautés aux us et coutumes différentes qui ne sont pas forcément écrites. Ce sont les juristes DOMAT, D’AGUESSEAU et POTHIER qui sont tout trois des magistrats et qui ont les premier à avoir tenté de mettre en ordre le droit de leurs temps, de trouver une cohérence pour unifier le droit et donc le pays. Ces trois juristes ont servis de référence aux rédacteurs

aspect de mosaïque qui crée une grande insécurité juridique particulièrement gênante dans les affaires. Dès le 15e-16e, avance vers l'union du droit. Au 17e, réflexion sur une possible codification des textes. On peut citer les noms de Domat, Pothier, Daguesseau (élaboration d'ordonnance royale: union des testaments par exemple). §2_ Le fond. L'ancien droit français reflète la constitution politique de la France: le droit civil d'une monarchie catholique s’appuie sur une

de Montils les Tours) réintroduisant le droit romain, qui deviendra le socle du droit français. Cela va insprirer par exemple Louis XIV, et quiva donner par exemple l’ordonnance sur le commerce(1673) ou bien l’ordonnance criminelle (1670). Domat au XVII, Pothier au XVIII vont vouloir unifier ces coutumes et se travail va aboutir au Code Civil. Le droit est également une force qui permet de transformer la réalité, c’est une force de conviction, c’est une matière qui permet de raisonner, de convaincre

contraires à ce nouveau Code. Le contenu du Code civil : il apparaît comme une œuvre de transaction qui est finalement très en retrait par rapport aux codifications antérieures, qui a été largement inspiré par les juristes de l’ancien droit ( Domat ( 1625-1696 ) et Pothier ( 1699-1772 ) ). Le Code civil constitue un chef d’œuvre de l’art législatif, constitué de 2281 articles réussissant ce tour de force de n’être ni trop philosophique, ni trop techniques, rédigé dans un style clair, précis, élégant, qui

une construction de l’esprit. Cette théorie de l’autonomie de la volonté n’est qu’une explication à postériori du code civil, ce n’est pas un principe, car on vu que les auteurs de droit civil se sont inspiré du droit romain des écrit de Domat et de Pothier hors on ne peut pas dire que ces deux auteurs soit des tenants de la liberté individuelle. Il y a un certain nombre de dispositions des contrats qui s’explique en partie par le rôle accordé par la volonté, il est certain que le principe du

être des accords de volontés. Il faut distinguer le contrat et les accords non-obligatoires. Le contrat n’est pas un acte de courtoisie. Le contrat n’est pas non plus un acte de complaisance. Le contrat n’est pas non plus un engagement d’honneur. Pothier : un accord entre un père et son fils n’est pas un contrat. Les engagements familiaux ne sont pas des contrats. Il faut distinguer le contrat et ce qu’on appelle « l’acte juridique unilatéral » ou « engagement unilatéral de volonté ». Pour qu’il y

universelles et immuables (antérieures à la société et supérieures à elles) qui visent à l’épanouissement de l’homme et s’imposent au Législateur. Pour les tenants de l’Ecole du Droit Naturel (en Allemagne Pufendorf, en Angleterre John Locke et en France Domat) le Droit doit dépasser les contingences de temps et de lieu, étant en quelque sorte la transposition sublimée d’un axiome. Effectivement, la comparaison des droits positifs des états montre des similitudes qui ne peuvent être le seul produit du