Domat Et Pothier

filiation. Mais également des éléments de droit coutumier pour les régimes matrimoniaux, des éléments du droit romain notamment pour le droit des obligations débarrassé des entraves religieuses ou corporatives fortement inspiré de l’œuvre de Domat et de Pothier. Le 1er était un romaniste et janséniste et avait publié un ouvrage intitulé « les lois civiles dans leur ordre naturel ». Le 2nd était conseillers au parlement d’Orléans et professeur de droit français. Il a publié un traité des obligations

comparaison entre les différentes coutumes. (travail accompli jusqu'au 18ème siècle. Ce travail a aboutit à des difficultés juridiques nouvelles et donc affiné certains concepts juridiques. Il a notamment était accompli par les auteurs Dumoulin, Loisel, Domat, Pothier. Le pouvoir royal n'a eu de cesse que de s'affermir, les grand seigneurs et vassaux ont disparu et à compter d'Henri 4, le roi a eu directement le main libre sur l'ensemble du territoire. Il en résulte qu'à l'issue du 17ème siècle le pouvoir royale

applicables dans tout le royaume notamment pour ce qui est du droit commercial. La doctrine, c'est-à-dire certains auteurs, militaient en faveur d’une certaine unification de l’interprétation du droit. On peut citer au 17ème siècle Loisel, Domat, et Au 18ème siècle Pothier. 2) Les caractères généraux de l’ancien droit : L’influence de l’Eglise à l’époque était considérable et elle explique certaines règles dont l’application d’ailleurs a pu être pénalisante. Par exemple, le prêt à intérêts était prohibé

des règles par rédaction (Montils-les-Tours, 1453). La jurisprudence des parlements de l’Ancien-Régime s’appliquait à plusieurs régions. Parlements rendaient des arrêts de règlement qui s’appliquaient après aux litiges identiques. Dumoulin, Domat et Pothier ont essayé d’écrire les grandes lignes d’un droit commun. L’unification des règles de loi a été encouragée par le renforcement du pouvoir royal au XIVème siècle. Les ordonnances de Colbert (16eme) et d’Aguesseau (17ème) sont appliquées à tout

romantique. Les jurisconsultes recevait un brevet de consultant qui donner une réponse qui était suivi par les juges. Donc un pouvoir de création très directe. Donc sous l’ancien régime, une doctrine qui a eu une influence sur le Code civil : Domat au XVIIème et Pothier au XVIIIème. Après la révolution, la doctrine c’est effacer. Pourquoi ? Le Code civil est considérer comme un monument et les juristes commenter le Code civil qui s’effacer à l’avantage du code. Donc au XIXème, une absence de revendication

sont bien les juristes, qui font progresser l'iodée d'une unification du droit. Loisel (avocat) publie un ouvrage "les Institutes coutumières", il conçoit l'unification juridique comme un parachèvement de l'unification politique. Autre auteur, Jean Domat, qui publie un ouvrage appelé "les lois civiles dans leur ordre naturel" qui est considéré comme la première synthèse juridique qui donne au droit sa dimension scientifique et théorique. Tous ces auteurs, qui sont avant tous des praticiens, s'appuient

grandes ordonnances royales en matière de procédures et du commerce. (Texte adopté par la cour royale) * Rôle des juristes (Loysel, Domat et Pothier) Ils vont rédiger des ouvrages de Droit et contribueront à la rédaction des règles de Droit (la somme des coutumes). Loysel fait un recueil de maximes. Exemple : «  Qui fait l’enfant doit le nourrir » Pothier influencera les rédacteurs du code civil. * Rédaction des coutumes (1453 : ordonnance des Montils de Tours) §2 Les grands principes

législateur était interprété comme une volonté implicite de maintenir une règle antérieure, recours donc à l’histoire. utilisaient l’interprétation fondée sur les textes anciens. notamment, les grands jurisconsul : Domat et Pothier. Le premier les droits civils dans l’ordre naturel Pothier a mis à jour l’état législatif français à la veille de la révolution française. le cœur de cette méthode : texte à interpréter, et ainsi son contexte. Cette méthode ne se réduit pas à une observation stricte du texte

rassemblaient toutes les coutumes d’une région. Au 13e S. P. de Beaumanoir ne connait pas cette distinction dans ses coutumiers. Il faudra attendre le 16e S. pour que cette distinction se généralise dans la doctrine française. Au 17e S, le juriste Domat va faire de cette distinction le fondement de sa théorie avec ses deux grands traités : les Lois Civiles et le Droit Public. B- La distinction entre les personnes et les choses On trouve cette distinction pour la première fois dans Les Institutes

  féodal   qui   développe  les  situations  inégalitaires.   Exemples  :   § XVIIe  siècle,  «  Les  lois  civiles  dans  leur  ordre  naturel  »  -­‐  Jean  Domat.   § XVIIIe   siècle,   Pothier,   professeur   de   droit   rédige   des   traités   dans   toutes   les  matières.  Son  œuvre  est  immense.   La  jurisprudence  :   o Englobe  les  parlements