Droit Social Approfondi

Droit sociale Table des matières INTRODUCTION Section : I. Le domaine du droit comparé I. A propos de la portée de « droit comparé » et de « droit social  » 1) L'objet du droit comparé a) Bases de la comparaison a.1 Le droit comparé : méthode et discipline juridique a.2 L'approche

Audit social : Outil de pilotage des ressources humaines Cas d’une polyclinique Encadré par : M. Omar ISSADIK Préparé par : Meryem ABJEG Maryam ISFOULA Audit social : Outil de pilotage des ressources humaines 2008-2009 TABLES DES MATIERES INTRODUCTION ................................................................................................................................. 5 CHAPITRE PRELIMINAIRE : Aperçu sur la législation du droit de travail au Maroc ......... 9 1. LE DROIT SOCIAL : .

master I droit social Cours de Me MAUGÜE et Mme Grévy CONTENTIEUX DU TRAVAIL Droit de la procédure judiciaire, droit de la procédure civile. Introduction générale PARTIE 1 INTRODUCTIVE : OBSERVATIONS GENERALES Le terme de contentieux du travail est un terme neutre qui s’inscrit dans une perspective purement descriptive. Ce terme n’est pas pertinent. En réalité il s’agit d’avantage du droit judiciaire du travail et plus précisément du droit processuel. Quand on parle de droit processuel

| |DROIT ADMINISTRATIF DU TRAVAIL | Le droit administratif du travail existe t-il ? OUI. Raisons : • L'Etat intervient dans ce secteur depuis longtemps et historiquement il y intervient pour protéger les plus faibles. La première loi sociale est celle du 22 mars 1841 concernant le travail des enfants employés

------------------------------------------------- Droit Social ------------------------------------------------- Cours de Mme DONSIMONI Licence 3 – Division B – Semestre 5 – 2009/2010 Introduction Le droit social est différent du droit du travail. En réalité le droit social comprend non seulement le droit du travail mais également le droit de la sécurité sociale et le droit de la protection sociale. Le droit de l’emploi, fait il parie du droit du travail ou du droit social ? C’est le droit qui régit l’embauche en

Droit Social I. Présentation générale du droit du travail. A) Pourquoi un droit du travail? Idée d’inégalité entre les parties. Le droit du travail postule l’inégalité entre les parties. Le Code du travail ne protège pas tous les travailleurs. Il ne protège exclusivement que ceux qui sont soumis à une Subordination Juridique Permanente (SJP) 1) But: La protection de la partie faible au contrat. La partie est faible économiquement et juridiquement. - Économiquement : Pas de pouvoir

Droit du travail Introduction Le droit du travail est une matière complexe :            - il est très réglementé. La connaissance de la discipline est rendue difficile de par la multiplicité des sources du droit du travail, et du fait qu'il s'agit d'une discipline éminemment jurisprudentielle. Certains auteurs ont préconisé de "brûler le code du travail", ce qui peut avoir deux significations : simplifier le code du travail, réduire les textes, les rendre plus lisibles pour rendre le code plus

DROIT SOCIAL. Le droit social est un terme qui englobe le droit du travail et le droit de la sécurité sociale. Il existe un cour de droit de la sécurité sociale et un droit du travail. L'épreuve sera soit un cas pratique ( forte chance ) soit un commentaire de texte. Le cour est suffisant pour passer l'examen, il n'est pas nécessaire de le compléter. Attention : PAS DE HORS SUJET, le surplus n'est pas pénaliser mais le surplus qui présente des fautes est gravement pénaliser. Éviter de rabâcher

D’aucun ne sait que le droit du travail se doit d’être au plus proche de la relation de travail, surtout quand notre pays marche sur des charbons ardents, tant sur le plan économique que sur le plan social. Dans ce contexte, il est aisé de comprendre, sous le couvert du principe de faveur qui gouverne notre droit social et de la nécessité d’une certaine flexibilité de notre droit, l’importance de la législation négociée. D’autant que dans ce climat, la flexibilité est non seulement porteuse d’amélioration

Droit du travail .Les relations collectives de travail:-se préoccuper des organisations professionnelles et des groupements de travail et ils structurent les relations de travail. Ils ne sont pas les seuls à représenter car au-delà des syndicats il y a dans les entreprises des personnes élues dans l'entreprise cad des RP: -délégué des personnels -CE =====instrument de représentation collective -leur Rôle: -la négociation collective pour fonder des conventions collectives ou des accords pour