Ds De Svt 1ère S

candidats : Prince de Clèves ; Chevalier de Guise (pas assez riche) p89 ; Duc de Montpensier (à cause de manigance, pas de mariage, pourtant le favori de mdm de Chartres) p91→ L’amour n’a pas sa place ds le mariage. Les mariés n’ont pas leur mo à dire, c’est les parents qui décident. Les mariages st svt liés à des manipulations des pers.Les stmts a Lpc pour le prince→ Elle respecte son mari mais elle n’est pas amoureuse (p93-94) . Telle que ça se déroule, on imagine déjà que la suite du mariage ne peut

droit privé la conciliation peut revêtir trois formes: _ conciliation judiciaire: dans certaines procédures judiciaires, la phase préliminaire de conciliation est un élément essentiel de la procédure.En matière de divorce ou de séparation de corps. Ds les procèdures de droit de la famille la loi oblige les partis à comparaitre dvt le juge aux affaire familiales qui tentera de concilier les partis s'il n'y parvient pas le juge prononçera une ordonnance de non conciliation qui reglera les problèmes

elle n’est compétente que dans le champ du droit communautaire elle ne peut aps intervenir dans le 3e pilier ou 2nd. Au-delà de cela le parachèvement de l’union de droit a pu être recherchée par 2 voies distinctes (la 2nd étant une alternative à la 1ère) elles sont l’hypothèse d’une adhésion de la commuanuté à la convention européenne. PAS PRATICABLE Elaboration d’une charte des droit fondamental de l’union européenne. Cette 2e idée apparait dés 1999. En droit positif C'est l’impossible adhésion à

de la Belle Epoque Ce terme est né après la 1ère GM au moment où la France, ds le camp des vainqueurs pleure ses morts ms stt doit affronter une crise éco et l’inflation. Les survivants embellissent tt naturellement les tps d’avant cette guerre traumatisante. Très rapidement un courant historique a voulu corriger de façon excessive cette impression de « temps heureux ». Dès 70’s la publication de « récits de vie «  se multiplie et il en résulte svt l’image d’une sté impitoyable, une période sombre

enfant handicapé, risque pouvant résulter du fait d’avoir contracter la rubéole. Or, suite à une erreur médicale, elle donne naissance à un enfant handicapé et décide donc d’agir en responsabilité contre le médecin pour le dommage causé à son fils. C’est ds un arrêt du 17 nov 2000 que l’AP se prononce en admettant que l’enfant né handicapé pouvait lui-même demander réparation du préjudice résultant de son handicap en ce que ses parents avaient été privés des suites d’une erreur

depuis le traité de Maastricht A- Le traité de Maastricht L’idée d’une union pol a ressurgi à l’initiative de l’All à partir du Conseil eur de Cologne en 1988. En 89, un Conseil eur de Madrid a entreprit la réflexion sur l’union pol. Ca s’est fait ds le cadre d’un groupe de travail qu’a présidé E.Guigou. Ce groupe de travail a adopté un rapport fixant les principales questions techniques qu’il fallait débattre. Sur la base de ce rapport, le conseil eur de Strasbourg en 89 a décidé de réunir une

vitaux. 2. Une transformation des relations entre gouvernants / gouvernés. a/ des gouvernants représentant les gouvernés Au milieu du XVIIème siècle apparaît une rupture, qu'on doit à T. Hobbes, qui fait publier sa 1ère édition du Léviathan : le Léviathan est un monstre qui apparaît composé de 1000ers d'individus. C’est donc à l’Epoque moderne qu’on propose de revisiter le rapport entre gouvernants et gouvernés. Désormais, les gouvernants ne sont plus là par l'opération

un dommage à autrui alors qu’il était sous l’empire d’un trouble mental n’en ait pas moins obligé à réparation. Désormais, l’insanité d’esprit n’est plus une cause de disparition de la faute. -Par la Jp : A la suite de cette ouverture, la Jp a admis ds une série d’arrêts rendus en ass. plen. le 9 mai 1984-Lemaire et Derguini que même un très jeune enfant incapable de discernement pouvait commettre une faute. La faute s’est complètement objectivée. Il n’y a plus cette approche subjective de discernement

innovation, pas de véritable RA, nbeuses guerres, fort dvpt de la proto-industrialisation qui fait apparaître un Kme de la petite entp, protectionnisme. Aux USA: bcp de ressources naturelles, aide anglaise, immigration contribution des chemins de fer ds le take-off. En Allgne: bienfaits du Zollverein, entp très concentrées, faible autofinancement, ascension rapide. En Russie: rôle clé de l'Etat, appel aux K étrangers. ! Controverse Rostow / Gerschenkron (Economic backwardness in historical

explicitement donnée par la Constitution à l’Etat fédéral alr il faut considérer que celle-ci appartient à l’Etat fédéré (= méfiance importante vis-à-vis de l’échelon fédéral) - égalitaire : tous les états fédérés américains ont un poids égal ds l’architecture constitutionnelle 2) Une évolution du fédéralisme favorable à l’Etat fédéral Tout ce qui attrait au fait qu’en 1787 le choix du fait de se doter d’une fédération correspond au choix d’une fédération limitée. Depuis 2 siècles