Ds De Svt 1ère S

moins vingt UNITÉ 2 1 Mon lycée Qui dit quoi ? Complète les dialogues avec les phrases proposées. fiche d’ACTIVITÉ | FA 2.06 B Quartier libre 1 De deux heures à trois heures. Trois heures par semaine. Moi, à neuf heures. J’ai SVT. Le mercredi aussi ?! Tu as cours de lundi à vendredi ? Huit heures moins cinq ! À huit heures, et toi ? Et toi ? Tu fais de l’anglais ou de l’espagnol ? Le lundi, tu as français ? Quelle heure est-il, s’il vous plaît ? Et le jeudi

du dt nat a été en partie consacré par le dt + et notamment par les dt de l'H. Le danger du dt nat pourrait conduire à l'anarchie car il justifierait toute résistance à une loi injuste. §2: Les doctrines du dt positif DROIT POSITIF: Droit en vigueur ds un pays donné à un instant donné. Le positivisme juridique JHERING ou KELSEN affirme que le droit trouve son fondement dans la seule autorité de l'état. Le droit se suffit à lui-même : doctrine formaliste. Le dt c'est l'état. Les doctrines du positivisme

d’indication qu’on doit appliquer le dispositif légal de préavis. Principe : on organise nous mm. A défaut : art L2222-6 CT. Tte convention doit prévoir dans quelle forme et à quelle époque il est possible de procéder au renouvellement ou à la révision et ce ds tt accord, L2222_5 CT. C- Le droit de saisine des syndicats Clause obligatoire. La loi du 4 mai 2004 a institué un droit de saisine au profit des syndicats. Il s’agit de l’obligation faite aux organisations patronales d’employeurs de répondre

éco à répétition après 1789. En 91 ont a de mauvaises récoltes et d’inégalité régionale dans la production, ce qui entrainent une augmentation des prix agricole donc des famines sur certains territoires. Et une nouvelle flambée des prix sous la 1ère République apparait. Et c difficultés économiques vont propulser les montagnards au pouvoir. • Les Montagnardes (entre juin et juillet 93) vont être les seuls en faveur d’interventionnisme. En 93, ils vont fixer les prix pour les biens de première

connait le droit ) et technicien ( qui s’élève au dessus ). Certaine regles viennent de la période romaine. Définition : Qu’est ce que le droit ? difficile a définir et les juristes entre eux ne sont pas d’accord. DO : Ensemble des regles juridique DS : prérogative que le DO donne a une groupe d’individus. Plusieurs juriste refutent cette définition car elle est tro descriptive , en effet le droit est un phénomène multifactoriel cad qu i procède de facteur économique politique historique sociologique

générations. Cette forme étendue s’explique par le fait que la famille était une forme de survie. Plus le temps a passé, plus la famille s’est resserrée et on trouve aujourd’hui le couple et les familles. A l’époque romaine, la famille était appelée Genès : ds cette famille on trouve les enfants mais aussi les esclaves et domestiques, c’est un gp politique placé sous le pouvoir du père qui a une autorité absolue (de vie et de mort) sur l’ensemble de la famille. A la fin de l’antiquité et du M-A les choses

définitif après 54ans d'un règne très personnel, c'est l'apogée de l'absolutisme monarchique, un roi absolu CAD délié de toute contrainte . Mais ce roi aussi absolu est néanmoins dépendant d'un tissu institutionnel qui impose à sa charge des limites => 1ère constitution de la France non écrite à l'anglaise coutumière mettant des pp connus de tous 1815: dernier soubresauts de l'empire napoléonien. On ira d'un roi seul et absolu (césar) a un empereur césariste (napoléon) c'est cette période d'un

d’activité, - les différentes séries de pièces, - les différentes puissances, - les différentes technologies d’obtention de pièces, - les différentes technologies d’assemblages. X X X Horaires Modalités de l’évaluation 20% 30% 10% IO, IE, DS et TP 40% C TD TP Horaire obligatoire : 6 14 10 Remarque générale • Justifier au plan cinématique et par le calcul les composants d’une transmission de puissance mécanique. • Maîtriser une méthode d’analyse de conception (Analyse de la

en nullité pr dol est peu fréquente (svt l'employeur licencie pour faute grave). Si il y a nullité cela permet éventuellement d'agir pour enrichissement ss cause. H/ Le pb de la cause du contrat Le contrat est valable si il est conclu pour une cause licite et morale. Ex : un contrat de W est annulé pour cause immorale parce qu'il a été conclu ac une femme de ménage et un établissement de tolérance. §2 Rupture immédiate du contrat 1Ére situation retrait d'une offre d'embauche

L’équité 1° La notion d’équité → système légal qui corrige des règles de dt pr m’adapter aux évolut° socioéco. Dans ce sens l’équité est un correctif, une marche de manœuvre laissé aux juges pr compléter ou rédiger la règle de dt. On trouve ce système ds les pays du CommonLaw. → à partir de la Commonlaw des règles spéciales vt être créées par la justice => equity : permet au cas par cas de corriger la Commonlaw. → en fr on est hostile a l’equity pr des raisons historiques . 2°