Décision N 81 132 D C Du 16 Janvier 1982 Nationalisations

selon Dunlop ..................................................11 1.1.2 L’environnement externe du management public ...........................................14 1.1.3 Fondement du nouveau management public (N.M.P) : ..................................16 1.2 Les expériences de réformes administratives .........................................................19 1.2.1 L’expérience de modernisation française.........................................................20 1.2.2 La réforme au Royaume-Uni....

appuyer vos décisions financières ; TAX & LAW : l’audit pour l’identification de vos problèmes juridiques et fiscaux et des solutions adaptées pour accompagner l’implantation et le développement de vos activités ; CONSEIL : pour améliorer la qualité de votre stratégie, l’efficacité et la réactivité de votre organisation, le rendement et l’efficience de vos processus, l’efficacité et la réactivité de votre système d’information. GUIDE DES ASSURANCES EN ALGÉRIE 2009 (A jour au 1er janvier 2009) Le

Uniforme retient trois types d’intermédiaires de commerce (commissionnaire, courtier, agent commercial) et en spécifie les caractéristiques principales (articles 137 à 201). 6° Contraintes et prescription Immatriculation au RCCM Voir supra. 16 Obligation de loyauté en matière de concurrence Le commerçant est astreint à un devoir de loyauté en matière concurrentielle, come nous l’observerons en analysant sommairement le droit de la concurrence qui relève encore des normes nationales.

tableaux de financement 2. La structure du tableau des flux de trésorerie 62 62 63 15 Le tableau de flux de trésorerie CDB 1. Le tableau de flux de trésorerie de la Centrale de bilans 2. Les retraitements de la Centrale de bilans 66 66 67 16 La méthode des scores 1. La méthode des scores de la Banque de France 2. La méthodologie de mise au point d’une fonction score 3. Les méthodes des scores utilisées en France 70 70 70 71 17 Les calculs de ratios 1. 2. 3. 4. Définition des ratios

L’OEC et les tableaux de financement 2. La structure du tableau des flux de trésorerie 62 63 15 Le tableau de flux de trésorerie CDB 66 1. Le tableau de flux de trésorerie de la Centrale de bilans 2. Les retraitements de la Centrale de bilans 16 La méthode des scores 70 1. La méthode des scores de la Banque de France 2. La méthodologie de mise au point d’une fonction score 3. Les méthodes des scores utilisées en France 17 Les calculs de ratios 1. 2. 3. 4. 66 67 70 70 71 74 Définition

Comprenez-les - Trouvez leur apport dans le thème de droit constitutionnel étudié - Pour les plus importants seulement, faites une fiche 3. Entraînez-vous à l’examen Aux périodes indiquées par vos chargés de travaux dirigés, - Faites des commentaires de décision - Faites des plans détaillés - Faites des cas pratiques - Faites des synthèses de documents MODALITÉS DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Art. 1er: La présence et la participation aux séances de travaux dirigés sont obligatoires. Art. 2: Art. 3: Le

institutionnelle (rédaction des statuts, nominations aux conseils d’administration). A cela s’ajoutent deux autres domaines qui nous intéressent directement pour l’étude du contentieux : le contrôle hiérarchique sur l’activité décisionnelle (annulation des décisions des organismes ou des directions régionales), et le suivi des missions d’inspection sur l’organisation et le fonctionnement des services via les rapports de l’Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS°. Outre les organismes de sécurité sociale

plus tard, 150000 dans les années 30 et enfin 220000 au plus fort de la bataille du charbon. Données issues de Dubar, Gayot, Hedoux, « Sociabilité minière et changement social à Sallaumines et à Noyelles-sous-Lens (1900-1980), Revue du Nord, n°253, 1982, pp. 363-464, p.403. 6 construction de logements d’entreprises, à l’origine des premières cités minières, à la fin du premier tiers du 19ème siècle8. Le logement minier est rapidement perçu comme le moyen privilégié de fixer le mineur et sa famille

s‟intervient directement dans la manière de gérer les biens matériels, La charia où droit musulman s‟appuie sur deux 4 Omar EL KETTANI Les fondements de l’économie islamique: doctrine, sources, structures, Ecole Mohamadia des ingénieurs, séminaire du 16 janvier 2009 12 sources principales ; le Coran et le Hadith 5 .D‟ailleurs les jurisconsultes musulmans ont précise tous les aspects du domaine des affaires. Ils détiennent le pouvoir d‟interprétation et d‟adaptation des textes de la charia vis-à-vis

neufs, de tisser des liens. 2- Les pays : a) L’Angleterre : Les Anglais ont beaucoup quitté leur territoire : 40% des migrants européens sont anglais pourtant la population de la Grande-Bretagne passe de 16 à 42 millions d’habitants. b) La France : Les Français ne partent pas, mais 25% de la population revient avec des capitaux. La France importe des travailleurs, ce qui représente 30% des entrées italiennes.