Décret Du 4 Décembre 1793

Exposé sur l'histoire de nice Vous devez savoir que vous habitez sur une terre chargé d'histoire , oui votre ville Nice , cette ville moderne ou le soleil est présent 300 jours dans l'année cette ville ou il fait bon y vivre , cette ville ou prés de 4 millions de touristes viennent baver devant nos monuments devant notre baie des anges, devant notre cuisine ( quoi de mieux qu'une socca ou d'un pan bagnat en famille …) Comme vous le savez mais cher camarade je suis un amoureux de l'ogc Nice mais avant

sept ans (Louis Joseph) était atteint de la tuberculose dès le lendemain de l'ouverture des états généraux, il était à l'agonie et le roi et la reine savent qu'il va mourir et ils passent leurs temps à son chevet. Finalement, le 4 juin, le petit meurt et c'est son frère de 4 ans, Louis Charles qui porte le titre de dauphin. C'est lui qui sera le futur Louis 17. Louis 16 absent hésite entre la conciliation ou la fermeture, lorsqu'il va agir, il sera trop tard. A- Le serment du Jeu de Paume et la victoire

prétexte de faire retour à un passé mythique du moins embellit, l’idée de reformation du royaume permet bien souvent d’introduire dans les institutions du royaume, des innovations parfois radicale. Ainsi en 1454, sous couvert de reformation, Charles 4 ordonne-t-il la rédaction des coutumes du royaume. §2 : Le pouvoir législatif à la fin de l’ancien régime 16ème -18ème Alors que les juristes médiévaux insistaient sur les prérogatives judiciaires du Roi sous la figure du Roi judiciaire, dès le 16ème

Sujet 4 : Georges Washington 25/04/2012 Sommaire CHAPITRE 1- Présentation de George Washington 2 1.a Biographie 2 1.a.a Généalogie 2 1.a.b Jeunesse et famille 3 1.a.c Guerre de Sept Ans (1754-1763)

and its adaptation for the female sex bear witness to the inadequacy of common law to grasp the specificity of « genders ». Equality must be thought about in and through difference. The feminine must be spoke ; it must be declared. Le 3 novembre 1793 meurt guillotinée Marie Gouze, dite Marie-Olympe de Gouges, pour avoir été l’une des premières à formuler la question féminine de son siècle. L’Année sociologique, 2003, 53, n0 1, p. 197 à 210 La période révolutionnaire, et particulièrement l’année

elles se réuniront en Assemblée nationale pour procéder à la révision. Les délibérations portant révision des lois devront être prises à la majorité absolue des membres composant l’Assemblée Nationale. -rigide : article 89 de la Constitution du 4 octobre 1958 alinéa 1 à 3 L’initiative de la révision de la constitution appartient concurremment au Président de la République, sur proposition du premier ministre, et aux membres du Parlement. Le projet ou la proposition doit être examiné dans les

autonomie et décidant de se fédérer. À la campagne se propage une étonnante rumeur : « la Grande Peur », le pays serait parcouru par des troupes de brigands s’attaquant aux paysans, toujours en relation avec le complot aristocratique. La nuit du 4 août 1789 marque elle la fin de l’Ancien Régime Social. Fin des privilège des ordres, un certain nombre de députés du Clergé et de la Noblesse ont en effet décidé d’abolir les privilèges, de plus bon nombre de députés hostiles à cela étaient absents

I- Une critique de Napoléon Nous pouvons observer qu'une grande partie de ce texte consiste à critiquer Napoléon. A- Un homme qui a abusé de la République (l.1-l.4 – l.9-l.15) Tout d'abord une critique de l'homme et de sa prise de pouvoir. En effet Napoléon apparaît dans le texte de l’abbé Grégoire comme un usurpateur. Il est dit qu’il se fait passer pour un héros national grâce à ses victoires lors de guerres. or il se trouve que Napoléon, selon l'abbé Grégoire, « s'est approprié les

sur l'élection du président et sur M. de Lamartine,…) et qui sont idéologiquement de droite royaliste, l’extrait est relativement court, 4 pages sur les 119. Cet extrait traite de la partie « Du Parti de l’ordre », sixième partie de cette œuvre. Cette œuvre date de 1850, pendant la seconde République, Napoléon est président de la République depuis le 20 décembre 1848 et malgré une forte opposition, en 1850 il demande une révision de la constitution. L’extrais quant à lui, le Parti de l’ordre, date

privé, 4° éd. Paris : Dalloz, 1996. (coll. méthodes du droit,) - MENDEGRIS, R. ; VERMELLE , G. Le commentaire d'arrêt en droit privé, méthode et exemples, 6° éd. Paris : Dalloz, 1996. ( coll. méthodes du droit) - MOURALIS , J-L. Le cas pratique en droit civil. Paris : Ellipses, 2000. - SERIAUX, A. Arrêts et jugements. Paris : Ellipses, 1997. - SERIAUX, A. Lois et règlements. Paris : Ellipses, 1997. - SOURIOUX , J.L. ; LERAT, P. L'analyse de texte, méthode générale et applications au droit, 4° éd