Dédouanement De Marchandises Conteneurisées

31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 Fiche 48 Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 49 50 51 52 53 54 55 56 : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : Le dédouanement des marchandises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les régimes douaniers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les échanges intracommunautaires et la TVA . . . . . . . . . . . . . Panaroma des risques à l’international .

Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Sommaire 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 Fiche 48 Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 49 50 51 52 53 54 55 56 : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : Le dédouanement des marchandises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les régimes douaniers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les échanges intracommunautaires et la TVA . . . . . . . . . . . . . Panaroma des risques à l’international . . .

Présentation du corridor international b. Activité du corridor c. Les coûts du transport routier d. Nombre de véhicules immatriculés par type e. Trafic routier dans le corridor international (Djibouti-Ethiopien) 4. Le transport routier de marchandises a. Volet national b. Volet international c. Le cadre de transport routier internationaux d. Les mesures locales prises dans le cadre du COMESA 5. Le transport de personne a. Présentation des transports urbains b. Présentation des transports

31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 Fiche 48 Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 49 50 51 52 53 54 55 56 : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : Le dédouanement des marchandises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les régimes douaniers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les échanges intracommunautaires et la TVA . . . . . . . . . . . . . Panaroma des risques à l’international .

109 Fiche 26 : Le transport aérien . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 112 Fiche 27 : Le transport international par voie terrestre . . . . . . . . . . . . . . . . . 114 Sommaire IV Fiche 28 : Le dédouanement des marchandises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 115 Fiche 29 : Les régimes douaniers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 120 Fiche 30 : Les échanges intracommunautaires et la TVA . . . . . . . . . . . . . . . 125

contrats ………………47 B. Répartition des compétences entre agences fédérales …………...………48 C. Le risque pays ……………………………………………………………49 D. Les 10 principaux concurrents états-uniens ………………..……………49 E. Transport des marchandises………………………………...……………50 F. Taxes ………………………...………………………………………..…51 G. Douanes …………………………………………………………….……52 H. Les modes de distribution …………………………………..……………52 5. Analyser des opportunités et des menaces du marché

Carrier) : Le NVOCC est un acheteur de capacités de transport maritime qu’il offre ensuite à ses clients sous sa propre responsabilité (il établit le connaissement à son nom). Il est recruteur de fret et procède souvent au groupage et dégroupage (marchandises de divers clients incluses dans un même conteneur sur une destination ou une provenance). Mediterranean Shipping Company (MSC) est le 2e plus grand armateur de porte – conteneurs du monde, après A.P. Møller-Mærsk et devant la CMA CGM. La compagnie

l’Afrique est restée à la traîne des transports maritimes au cours des quinze dernières années (voir la présentation détaillée au tableau 1 ci-après). 3 Tableau 1. Évolution du trafic maritime (1990-2003) Année Marchandises chargées (en millions de tonnes) Marchandises déchargées (en millions de tonnes) Total (en millions de tonnes) Variation de 1990 à 2003 ( %) Monde 1990 2000 2003 4007 5872 6168 246 194 197 186 195 196 10 7 8 4126 6249 6460 126 134 134 35 47 47 25 25

..................... 227 LISTE DES TABLEAUX, GRAPHIQUES ET ENCADRÉS Tableaux 1.1 Croissance économique mondiale, 2007-2011 ....................................................................... 3 1.2 Croissance du volume des échanges de marchandises, par région géographique, 2008-2010 ............................................................................................................................. 6 1.3 Évolution du trafic maritime international, diverses années ............

personnes) peut être défini comme étant la convention en vertu de laquelle un prestataire s’engage à déplacer la marchandise qui lui a été confiée, moyennant le paiement d’un prix. Et c’est ce prix, dû au transporteur par le chargeur, qui est qualifié de fret. Plus exactement, le fret désigne le prix du transport de la marchandise dans le transport sous connaissements, et parfois la marchandise elle-même lorsqu’elle est chargée. L’obligation de paiement, nécessaire à la qualification de contrat de transport