Filiation Incestueuse

siècle, on passe d'une famille souche, à une famille foyer, recentrée autour du couple et des enfants. Quels types de rapports le droit à la famille a-t-il vocation à régir ? o Le Mariage o Le divorce o La filiation Le droit de la famille s'intéresse à l'alliance et à la parenté. Le terme alliance ( Vient du latin "alligare" qui signifie lier, et ceci désigne le lien constitutif d'une famille, qui est créé par le mariage entre deux époux, et plus largement

sociétés humaines - selon l'anthropologue Claude Levi-Strauss. La famille nucleaire connait de profondes transformations depuis la fin des annees 1950. Des liens de parenté plus ou moins éloignés Les relations de parenté sont principalement la filiation, l'alliance, et l'adoption, avec des règles qui diffèrent selon les sociétés. Elles interdisent généralement les relations sexuelles, et donc les alliances, entre les membres d'une même famille. La grandeur de la famille, c'est-à-dire le nombre

1999 .Entre 2000 et 2010 le nombre de couple du même sexe ou de sexe opposé a été multiplié par 9,22. Ce pacte découle des revendications homosexuelles, ces couples demandent le droit au mariage afin de pouvoir adopter ensemble et que le lien de filiation soit reconnu pour les deux parents homosexuels. Les couples qui ne souhaitent pas s'engager et sont en union libre ont également augmenté depuis 10ans. En 2000, ils étaient 332 093, en 2010 ils sont 448 069. Le noyau de la famille c'est-à-dire le

des régimes matrimoniaux permet à chacun des époux de disposer de leurs biens après s’être acquittés des charges du ménage. La loi du 4 juin 1970 met fin à la puissance paternelle et rompt juridiquement la puissance du père. De plus le droit de la filiation est modifié avec en 1966 la création de l’adoption plénière, première consécration de la famille choisie. Peu à peu les femmes se rendent compte avec ces évolutions juridiques que les prestations familiales ne valent pas un salaire. Les mouvements

Il existe trois relations de parenté fondamentales. Le mariage : c'est une raltion d'alliance qui unit (au moins) deux conjoints et qui vise à donner un statut légitime aux enfants nés de cette union. La filiation : c'est la relation qui unit les enfants à chacun des parents. La filiation désigne la transmission de la parenté des ascendants aux descendants. Précisément, la fialition est la règle qui détermine comment l'individu, en vertu de sa naissance, devient membre de tel ou tel groupe de

Plan I.- L’éventuelle illicéité de la convention est indifférente. A.- Une filiation conforme a la vérité biologique. B.- Une convention actuellement illicite. II.- L’efficacité de la reconnaissance de paternité naturelle. A.- Un acte juridique indépendant de la convention. B.- Une preuve de paternité difficile a contester. Résumé Ce texte a mis en relief l’un des sujets les plus tabous de nos jours: l’homoparentalité. Cette notion d’homoparentalité revêt diverses controverses. Un

« statut personnel » englobe toutes les questions de droit qui concernent directement la personne : l'état civil (le nom), la capacité (les mesures de protection des incapables), l'union libre, le mariage (sa formation, ses effets, sa dissolution), la filiation par le sang et adoptive (leur établissement et leurs effets), le régime matrimonial et les successions. Toute personne a donc un statut personnel, mais qui n'est révélé que si un « élément d'extranéité » intervient : lorsqu'un mariage est contracté

Mars 2001, p.115 1er mars 2001 La notion de "parent psychologique" et le Code civil du Québec par Benoît Moore* CHRONIQUE DE JURISPRUDENCE Le Code civil du Québec, à l'article 522, prévoit de manière péremptoire que tous les enfants dont la filiation est établie ont les mêmes droits et obligations quelles que soient les circonstances de leur naissance. Or, force est de constater que cet énoncé de principe est, dans la réalité, bien souvent moins absolu qu'il n'y paraît. Ainsi, comme on l'a déjà

La famille est à la fois une institution sociale juridique et économique qui existe dans toutes les sociétés humaines. Membres de la famille Les membres de la famille ont des statuts différentiés en fonction de l'âge, du sexe, du rang dans la filiation, des talents, et de divers autres critères d'attribution de rôles sociaux ou économiques. Dans les sociétés traditionnelles, ce ne sont pas les individus, mais les familles qui ont une capacité juridique et politique complète. À l'intérieur de la

aristocratiques, sont composées selon une unité secrète. Balzac croise les fils de ses intrigues multiples grâce aux va-et-vient de Rastignac entre deux mondes qui s’ignorent. Plus subtilement encore, les thèmes de la paternité et de son corollaire, la filiation, font de cette œuvre un roman d’initiation majeur du XIXe siècle. La critique y a majoritairement perçu une étude de la paternité sans doute parce que le titre invite à considérer Jean-Joachim Goriot comme le personnage principal, et que son