Gratien Concorde Des Canons Discordants

La coutume prend le pas à partir du 10ème siècle : source essentielle du droit en Occident, même si quelques sources écrites restent marginales : le droit de l’Église se maintient encore et participe même au système juridique, les règles du droit canon (le droit des contrats, du mariage) en sont originaires. La décadence du droit est marquée par trois phénomènes : fin écrit, coutumes, et écrit marginal. Première Section : le déclin du droit écrit Sous l’Ancien Régime, le droit écrit était

3 Paragraphe 2. La formation d’un droit coutumier 3 Paragraphe 3. La jurisprudence des arrêts 3 Paragraphe 4. La naissance du droit français 3 Paragraphe 5. Le déclin des droits savants, droit romain et droit canon 3 Chapitre II. La Révolution et l’empire ( 1789-1815 ) 3 Section I. La décennie révolutionnaire ( 1789-1799 ) 3 Paragraphe 1. Les institutions publiques 3 Paragraphe 2. La justice 4 Paragraphe 3. Les

est un acte religieux, un sacrement. A partir de ce moment, l’Eglise va émettre un certain nombre de règles qui seront applicables à tous, gallos romains ou francs. On retrouve alors 3 types de sources du droit : - les décrétales des papes. - les canons des conciles. - les collections canoniques. Même si on retrouve ces 3 types de sources, l’équilibre entres elles va avoir tendance à se modifier car la législation conciliaire va prospérer, dans le même temps on fabriquera de nombreuses collections

prescription proprement juridique, il revenait à l’Église elle-même d’élaborer son droit propre à partir des grands principes de la Foi. L’édiction d’une « législation » proprement dite est d’abord le fait des conciles. Leurs décisions sont appelées « canons » (d’où l’expression « droit canonique » qui s’imposera plus tard). Puis ce sont les papes qui, modestement, répondent aux questions que leur posent d’autres évêques, à propos d’affaires précises concernant leurs diocèses. Les réponses écrites du

B. Justice et raison C’est à ce propos que Cicéron envisage la question du meilleur gouvernement de la Cité. Aux yeux de Cicéron, la République ne peut connaître la concorde, que grâce à la Justice. « il n’est pas de liens plus étroits dans la République, ni de garantie plus sûre de salut que la concorde et sans la Justice, elle ne peut être en aucune façon. » Pour Cicéron comme pour Aristote, le but de la Cité est la vie heureuse des citoyens. Pour cela, il faut que chacun

gouvernement de l’Eglise. Les conciles eucuméniques, ce sont des réunions de l’ensemble des évêques pour régler les questions de foi, de discipline, et ces conciles prennent des décisions qui s’appliquent à toutes les Eglise et qui s’appellent les canons. A partir du 4e siècle, la primauté du Pape s’affirme avec des grands papes qui vont essayer de trouver une législation applicable à toute la communauté chrétienne. AU départ, le pape a un rôle assez modeste, qui se manifeste par des réponses écrites

Digeste. En effet, depuis la chute de Rome il n’y a plus qu’un seul foyer culturel en Europe (l’Eglise). L’Eglise va permettre la diffusion du droit romain tout en défendant son propre droit (le droit canonique). Elle va réorganiser ce droit canon, ainsi le droit canon et le droit romain vont influencer tous les systèmes juridiques européens. Ces deux droits présentent certaines particularités, ils sont écrits, ce sont des droits anciens et des droits prestigieux. Ce sont des droits également très sophistiqués

leur reconnaître un droit de juridiction, droit propre a l'Église c'est à dire le droit canonique. Il puisent dans l'ancien testament, on va écarter dans l'ancien testament un certains nombres de prescriptions. Il va également s'alimenter grâce au canon des conciles. Les réponses que formule l'évêque de Rome a des questions que poses des évêques sur l'administration de leur diocèse. Elles sont faites sur la formes des rescrits impériaux qui vont prendre le nom de lettres décrédales.

commentaire exhaustif qui entraine le dvp systématique du droit canonique. Juristes canoniques apprennent à travailler de la même manière que les glossateurs : -entre 1140 et 1150 Gratien rédige le « concorde des canons discordants » qui est une compilation des collections de droit canonique. -rédaction du décret de Gratien : dvp système d’analyse sur le modèle des glossateurs : « pro et contra », « sic et non » -décret complété au XIII et XIV / recueils et décrétales : -Le liber Extra en 1234 de

droit romain et le droit canonique qui ont fait l’objet d’un enseignement dans les universités. Il y a 2 évènements majeurs qui assurent l’essor du droit romain et du droit canonique: la découverte du Digeste vers 1075 et la rédaction du décret de Gratien vers 1140. A – LA RENAISSANCE DU DROIT ROMAIN L’Occident n’avait pas perdu tout contact avec le droit romain, mais ce droit romain était très incomplet et abâtardi. Les années 1070 marquent le départ d’un nouvel essor de la pensée juridique et cet