Habous Au Maroc

ROYAUME DU MAROC MINISTRE DU TOURISME ET DE L’ARTISANAT DEPARTEMENT DU TOURISME INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE TOURISME DE TANGER Institut Supérieur International De Tourisme De Tanger Administration Et Gestion Des Entreprises Touristiques Et Hôtelières L’apport des investissements touristiques et immobiliers des pays du golfe pour la ville de Tanger Mémoire De Fin D’études Réalisé par : Filali Meknassi Rédouane Belmokhtar Mohammed Lmokhtar Encadré par : M.El Hadi Ait Lahcen Année

Public Disclosure Authorized 69518 v3 Document de la Banque mondiale Public Disclosure Authorized Pour Usage Officiel Seulement ROYAUME DU MAROC ETUDE « MARCHÉS FONCIERS POUR LA CROISSANCE ÉCONOMIQUE AU MAROC » Public Disclosure Authorized Volume III – Enquête sur l’impact de l’immatriculation foncière Impact de l’immatriculation sur l’investissement et la performance des propriétés agricoles : résultats d’une enquête auprès de 536 exploitants dans les régions de Meknès et

familiaux, communautaires et professionnels de notre pays. Les préceptes de l’islam en ont étendu et systématisé les fondements. La «Zakat» prescrit au musulman de redistribuer annuellement une partie de ses biens aux nécessiteux. Par le «Wakf» ou habous, le musulman peut dédier tout ou partie de ses biens à une œuvre ou à un établissement de bienfaisance. Parallèlement à ces règles de solidarité, et jusqu’aux deux premières décennies du protectorat, la production et l’échange s’organisaient au sein

Zola et Rue De Province 20000 Casablanca Tél : 05 22 46 05 60 Fax : 05 22 44 28 62 66 Casa Essaada Bloc17 Blv Chouhada N°241 Hay Mohammadi 20000 Casablanca Tél : 05 22 61 12 70 Fax : 05 22 61 12 92 67 Casa Far Avenue Des F.A.R Tour Des Habous 20000 Casablanca Tél : 05 22 45 99 10 Fax : 05 22 31 10 66 68 Casa Fernand Cosmos 89 , rue Lieutenant Fernand Cosmos 20000 Casablanca Tél : 05 22 63 90 90 Fax : 05 22 63 66 23 69 Casa Forces Auxiliaires 121, Bld Des Forces Auxiliaires

Institut international de planification de l’éducation Vol. XX, N° 2, Avril-Juin 2002 À l‘intérieur... Nomades: les oubliés de l’EPT page 4 L’alphabétisation des adultes au Maroc page 5 EPT et développement rural page 6 EPT en Amérique latine page 7 EPT : Qualité ou quantité ? pages 8-9 EPT : Questions à résoudre pages 10-12 Voyage d’études en Allemagne page 13 Promouvoir la scolarisation des filles L’impact des politiques d’EPT Éliminer les inégalités

prévue entraine -2 points Examen Contrôle soit sur la TVA, soit sur l’IR salaires………………………………………………….25,00% Examen Final de 3H sur la TVA, l’IR salaires et la TVA…. …………………………………………….50,00% 6. Bibliographie Comprendre et connaitre la FISCALITE au Maroc 5é édition de Mohamed SOUAIDI avec 30 exercices corrigés (En cours d’Impression –sortie prévue entre le 20 et le 30 janvier 2014 Mohamed SOUAIDI………Licence Professionnelle……….. Page 2 www.EkoGest.blogspot.com www.facebook.com/iko.ges Université

Royaume du Maroc Ministère de l’Economie et des Finances CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS Institué par l’Article 5 de la loi Cinquième édition 2011 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS 2 PREAMBULE L’élaboration du Code Général des Impôts en 2007 s’inscrit dans le prolongement des reformes menées par les pouvoirs publics suite aux Hautes Instructions de Sa Majesté Le Roi Mohammed VI que Dieu L’assiste, et tendant à l’amélioration Par ailleurs, l’ouverture progressive de l’économie nationale

est en plein ébullition, celui de l’immobilier. Liste des abréviations et définitions BCP banque centrale populaire BPR banque populaire régionale BTP bâtiment et travaux publics CCG caisse centrale de garantie CPM crédit populaire du Maroc ERAC établissements régionaux d'aménagement et de construction FOGALOGE fonds de garantie au profit des fonctionnaires, agents de l'état et des collectivités locales, et employés du secteur public. FOGARIM fonds de garantie

société ou de ce groupe, des fonctions de direction, de gestion, de coordination ou de contrôle. II.- Sont passibles de l’impôt sur les sociétés, sur option irrévocable, les sociétés en nom collectif et les sociétés en commandite simple constituées au Maroc et ne comprenant que des personnes physiques, ainsi que les sociétés en participation. L’option doit être mentionnée sur la déclaration prévue à l’article 148 ci-dessous ou formulée par écrit. III.- Les sociétés, les établissements publics, les associations

l’Indépendance du Royaume du Maroc Ce rapport a été élaboré dans le cadre des travaux du Rapport sur " 50 ans de développement humain au Maroc et perspectives pour 2025 ". Il a été rédigé sous la responsabilité de Mme Myrième ZNIBER, qui a animé les travaux du groupe thématique " Gouvernance et Développement Participatif ", ainsi que M. Mostafa KHAROUFI. Le rapport s’est appuyé notamment sur les contributions suivantes : La lutte contre la corruption : le cas du Maroc, Abdeslam ABOUDRAR Droits