Institutes Justinien Préambule

droit. D/ Les compilations de justinien A l’avènement de l’empereur justinien en 527, la codification réalisée au Vème siècle va se révéler incomplète car non seulement de nouvelles constitutions impériales ont été adoptées et surtout il paraît nécessaire de mieux recueillir la doctrine de l’époque classique. Une œuvre importante restait donc nécessaire qui fasse à la fois appel à la science des juris et à l’autorité de l’empereur.La population justinienne va répondre à cette double exigence

Section II : La codification du droit Code grégorien (291) Théodose (408-450) Code Hermogénien (295) Justinien (527-565) Codex §1) Le code théodosien Constantin (306-337) Valentinien III (423-455) 6 §2) Les compilations de Justinien A) Le Code Tribonien B) Le Digeste Jus = Jurisprudence Leges = Constitutions impériales Quintus Mucius Scaevola Interpolations C) Les Institutes Dorothée / Théophile D) Les Novelles Corps de droit civil = Corpus juris civilis PARTIE II : Le

pour l’honnêteté). Le juriste aurait un esprit loyale et franc voir insaisissable. 2e siècle, juriste romain: Celse ouvre sur le digeste (c'est une partie du corpus iruris civilis (compilation sous l'empire romain Justinien 482-565 , plus vieux code) deuxième partie les institutes et le codex (ensemble des lois) et les novelles (toutes les constitutions impériales)) " Jus est ars poni et eaqui " Le droit est l'art du juste et du bien. Elle définit le droit par sa finalité, son but. Elle a le

savant qui pourrais avoir cette capacité. C'est l'idée que ce prince philosophe devras faire, dis Platon, des lois avec de long préambule. Platon dis que le préambule, ce qui justifie le dispositif, c'est le moment où l'on forme le citoyen à la science du droit, on forme sa vertus du droit. Au fond le préambule, pour Platon, est un moyen d'indication. Cette importance du préambule viens donc de Platon. On retrouve cette importance chez les romains, chez les médiévaux et chez les rois de France. 2) L'apport

l'Église ds le droit romain Maré nostrum difficile à gouverner depuis Rome, scission entre Orient (->476) et Occident (->1453), capitales resp Rome et Constantinople Loi des 12 Tables (-451), grandes codifications empereurs d'orient Théodose et Justinien Chapitre 1 : Droit romain archaïque Jus civile (droit civil)/Jus gentium (droit des gens) = droit des autres peuples Jus civile = droit des citoyens romains, droit profane, droit de la cité, communauté de citoyens soumis aux mêmes droits et lois

cette date la 2 ème étape est l'auctoritas sénatorial toujours accorder a priori avant même que la lois oit voter , a partir de cette date 3 ème étape c'est le peuple qui se prononce. Ces lois se présente en 3 parties :   –                    Un préambule : praescriptio –                    Le cœur de la Loi : la Rogata –                    Une sanction pour le non respect de la loi : sanctio   on va distinguer à Rome trois catégories de lois :   –                    Les lois parfaites : les leges

date la 2 ème étape est l'auctoritas sénatorial toujours accorder a priori avant même que la lois oit voter , a partir de cette date 3 ème étape c'est le peuple qui se prononce. Ces lois se présente en 3 parties : – Un préambule : praescriptio – Le cœur de la Loi : la Rogata – Une sanction pour le non respect de la loi : sanctio on va distinguer à Rome trois catégories de lois : – Les lois parfaites

systématique. À partir de 339 ce pouvoir est bien entre les mains du peuple. Le pouvoir législatif sera entre les mains de tout le peuple à partir de 287. Que contient la loi ? La loi romaine contient toujours 3 parties, elle contient d’abord un préambule (preascriptio), ensuite le texte lui-même (ROGACIO) et enfin la sanction prévue contre celui qui ne respectera pas la loi. Les lois qui sont sans sanctions les romaines les appellent les lois imparfaites, ce qui signifie que l’on peut

originels et sont restées des législations municipales. Il en va autrement à Rome, dont le droit local allait conquérir l’univers. Si l’on considère les deux grands « monuments » du droit romain, la loi des XII Tables d’une part, les compilations de Justinien de l’autre, plus d’un millénaire les sépare. Construit tout au long de ce millénaire, l’édifice du droit romain est impressionnant. À le considérer en lui-même, ce droit offre déjà un exemple magnifique d’histoire du droit – de développement complet

ius 2 honorarium, ou bien le sénatus-consulte, qui s’opère par simple décision du sénat et sans loi, ou bien la constitution du prince, à savoir que tout ce que le prince établit doit être observé en tant que loi. Texte n°3. Extrait des Institutes (1.2-7) de Gaius (IIe siècle de n.è.) Les sources du droit, pour le peuple romain, sont les lois, les plébiscites, les sénatus-consultes, les constitutions impériales, les édits émanant de ceux qui ont le droit d'édicter, les réponses des prudents