Institutes Justinien Préambule

consultation des jurisconsultes, ce qui marque encore une fois, une ouverture, la généralisation du droit. Le caractère disciplinaire du droit permet l'encadrement d'une Rome en expansion. Section 2 : Des débuts de l'Empire aux codifications justiniennes §1 : L’évolution des sources du droit Entre Ie s av J.C et le Ie s ap J.C , l'évolution politique s'accompagne d'une évolution du droit. Le déclin de la Rép va entraîner le déclin des sources classiques du droit. Duel Antoine/Octave. Octave se

constitution du 4 octobre 1958 qui instaure la 5ème République Cette constitution se divise en 2 parties : Le préambule Le corps du texte Le préambule a pour objet de définir les droits et libertés fondamentales des citoyens. De façon très concrète, il renvoie et reconnaît comme fondamental d'une part la déclaration et des citoyens de 1789, d'autre part, ce préambule renvoie à un autre préambule, celui de la constitution de 1946. On constate que ces 2 textes ne protègent pas forcément les mêmes droits

code d’Hammourabi. Le 1ergrand code c’est le code de Justinien dont notre droit découle quasi directement. Justinien était un empereur de l’empire romain oriental qui au 6è siècle de notre ère, a fait constitué le « corpus juris civilis » = le corps de droit civil qui a perduré pendant 15 siècles. Il s’agissait d’une compilation d’un millénaire de droit romain. Ce corpus comprend 4 livres, le plus connu c’est le digeste, les institutes, le code et les novelles. Tout ce corpus s’effondre avec

que par fragments ou citations. Elle a été détruite plusieurs fois, notamment par les Gaulois lors de la mise à sac de Rome en 390 après JC. Cette loi n’est pas une codification, c’est le plus grand monument législatif de Rome jusqu’au code de Justinien. Elle fixe les droits privés des citoyens, le droit de la famille, le droit des biens. Propriété et famille= fondements de l’ordre social. La loi des 12 tables contient des éléments de droit pénal avec une définition des principaux délits et

un plan défini sous forme de texte présenté en articles, c’est une succession d’articles dans lesquels le roi proclame telle ou telle règle de droit. Ce code comporte environ 282 articles et cette série d’articles est présentée par une sorte de préambule, de prologue qui vante la gloire d’Hammurabi. Puis suivent les différents articles qui portent sur des thèmes différents et variés. b) Contenu et apport du code d’Hammurabi Ce code est très riches d’informations juridiques. On peut tirer de

Ces lois sont mises par écrit. Plusieurs lois, une pour chaque peuple. Les droits germains ont mis par écrit le droit de leurs sujets romanisés. En 506, Alaric II promulgue une loi  « romaine » pour ses sujets romains. L’objectif affiché dès le préambule est de « faire disparaitre toute obscurité dans les lois romaines et le droit ». Il s’agit du Bréviaire d’Alaric. Il s’agit d’une compilation de textes déjà publiés ou connus, à savoir la majeure partie du Code théodosien assorti de ses interprétations

reste un élément constitutif de la pensée jur occidentale. L'histoire européenne est scandé par les renaissances qui traduise toutes une influence renouvelé de la pensée antique. Renaissance carolingienne, redécouverte la compilation du code de Justinien avec émergence des juristes et du droit romains, rôle essentiel dans la formation des juriste et dans les technique de mise en œuvre et de interprétation. Les renaissance représente un choix culturel collectif, rattachement occidental à l'antiquité

leges = - leges datae = loi données par des généraux aux provinces - leges rogatae = loi requise demandé par les citoyens Dans les lois requise il y a deux types de lois = - perfectae = loi qui comporte un préambule + un texte + une sanction - imperfectae = loi qui comporte un préambule + un texte sans la sanction - plébiscite voté par le concile de la Plébée qui sont applicables à tout le monde tout comme les leges rogatae pour plus de facilité pour l’application de ces lois. Les lois sont

exhaustifs. la différence, ils ont donné les textes intégrales des rescrits. Ces deux codifications ne nous est pas parvenues. Elle sont site dans le code théologien, et une série de texte contenue dans ces codes sont finalement passé par le code justinien. La première compilation officielle est le code théologien b) le code theédosien les derniers codes ne compilent que des rescrits du 2e et 3e siècle, mais au 4e siècle il y a des décrets administratifs du aux difficultés administratif. Au 5e

droit L’empereur est un monarque absolu de droit divin. En vertu de cette théorie, il est loi vivante et est devenu la seule source créatrice du droit. Dans cette période, il y a deux grands noms à retenir : Théodose 2 (401 à 450 après JC) et Justinien (527 à 565 après JC). Ils ont tous les deux des règnes longs. a. La primauté de la loi impériale Les constitutions impériales portent désormais le nom de lèges. Après le partage de l’empire entre deux parties, les constitutions de chaque