Invention De Salarié

la nouvelle combinatoire productive née au cours des dernières décennies (cf. figure ci-dessous); laquelle rassemble l'appareil productif (donc les technologies) avec son organisation de la production et du travail et le régime de mobilisation des salariés. Cette combinatoire productive est elle-même un élément ou une sous-partie du modèle productif post-fordien d'accumulation du capital1. Cette nouvelle combinatoire productive apparaît ici comme un objet particulier, micro-sociologique (et micro-économique

Fixe(FBCF) ------------------------------------------------- P+M = CF + CI + X+ VarS + FBCF 2. Opération de répartition Il s’agit de distribution de redistribution et d’utilisation des revenus issus de la production. Elle se fait entre les salariés et les propriétaires d’unités de production mais aussi entre l’état et les contribuables. 3. Opérations financières Les ménages ont une capacité de financement, les entreprises peuvent avoir recours à l’autofinancement ou avoir des besoins de

quadruple et les hydrocarbures sont à la bases du développement ( en 1974, le pétrole représente 40% de la consommation d’énergie mondiale). L’automobile, la chimie, l’aérospatiale et le nucléaire, deviennent les secteurs moteurs. Le passage entre invention est production est de plus en plus rapide. 2- L’accroissement de la demande: Le développement économique repose sur l’accroissement de la demandequi est liée a la reconstruction d’après guerre et à l’augmentation du nombres de consommateurs

Ouvrage,Marques ,Dessins,Models " Les sanctions en cas de piraterie vont de la mesure préventive aux sanctions civiles et pénales La propriété Industrielle La propriété industrielle est une propriété intellectuelle ces créations sont des inventions qui apportent des solutions à des problèmes techniques Elle est protégée contre la concurrence déloyale et les pratiques abusives qui peuvent induire en erreur le consommateur "Dessins,Models industriels " Définition de la marque Une

répertoire des métier doit être considéré artisan tant qu’il emploi un nombre de salarié et des moyens réduit. Cette définition réductrice à son rôle économique ne rend pas compte de ses droits et obligations. La définition administrative conditionne les bénéfices, les statuts fiscaux, bancaires de l’artisan à trois conditions : _accomplir une activité économique a titre professionnel. _ne pas employer plus de 10 salariés. _être indépendant. Le professionnel doit satisfaire aux exigences de

créatrices. Grâce à elle, entreprendre redevient naturel. Cette loi porte une attention particulière aux petites entreprises qui occupent une place prépondérante dans le paysage économique français : 93 % des entreprises ont aujourd’hui moins de 10 salariés. N’oublions pas en effet cette évidence qu’aucune entreprise ne naît grande et que multiplier le nombre d’entreprises nouvelles, c’est augmenter notre chance de créer des emplois demain. La loi pour l’initiative économique entend donner au créateur

L’idée est que la rémunération de l’entrepreneur rémunère la prise de risque. Ce qui va être rémunéré est le fait d’être rationnel dans sa prise de risque : de savoir prendre un risque au bon moment. Richard Cantillon va faire la différence entre les salariés qui sont des gens à gages (salaires) certains et les personnes à gages incertains (les entrepreneurs) qui vont être rémunérés sur le profit. La rémunération de cette prise de risque est incertaine. 2. Psychologie et économie à la fin du 19ème

(Contrat de mariage.) La communauté aux acquêts, (Contrat de mariage.) La communauté légale, La communauté universelle, (Contrat de mariage.) Le conjoint peut avoir plusieurs postes : Le conjoint collaborateur inscrit au RCS, Le conjoint salarié, Le conjoint associée (avec changement de la structure juridique de l’entreprise.) Les obligations Tenue de la comptabilité avec trois livre obligatoires ; livre journal, grand-livre, livre d’inventaire. Compte annuel avec bilan, compte de

même quantité de facteurs de production, soit de produire des biens et services nouveaux ou incorporant une plus grande qualité. Innovation : c’est généralement l’application industrielle et commerciale d’une invention, toutefois toutes les innovations n’ont pas pour origine une invention. Rentabilité économique : mesure l’aptitude d’une opération économique à produire un flux de revenus supérieur aux dépenses engagées. Elle s’exprime le plus souvent sous forme de taux : EBE / capitaux engagés

dotation non déductible, donc à réintégrer Redevance camion : déductible . Point 3 : la fraction déductible des jetons de présence aux 7 administrateurs en 2011 ne doit pas excéder : 5% (rémunération moyenne des 5 salariés les mieux payés car l’effectif de 21 est compris entre 5 et 200 Les 5 salariés les mieux payés ont touché en tout : 225 000€, soit 225 000€/5 = 45000€ de rémunération moyenne VERSE : 17 300€ Max déductible =7 administrateurs x 5% de 45000€ = 15 750€ DONC A Réintégrer : 17 300€ - 15