Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

Fac de Droit, c'est pour ça qu'il perdure malgré les siècles. Le Droit Romain s’est développé dès le début de la république romaine, sur 11 siècles environ (VIème siècle av JC jusqu’à la fin de l’empire et plus précisément jusqu'à la compilation Justinienne après JC). Rome aurait été formé en 753 avant JC. Le mode de gouvernement est monarchique de type militaire. Le Droit est donné par les dieux. Les Rois qui gouvernent la cité Romaine sont des tyrans qui ont un pouvoir absolu que l’on appelle « l’IMPERIUM »

(époque romaine avec la république romaine), ou un personnage censé représenter la communauté (l’assemblée politique). * Les sources dérivées : (Interpréter crée du droit, en plus de ce qui existait avant.) -Le travail des tribunaux, la jurisprudence. * Le travail des juristes (l’interprétation) 1ere partie : l’héritage de l’Antiquité grecque et romaine : l’Etat et le droit La fin de l’antiquité : 476 (fin de l’empire romain d’occident) Point de départ : apparition de l’écriture. En

Section 2 – L’Époque classique. 9 1 - Le droit prétorien. 10 Prêteur. 10 Édit. 10 Droit prétorien. 10 2 - La jurisprudence. 10 Jurisconsulte. 10 3 - Les constitutions impériales. 10 Constitution impériale. 10 Édit. 10 Mandats. 11 Décrets. 11 Rescrits. 11 Section 3 - Le Bas empire. 11 1 - Le quasi-monopole de l’empereur. 11 2 - La synthèse de Justinien. 11 Instituts 12 Digeste 12 Code 12 3- L’apparition du droit de l’Église 12 A - La situation des chrétiens dans

« dominat ». L'empereur n'est pas le premier des citoyens mais le maître. De 527 à 565 : Justinien gouverne (l'empire occidentale est tombé depuis 476). Il a alors la nostalgie du grand empire romain et va lancé des conquêtes en Afrique et Europe mais n'arrivera pas . Son deuxième travail : compilé tout le droit romain, un droit commun à tout l'empire va être long et sera posthume : ce sont les « compilations justiniennes ». Le droit ne suit pas toujours les évolutions politiques. CHAPITRE 1 : L’ANCIEN

historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux 90 PREMIERE

l’empereur Hammurabi (18ème siècle avant J.C). Les grands textes du droit mésopotamien sont le code d’Hammurabi. On a découvert que le droit mésopotamien avait deux sources principales :des recueils juridiques (code de 30 à 60 articles) et la jurisprudence (ensemble des décisions rendues par la Mésopotamie). Ce code d’Hammurabi n’est pas le premier code mais le plus célèbre. Il a été rédigé sous l’impulsion d’Hammurabi, à partir de 1694 avant J.C. Il a été rédigé pour renforcer le pouvoir politique

formulaire. L’édit du préteur : Dès lors, à chaque fois qu’un préteur entre en exercice, il promulgue un édit dans lequel il présente ses nouvelles formules afin qu’elles soient connues de tous. b) La laïcisation de la jurisprudence La jurisprudence (au sens, rappelons-le, de doctrine) était jusque là détenue par les pontifes. Leur monopole en matière juridique provoqua des plaintes qui finirent par les contraindre à divulguer leurs connaissances. La divulgation des formules

pragmatique de préteur : 1. Le rôle du préteur : de l’action au droit 2. Les caractères du droit prétoriens B. L’intervention de la science du droit : L’adaptation du droit c’est égalment fait grace a la doctrine : la jurisprudence. 1. La naissance et le developpement de la jurisprudence : Connaisseur du droit = pontifes Fondateurs jurisconsulte : Manlius Manilius, Marcus Junius Brutus, Publius Mucius Scaevola De but Ier av JC : Aelius Gallus Epoque d’auguste : Labeon II eme après JC : Celse, Julien

dans leur conclusion rediger des formules qu’il propose au preteurs. Une veritable interpretation du droit appelé juriste consult , sont aussi appelé les prudent et quand on parle de leur activité on parle de la jurisprudence mais aussi on constate qu’il enseigne le droit . par jurisprudence en droit on entend doctrine a Rome. B. Le droit sous l’empire 1) L’evolution des sources du droit sous l’empire Avec l’empire on assite a une confiscation des sources du droit . source du droit au profit de

: Pouvoir de juridiction. A Rome : pouvoir de JURIS DICTO = Pouvoir de dire le droit. Les juges, dans certaines circonstances, vont rendrent des décisions qui font jurisprudences (= décisions qui interprètent la loi et dont l'interprétation doit être retenue pour régler des litiges du même ordre.) Pour certain, la jurisprudence n'est pas une source du droit car elle interprète. Pour d'autre c'est une source essentielle du droit.   - La Doctrine : Science du droit, fait des professeurs de droit