Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

exprime cette idée à travers l’allégorie de la caverne. Certains par un travail arrive à s’évader de la caverne et concevoir les choses véritable, s’échapper du monde des apparences et arriver à la vraie connaissance. Platon attache peut d’importance au décret d’ecclésia. Le travail du juriste à pour but de découvrir le juste. Ca travail se fait par l’observation du monde, des principes de la nature. Cette théorie dvp par platon suppose un travail exigent de découverte de norme dont la plupart sont éloignées

 Les sources du droit Le droit a quatre sources traditionnelles : la loi, la coutume, la jurisprudence et la doctrine. Au cours de l'Histoire ces éléments ont eu des proportions et des conceptions différentes dans le droit. I-La Loi Définition : Acte pris pour un pouvoir institutionnel quel qu'il soit. Un acte est un texte écrit qui peut contenir une prescription

Constitution qui est celle des édits : Constitution par laquelle l’empereur établie une règle de portée générale. Constitution qui est celle des rescrits : Réponse apportée par l’empereur à une question juridique qui lui ai posé soit par un fonctionnaire de l’Empire soit par un simple particulier. Un rescrit à donc en principe une valeur particulière, c’est ce qui le distingue de l’édit car la solution donnée par l’empereur ne vaut pas en principe que pour l’affaire dont

sécurité juridique. La source essentielle du droit réside dans la loi. Toutefois le droit ne peut et ne doit se limiter au seul texte en vigueur. En effet, il existe plusieurs formes de source dite complémentaire à la loi qu’ils s’agissent de la jurisprudence, la doctrine ou encore la pratique. L’ensemble de ces différentes sources correspondant donc à la matière juridique. Le terme de loi doit être envisagé selon une approche générale et non en sens de « loi ordinaire

droit romain, il s'agit de la contrainte qui pèse sur une personne pour qu'elle fasse quelque chose, pour qu'elle s'acquitte de quelque chose (Institutes, 3, 13 ; v. Joseph-Louis-Elzéar Ortolan, Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien, 6e éd., Paris, 1857, t. 3, n°s 1177-1179, pp. 127-128 ; Theo Mayer-Maly, « Obligamur necessitate », Zeitschrift der Savigny-stifung für Rechtsgeschichte : Romanistische Abteilung, 83, Weimar, 1966, pp. 47-67). Le jurisconsulte Paul ajoute que la

et la magistrature. Le droit privé est triple il est composé des préceptes de la loi naturel du droit des nations et du droit civil ». On la retrouve dans le «digeste » qui était une compilation de texte établis en 530 après JC sous l’empereur Justinien. C’est une des sources les plus importantes de nos connaissances du droit romain et est un des + important du droit actuels. Ils regroupent aussi des textes écrient par des juristes romain écris sous la période classique. Elle est en mettre en parallèle

FICHES HDO SECTION I. Essence de la notion d’obligation §1. Les plus anciennes définitions de la notion d’obligation Les premiers sont les juristes romains - Institutes de Justinien, au livre III, titre 13, 1er fragment « lien de droit (vinculum juris) par lequel nous sommes astreint à la nécessité (necessitas = contrainte) de payer qq chose (alicujus solvendae rei) conformément au droit de notre Cité. » A. Vinculum juris Lien de droit : qq chose de passif ≠de la créance. Tout obligation

| |                                  § 1. - La procédure formulaire | |                                  § 2. - Rôle de la Jurisprudence | |                         Section 2.- Influence de la philosophie grecque | |                                  § 1

coutumes provinciales au Nord Les coutumes du Nord sont très peu influencées par le Droit romain, mais elles se nourrissent des évolutions judiciaires. La source majeure des coutumes : La source majeure des coutumes du Nord est la justice, la jurisprudence. La source majeure des coutumes du Sud est le Droit romain. On parle d'une phase caractérisée par son extension de la coutume et une complexité des coutumes de plus en plus attentives à l'évolution. Elle devient le Droit commun du Royaume, les

durant laquelle la procédure est celle « legis acciones » = des actions de la loi. -Du 2ème siècle av. JC jusqu’au 3ème ap. JC Période du droit classique. La procédure est formulaire. -A partir du 3ème siècle, jusqu’à 565Mort de l’Empereur Justinien en 565. La procédure qui s’applique est une procédure extraordinaire. Ces périodes voient l’empereur en figure centrale. PARAGRAPHE 1 : L’emprise impériale sur les sources du droit. A)Le déclin des sources traditionnelles du droit 1