Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

dernier empereur d’occident, Romulus Augustule qui sera déposé par un germain (Odoacre). L’Empire romain d’occident va alors disparaitre et nous serons en 496. En orient l’Empire se prolonge jusqu’en 1453. Dans les années 530 l’un des empereurs, Justinien va rédiger de célèbres compilation que l’on désigne sous l’expression « Corpus Juris Civilis ». Ce Corpus nous le retrouvons au 12ème pendant la renaissance du droit. Section 1 : Le droit romain archaïque : La période archaïque est celle qui

laquelle Constantinople a été prise par les turcs. Le Droit romain a joué un rôle fondamental dans la formation du Droit de l’Europe Occidentale. En 565, l’empereur Justinien meurt et l’empire romain avec lui. Il a tenté de restauré l’empire romain d’une part, mais c’est le dernier à avoir utilisé le Latin comme langue principale. Et justinien a légué de vastes compilations de Droit, les textes a travers lesquels nous connaissons en grandes partis le Droit romain. Après 565, les empereurs qui se sont

- Rôle de la Jurisprudence                          Section 2.- Influence de la philosophie grecque                                                § 1.- La doctrine stoïcienne                                                § 2.- La philosophie aristotélicienne                   Chapitre 3.- Droit du Bas-Empire et droit Byzantin                          Section 1.- Unification du droit romain                                                § 1.- La codification justinienne                                                §

les affaires de ceux qui on du pouvoir. Titre 1 : LA MATRICE ROMAINE -La république (-509 avant JC a -27 avant JC) -Le Haut empire (-27avant JC à 284 après JC) -Le bas empire (-284 âpres JC à 565 après JC) avec l’élaboration du code Justinien) A- La Formation de Rome Les jumeaux Romulus et Remus sont à l’origine de la création de Rome sur le Palatin selon la légende. Rome est fondée sur la violence et le sacrifice, Romulus tuant son frère pour gouverner la cité. En effet, La

Constantinople *En 332 = scission de l’empire en 2 empires distincts *à partir de 395 = 2 empires romains distincts: Orient / Occident *Chute de l'empire romain d'Occident n'équivaut pas à la chute de l'empire romain d'Orient *Intérêt pour Justinien (dates?) qui vit dans le mythe du Grand empire romain: souhaite retrouver les frontières de l'empire originel & faire briller l'empire romain d'avant signifie aussi retrouver le droit romain d'avant --> à l'origine d'une codification Paragraphe

nombreux sont aucune élection. C’est souvent les rapports de force qui ont permis de désigner les empereurs. SECTION 2 : LES SOURCES DU DROIT PARAGRAPHE 1 : La pluralité des sources à l’époque républicaine : la coutume, la loi, l’édit du préteur, la jurisprudence Le droit romain se caractérise par sa place au centre de la société. Il a des origines religieuses (placé sous l’autorité des pontifes et du roi). Cet aspect est caractéristique des civilisations archaïques. Les Romains ont cependant très tôt distingué

d’abord, les édits de l’empereur peuvent intervenir à tout moment. Secundo, l’édit du préteur s’arrête quand il a terminé son mandat alors que ceux de l’empereur ne change jamais. Les décrets : décisions particulières qui sont souvent des jugements rendus par l’empereur soit en 1ere instance soit en appel. Les rescrits (début du IIème s) : ce sont des réponses écrites faite par l’empereur à une question juridique qui est posée par un particulier. La réponse est en général donnée en bas de la lettre

Empire  1- le dernier siècle républicain 2- le haut Empire B- Un droit laïcisé et complété  1- Apport du droit prétorien 2- Apport de la jurisprudence 3- Apport du droit impérial 3°/ le droit byzantin (bas empire : 284-476) A- Le partage de l’Empire B- Un droit codifié 1- La loi codifiée 2- Le droit de justinien II) obligations contractuelles du droit romain 1°/évolutions des contrats romains A- Contrat romain : catégorie limitée 1- Des contrats formalistes

droit est surtout religieux et rituel. La période classique (-150 jusqu'en mi-IIIe ap. JC) : période de maturation du droit, moins religieux, il n'est plus détenu par certains monopoles, évolue par la jurisprudence (= au sens ancien, la doctrine, fondement de notre droit = au sens moderne, jurisprudence faite par des prêteurs). C'est à ce moment que le droit romain s'est formé. La période post-classique (mi-IIIe jusqu'au VIe siècle) : le droit a été récupéré par l'empereur, il détiendra la science

il fallait que la prétent° du demandeur rentre dans les act° de la loi : il faut employer les bonnes formules. La jurisprudence qui n’a rien à voir à ce que l’on appelle nous ajd’hui la jurisprudence Période classique du droit. = opin° savantes des praticiens du droit qui sont les consuls du juge et qui apportaient des réponses aux plaideurs qui étaient leur client La jurisprudence à Rome était la doctrine, l’opinion des ≠ préteurs ou consuls (= prudents) (ex : Papinien) Ce qui frappe, c’est