Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

propose dans chaque article, une solution, exactement comme un juge qui doit résoudre la situation qui lui est présentée. C’est la raison pour laquelle on a pu considérer que le texte de la stèle d’Hammourabi se présentait comme un recueil de jurisprudence. Il y a également une autre analyse qui peut être faite de cette formulation. Elle repose sur la comparaison des écrits contemporains à ce monument du droit. Il existe également, contemporain du roi Hammourabi, des traités de médecine, qui

HISTOIRE DU DROIT Quelles sont les sources du droit français ? Contenues dans les lois : autorité publique Le droit peut aussi venir des juges : la jurisprudence Les juges ont en effet un pouvoir de juridiction Dans certaines circonstances les décisions rendues par le juge vont s’imposer et faire jurisprudence. Le droit qu’on appel la doctrine peut influencer les législateurs et les juges, lorsque la doctrine est exécutée, elle contribue aussi à la création du droit.Loi=source essentielle

normes obligatoire en elles-même, un texte de loi est alors inutile. - LA JURIS PRUDENCE (lat. juris:droit et prudentia: sagesse c’est à dire la science de l’interprétation du droit). Les juges (entre autres) représentent et incarne cette jurisprudence, les juridictions lorsqu’elles établissent une sanction, pose une interprétation du droit qui peut être créatrice de droit. Aujourd’hui il est difficile de savoir quand et à quelle occasion la juridiction est source de droit car elle n’a pas systématiquement

la République -27 : Création de l’Empire 476 : Chute empire Romain Occident Notion de SPQR (Senatus PopulusQue Romanus) Droit est connu et conçu par l’intermédiaire de deux grands textes  Loi des 12 tables (-450)  Compilation de l’empereur Justinien (529-533) II.    Organisation des institutions : Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens, dirigées par leurs « patres ». Reste de la population = Plèbe. Malgré conflits, patriciens parviennent tjs à garder

a 476, voir 569) Se découpe en 2 empires Haut empire (-27 jusqu au milieu du 3ème s) Il est aussi appelé Principat qui provient du terme latin Princeps (qui signifie prince) · Bas empire (milieu du 3ème s jusqu'à 476 ou la date de la mort de Justinien en 509) Absolutisme impériale s impose. On donne la nom de domina a cette période qui proviens du latin DOMINUS qui signifie maître. C est sous le régime de l empire que l empire va connaitre sa plus grande extension, sous l influence de l empereur

droit classique qui part du milieu du II ème siècle avant JC jusqu’à la fin du III ème siècle après JC. La troisième période est celle du droit postclassique ou droit du basse empire de la fin du III ème siècle après JC jusqu’à la fin du règne de Justinien. SECTION 1 : LE DROIT ROMAIN ARCHAÏQUE PARAGRAPHE 1 : LE CADRE HISTORIQUE A. FONDATION DE ROME ET LA ROYAUTE On connait la fondation de Rome par des récits d’historiens et des poètes comme Tite-Live et Virgile. D’après la légende, la fille Rehea

dans les années 230-240 et le droit romain post classique ou tardif qui correspond au bas empire et qui englobe l’anarchie militaire, la tétrarchie, la dynastie constantinienne avec le passage au christianisme et on ira en 476 et jusqu’à l’époque justinienne dans les années 530. Section 1 : Les sources de l’ancien droit romain Origines de Rome qui va de 753 jusqu’au milieu du 2ème siècle avant JC. Cette période de l’histoire de Rome correspond d’un point de vu politique à l’époque royale depuis Romulus

commercial. Rare dans le Droit administratif. On distingue : la coutume para-legen ou juxta-legen : dans le sens de la loi la coutume contra-legen : contre la loi 3 sources indirectes du droit la jurisprudence, la pratique et la doctrine !! la jurisprudence romaine = doctrine. La jurisprudence : • au sens français, ce sont les décisions des juges. • Elle se fonde sur des précédents : particularité, les juges ne peuvent rendre des jugements qui auraient autorité générale. Leurs jugement n'a autorité

période de temps parce qu’on est persuadé que les principes sont les plus efficaces. On la voit d’appliquer dans plusieurs domaines du droit : droit constitutionnel, droit privé, droit romain… Les décisions de justice : ce que l’on appelle la jurisprudence. Les jugements, les décisions de justice sont des sources de droit évidentes. Dès lors qu’il émet des principes et que la portée est général il forge du droit. Cette source du droit a très largement alimentée l’art de résoudre des conflits. Historiquement

D'orient 364 à 1453 CHAP 1 / Le droit républicain et l'époque classique Une source du droit c'est l'endroit d'ou émane le droit c'est ce qui est producteur du droit , c'est l'endroit ou l'on va puiser les solutions aux questions juridiques. (jurisprudence = source de droit ) 1/ Le fas * Règles dictées par Dieu prouvant le lien entre la religion/ droit. 2/ Les coutumes ,Le Mos Majorum *Droit des ancêtres et c'est un droit essentiellement privé. 3/ Les lois , la lois de XII tables