Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

Une sorte de contrôle de constitutionalité des décrets et des lois, des textes de loi Graphê : idée d’action dans un procès public Procédure pour empêcher le vote de décret contraire aux lois Procédure qui permet à chacun d’attaquer l’auteur d’un décret avant qu’il ait été voté par le peuple : transgresse le nomos Chaque citoyen peut dénoncer le texte dans un délai d’un an : procédure devant le tribunal de l’Héliée. Si l’accusateur gagne, le décret échoue et s’il perd il est condamné à payer

par rapport au droit et de le comprendre. Histoire des sources du droit : différentes origines qu’ont les règles du droit (la coutume : existe dans toutes les civilisations qui va devenir une obligation sanctionnable). Le juge produit du droit (jurisprudence), la loi est un moyen d’orienter la société, la création du droit peut venir de la réflexion des juristes. Chapitre préliminaire : Les racines antiques des institutions Françaises. Les institutions existent depuis la sédentarisation des hommes

car le discours de Périclès provoque la réaction de Socrate (surtout de Socrate!) b./.La distinction entre « Nomos » et « Psephisma ». Périclès va pendant cette guerre, développer à Athènes une distinction entre les normes « les nomos » et les décrets « les psephismata ». Dans ce monde qui sécularise les valeurs, Diké est mise de côté au profit de Nomos. La hiérarchie des normes se reconstitue de manière différente. Il s'aperçoit que pratiquer seulement avec Nomos est difficile : Est-ce que le

soient abrogées, dans parler d’autres prescriptions (…). En cas d’infraction à une seule de ces règles, tout citoyen peut se porter accusateur » Démosthène, Contre Timocrate, le serment des Héliastes « Je voterai conformément aux lois et aux décrets du peuple athénien, et du conseil des 500 (boulé). Je ne voterai par l’établissement d’une tyrannie, ni d’une oligarchie, et si quelqu’un veut renverser le gouvernement populaire d’Athènes, ou fait une proposition hostile à ce gouvernement, ou la

portent ce titre de juge mais qui ne font qu'appliquer la loi. Les préteurs promulguer des édits : ils étendent le cadre des actions de la loi, ils sont à l'origine de la jurisprudence. Programme judiciaire que les préteurs publient lors de leur entrée en fonction. C'est l'application de jurisprudence. Le terme de jurisprudence existe à Rome mais a un sens complètement différent du sens actuel : ce sont les écrits des jurisconsultes, mélange de pratique et de doctrine, ce n'est pas l'oeuvre des tribunaux

nouvelles, essentielles, du droit de Rome : la jurisprudence et la doctrine (ci-après). b) La loi. À la fin de la République, les leges sont encore peu nombreuses9. os’m i ,e ovi S u l p elpuo E r r e législatif passe au Sénat (sénatus-cnu e) t i t àl m e u su ( siècle). Parmi les lois de osls e b n t ’ pr r el2 t eô E e l m e u,pe e constitutions (constitutiones), on distingue : ’ pr rapl s E e é — les édits (edicta), dispositions dode éé l ’rrgnr a — les rescrits (rescripta)r oss c t dnés a l m e u à nprclr

de Rome est très sensible au droit privé (Attention au vocabulaire, ce n’est pas le même que celui utilisé aujourd’hui) Le magistrat (à Rome) c’est d’abord une personne qui a le pouvoir exécutif, et qui est titulaire des trois pouvoirs La jurisprudence : la doctrine La distinction droite privée et publique, Epoque archaïque auteur du 3e siècle : Ulpien a distingué ce qui relevé du droit public On ne distingue pas très clairement le droit de la religion, on désigne l’ensemble des normes

l’exercice de la puissance publique «  - Manifestations de l’héritage de l’antiquité : - réf à l’Antiquité jamais complètement écartée  pl renaissances, influence renouvelée :  renaissance carolingienne  12ème redécouverte des compilations de Justinien = renaissance de la science du droit  avec dt - Ces renaissances expriment un choix culturel collectif qui définit l’Europe. - Influences du modèle grec : - sur la pensée, l’art, le droit et les institutions - connaissance de la Grèce antique

pas à la nature du droit. Deux approches du droit Aujourd'hui il y a deux approches du droit: formelle et matérielle Le droit se réduit parfois à un certain nombre de règle posé par le législateur (législatif ou exécutif), par les juges (jurisprudence) ou par l'influence directe de la doctrine (source accessoire aujourd'hui). Il est existe aussi la coutume posé par le peuple. Droit: une science sociale On qualifie le droit comme science: connaissance. Le droit est aussi un phénomène social

<les périodes importantes du droit privé : ð La première période est de -753 jusqu’à 150 c’est le droit romain archaïque. ð De 150 à 250, c’est le droit classique. ð De 250 au VIe siècle c’est la période du droit byzantin. Dans les années 530, Justinien va compiler et clore l’Histoire du droit romain. §1 : Le droit archaïque ou l’ancien droit romain (de -753 au milieu du IIe siècle après JC.) Durant les premiers siècles de Rome, le paysan à deux activités : - Paysan en temps de paix