Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

Hammourabi propose dans chaque article une solution pour répondre à une situation de fait exactement comme un juge qui doit résoudre par le droit un litige qui lui est soumis. Le texte de la stèle d’Hamourrabi se présentait comme un recueil de jurisprudence, de décision judiciaire apppliqé à des situations de fait . Un autre analyse peut être faite de cette formulation, elle repose sur la comparaison des écrits contemporains à ce monument du droit : Dans le contexte de cette Haute Antiquité, les

Dans l’Athènes démocratique, l’assemblée détonnait le pouvoir législatif et votait des décrets: en fonction des besoins, ils devaient fournir des réponses auxquelles la cité était confrontée. L’assemblée devait respecter les Nomoi, la constitution de l’origine (mesures attribuées à Solon, Dracon, Clisthène.) Procédure: la graphé paranomôn elle permet à tout citoyen d’intenter une action publique contre un décret lorsque celui-ci lui semblait illégal. Institution crée pour éviter que des lois votées

constitutionnalité. Il faut que la loi proposée par les citoyens ne contredise pas les lois de référence, les nomos .Lois qui constituent un socle fondamental auxquelles les autres lois votées par l’assemblée ne peuvent atteindre. Psephismata = contrôle, décrets qui doivent être conformes aux lois. Permettre d’éviter que la démocratie athénienne soit renversée par des lois. Eviter d’ouvrir la citoyenneté trop largement pour ne pas tomber dans l’oligarchie ou la tyrannie.  On veut préserver les institutions

décision contesté et rend alors un arrêt de cassation. B) Les juridictions de l’ordre Administrative. Les révolutionnaire, marqué par les pratiques de l’ancien régime, craignait que le pouvoir judiciaire n’entrave l’activité de l’administration (décret 22 déc. 1790 prévoyait que les administrations ne devait pas etre troubler par le pouvoir judiciaire de plus une loi des 16 et 24 aout 1790 confirme la volonté d’assurer une protection des services administratifs et plus généralement les tribunaux

aura une hiérarchie entre ce qu’on appelle le « nomos », qui est la loi organisant la vie de la cité, la loi fondamentale de la cité ; et les décrets étant les décisions concernant les sujets moins importants. S’instaurent avec une prépondérance de la loi, l’assemblée veille au respect de cette hiérarchie des normes, et veille à la légalité de tous les décrets, de tous les projets de loi par rapport à ces lois fondamentales de la cité. Va s’instaurer une sorte de contrôle de constitutionnalité des

être. Les codes plus récents et plus complets n’échappent pas à la règle. I - Le code d’Hammourabi Il date du 18ème siècle avant notre ère. Hammourabi était un roi babylonien, il a fait graver en -282 une stèle sur laquelle sont inscrits des décrets d’équité, un code civil, de procédure, de commerce, pénal. C’est un recueil de coutumes antérieures et de dispositions nouvelles. Pour le pénal, c’est un mélange de système vindicatoire, assez rigoureux, la peine de mort est prévue 34 fois, pour

au principe de légalité. Théorie des circonstances exceptionnelles : il n'était pas possible de respecter la légalité, et l'administration a accompli sa mission sans avoir le choix. Mais plus classiquement, il y a la légitime défense. Dernière jurisprudence : le vol en cas de nécessité. Dans la logique Thomiste du droit, le droit est bien d'avantage dans la justice et le bien commun que dans la loi, et par conséquent la loi doit pouvoir être écartée dans certains cas de figure lorsqu'il n'y a pas

influençable. Tout d’abord elle a un pouvoir politique qui va conclure les alliances et voté les lois financières et douanières, ensuite elle va nommer certains magistrats qui vont rendre l’exercice de leur fonctions. La fonction législative vote le décret qui est inférieur aux lois. On respecte le principe de la hiérarchie des normes, qui est très présent à cette époque. Les sens de la loi des grecques étaient de partager les biens. Selon les grecques il pouvait y avoir un conflit entre une règle supérieur

ne contenait que les Constitutions impériales du IVe siècle, c'està-dire, un droit figé, qui de plus fut plus ou moins bien compris. Mais un événement capital se produit en Italie dans les années 1060-1080 : la « redécouverte » des manuscrits de Justinien, à l'origine d'une prodigieuse renaissance du droit romain en Europe. En fait de « découverte », la science italienne développe plutôt aujourd’hui l’idée que les manuscrits existaient en différents endroits : mais que la maturité des écoles fait

rend compte que la religion sera un appuie de son œuvre centralisatrice. Il est célèbre à cause de son œuvre législative. Il va faire rédiger un code de lois : de 282 articles. C’est un recueil d’arrêt de justice : ce sont des cas d’espèce appelé jurisprudence. Ce texte est gravé sur plusieurs stèles ; l’une de ces stèles est au Louvre : intéressante car représente le roi devant une divinité assise, cette scène souligne le prologue du code qui met en relief que le souverain à une fonction religieuse :