Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

institutionnel.................................................................................9 §2 - L’état du droit de la royauté à la fin de la republique...................................10 §3 - L’état du droit des debuts de l’empire à la codification justinienne..............12 PARTIE I : L’ANCIEN DROIT (VEME-XVIIIEME SIECLES) ..................................................16 CHAPITRE 1 : LE DROIT DU HAUT MOYEN-AGE (VEME-XEME SIECLES) ...........................17 Section I. De la chute de rome aux Merovingiens

renvoi ce procès devant les juges qui appliquent les directives du prêteur. Publication d’édits où ils vont étendre le cadre, les possibilités de procès : programme judiciaire que les prêteurs mettent en place à chaque nouveau contrat. A l’époque, jurisprudence Doctrine écrits des jurisconsultes. Le droit administratif : droit prétorien. On distingue un prêteur urbain (pour la ville) et prêteur pérégrins (voyage) Appliquent que le droit romain donc applicable qu’entre les romains (rôle subordonné).

ultérieur du droit romain. 2ème époque : Entre -150 et le 3ème siècle, de nouvelles solutions juridique ont été mises au point, et une doctrine juridique a vu le jour. 3ème époque : Antiquité tardive qui va du milieu du 3ème siècle jusqu’à la mort de Justinien en 565. 4ème époque : on prend un virage important car c’est désormais l’état qui crée le droit et qui le met en forme en rédigeant des codes. 1- L’ancien jus civile (droit privé) Rome a été fondé en -754 et au début s’est une toute petite colonie

dans la république jusqu’à la période principa ou le roi Auguste pour des raisons démographiques va obliger les maris à répudier leurs femmes adultères (ne pas pardonner à leurs femmes), la femme est donc mise sur une ile. Dans le droit ultime de Justinien, on revient à cette peine de la relégation en prévoyant que le mari a le droit dans un délai de 2 ans de rappeler sa femme, s’il ne le fait pas la femme est condamnée. L’homme peut interrompre les sanctions donné à sa femme.

démocratique, le pouvoir législatif était dans les mains de l'assemblée, elle vote les lois sous forme de décret et fournit des réponses aux problèmes de la cité. Mais on a toujours considéré que ces décrets devaient respecter les monoi. Par nomoi on visait les mesures vue par Dracon, Solon ou Clisthène. La "Graphê paranomôn" est une procédure qui permettait aux citoyens de contester un décret quand celui-ci lui semblait illégal. Il existait une institution pour éviter que les lois votées soient

(Pouvoir politique, institutions …) Coutume : Il n’y en a plus beaucoup aujourd’hui en France. Usage qui par sa répétition prend forme de droit. Habitude de la collectivité, elle va avoir une force contraignante. Exemple : Le Mariage. Jurisprudence : Ensemble des décisions judiciaires, c'est-à-dire des arrêts, jugements qui émanent des tribunaux judiciaire, de la Justice. Les tribunaux sont des institutions judiciaires. On note une différence en le droit et la Justice : Le droit renvoie

L'édit du preteur, une source de droit féconde Section 5 - Les débuts de la jurisprudence CHAPITRE 2 – L'EMPIRE ROMAIN ET SON DROIT Section 1 - Le principat §1 - L'aurore d'un nouveau régime §2 - Le droit du Haut Empire A - L'affirmation du pouvoir législatif de l'empereur, les constitutions impériales B - Le déclin progressif des sources du droit républicaines C - Le sacre du juriste, l'essor de la jurisprudence et le début de l'enseignement du droit Section 2 - Le dominat (285) ou bas Empire

publicité. -Deuxième sorte de constitution impériale : les décrets. Se sont des décisions particulières. C’est à dire des jugements rendus par l’empereur et son conseil en première instance ou en appel. En principe leur valeur est limitée à l’espèce. Mais l’auctoritas de l’empereur leur confère en réalité le caractère d’une source juriste prudentielle du droit. -Troisième sorte : les rescrits. A partir d’Hadrien (120 AP. JC). Un rescrit c’est une réponse écrite par l’empereur ou son conseil à une

Le nom de « code » est donc sujet à caution, c’est pratique de parler de codification mais c’est une codification-énumération. Par exemple à Babylone les règles de ces recueils s’appelaient les JUGEMENTS DE DROIT (aujourd’hui : c’est la jurisprudence). Même chose chez les hébreux, on utilisait le mot « torah » c’est l’enseignement, la direction, le sens de guider. SECTION 1: l’EGYPTE PARAGRAPHE 1 : l’EVOLUTION GENERALE Elle se divise en 3 grandes périodes, au cours desquelles on essaie

Les matières réglées par le code (282 paragraphes étudiés) : C'est un recueil de casus, c'est à dire qu'il vient apporter des solutions concrètes à des problèmes particuliers. Le code d'HAMMURABI est un recueil de jurisprudence et il vient confirmer ou infirmer les jurisprudences antérieures. A l’intérieur de ce code, on retrouve des questions de procédure de droit pénal (la vengeance privée n'est pas autorisée), la répression pénale est étatique, elle est souvent sévère voir cruelle et elle peut