Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

Byzance ( les plus célèbres, après Constantin situées à Alexandrie ou Césarée de Palestine ). Puis vint l' ère des ouvrages didactiques qui ont pour vision l'enseignement ( Institutes ou manuels, codifications .. .) annonçant 1'œuvre « magistrale » de Justinien au VIe siècle. .: • Les nations « modernes » ont compris le souci légitime de réunir le droit dans de vastes compilations. Les cinq grands codes napoléoniens par exemple témoignent de la synthèse, démarche qui avait été celle d'un Grégoire IX

encore l’idée selon laquelle ce qui distingue le droit de toute les autres règle est l’existence d’une sanction étatique. L’abus de droit est le fait de détourner l’esprit des buts de la règle Ex : L’abus du droit de propriété, consacré par une jurisprudence dans l’affaire Clément Bayard (à voir), dans l’analyse de Josserand le droit devrait être conforme à la morale. Aujourd’hui on dit que certaines règles de droit sont inspirées par la morale. Mais le droit ne peut pas toujours s’inspirer de la morale

prédomine. la coutume se définit comme un droit non écrit auquel un usage répété et paisible à finit par conférer une force obligatoire. - à l'époque romaine elle est là mais perd de sa force. Une autre source apparait la doctrine qui s'appelle la jurisprudence (l'ensemble des avis des juristes du droit). - à l'épique classique, il y a 6 sources du droit, coutume (faible), la loi, les sénats consultes, les édites de magistrats, la doctrine (chez les romains la jurai), les constitutions impériales équivalent

la liberté de croyance a été consacré notamment ç l’article 9 de la Convention Européenne des Droits de l’Homme et du Citoyen. Néanmoins, le droit refuse de consacrer le précepte religieux comme une norme collective. On témoigne par exemple, la jurisprudence selon laquelle les convictions religieuses n’entrent pas sauf convention expresse contraires dans le champ contractuel. SECTION 2 : La Science du droit : fruit de la règle de droit La science du droit a pour objet le phénomène juridique

L’Ecclésia va contrôler et désigner les magistrats qui doivent rendre compte devant elle. Elle a également le monopole du pouvoir législatif, c’est à dire de faire la loi. L’Assemblée va veiller au respect de la hiérarchie des normes entre le Nomos et les décrets, à leur légalité mais aussi à la légalité des projets de lois par rapport aux lois fondamentales de la cité (Nomos). L’Assemblée a également le monopole de la politique extérieure, c’est à dire que c’est elle qui va décider de la guerre et de la paix

d’occident qui aura pour capitale Rome. Depuis la fin du 4ème sicle Rome ne faisait plus figure de capital de l’empire. L’empire romain d’orient subsiste et un certain nombre d’orient caresseront le rêve de réunifier l’empire, ça sera le cas de Justinien. L’empire d’orient durera jusqu’en 1153 La partie occidentale de l’empire est en perte de prestige et on situe à 476 la chute de l’empire romain d’occident (derniers empereur Romulus Augustule). Section 2 : les sources du droit à Rome §1

avec JC et a partir ou Rome devient un empire, l’idée des empereurs est de faire en sorte que les provinces deviennent romaines. Ils vont mettre des systèmes de passerelles pour que les pérégrins deviennent citoyens romains. Les empereurs vont vite décréter qu’on pourra devenir citoyens romain si on a exercé une magistrature locale. Il va y avoir une véritable intégration sociale de ces étrangers, ce qui ont exercé une magistrature local vont pouvoir venir à Rome et devenir citoyen, on va leur proposer

(déclenchement l’inquiétude de Rome). Très tôt on va regarder le monothéisme chrétien comme une véritable menace à l’égard de tout l’édifice politico-religieux de l’empire. Soit on essaie d’éradiquer cette religion soit on embrasse cette religion on décrète que c’est elle qui a raison. L’Empereur devient une divinité : il aura un clergé, on lui rendra hommage, temples… Mais respecte des autres divinités. Cette religion est en train de dire que l’empereur est un faux-dieu donc attaque directement

INTRODUCTion historique au droit introduction « Rien n’est plus digne d’étude que l’autorité des lois, qui disposent au mieux des choses divines et humaines et bannissent toute iniquité. » Justinien, Constitution Deo auctore du 15 XII 530 critique du libellé de ce cours « Introduction historique au droit public et au droit privé » : dénomination idéologique, pour au moins deux raisons : - fait de la division du droit en public

de l'empereur avec une force d'application universelle Mandat : instruction administrative Décisions finales de justice rendues par le tribunal de l'empereur (cours d'appel), ce sont des décrets De plus, les romains peuvent obtenir une consultation juridique de l'empereur, qui donne sa réponse (le rescrit) qui a force de loi. B- L'administration L'administration : Un ensemble de services qui servent une politique décidée par le chef de l'État. Elle est critique à l'égard de l'empereur