Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

droit que les romains appellent « jus » qui veut dire justifia, qui est un concept fondamental qui a été légué à l’Occident à l’Europe pour Rome à travers un » compilation de texte ( de droit romain ) qu’on appelle la compilation de « l’empereur justinien digeste ». C’est un empereur romain d’Orient, qui va à travers un recueil de texte qu’on nommera « digeste », va nous donner des notions juridiques fondamentales. Page sur 2 106Ce digeste rassemble les principes juridiques des grands juristes

interprétant les règles de la coutume divine.) Toutes règles de droit a besoin d’être interprétée. Les juges, lors d’un procès, appliquent des règles de droit (= arbitre). Le juge se doit de rester neutre en interprétant la situation et les faits (= jurisprudence -> décision de justice) « droit des sages », Les juges sont obligés d’interpréter les lois, ils ne peuvent pas seulement les appliquer car il y a des cas particuliers. Common Law : juges qui crée du droit en Angleterre, coutume général qui

bientôt à distinguer le droit écrit du droit non écrit ? ne vit-on pas naître successivement les sénatus-consulte, les plébiscites, les édits des préteurs, les ordonnances des consuls, les règlements des jurisconsultes, les pragmatiques-sanctions, les rescrits, les édits, les novelles des empereurs ? L’histoire de la législation de Rome est, à peu près, celle de la législation de tous les peuples. Dans tous les États despotiques, où le prince est propriétaire de tout le territoire, où tout le commerce

d’une législation proliférante. La formule de Portalis est ici décisive et vaut pour bien des aspects de la législation française de notre temps : « L’on ne simplifie pas en prévoyant tout. » Les cas particuliers relèvent non de la loi, mais de la jurisprudence. Il est donc essentiel de réserver l’intervention du législateur aux « points de passage » essentiels de la vie sociale. La loi ne doit ni se laisser entraîner dans les détails ni disposer pour un avenir qu’elle ignore ; mais elle travaillera

malheureux[12] entre l’éthique d’Antigone et sens du devoir de Créon. Or, ces deux éléments ont leur logique propre et ce que met au jour Hegel, car, Antigone voit de son côté le Juste, car conforme à la Loi Divine et pour Créon, il est juste de décréter des funérailles solennelles et de laisser l’autre sans sépulture. Créon suggère une équivalence, est-ce que ce qui est légal est juste ? La légalité est-elle une garantie de la Justice ? Il ne s‘agit donc pas pour Hegel comme une question

d’une législation proliférante. La formule de Portalis est ici décisive et vaut pour bien des aspects de la législation française de notre temps : « L’on ne simplifie pas en prévoyant tout. » Les cas particuliers relèvent non de la loi, mais de la jurisprudence. Il est donc essentiel de réserver l’intervention du législateur aux « points de passage » essentiels de la vie sociale. La loi ne doit ni se laisser entraîner dans les détails ni disposer pour un avenir qu’elle ignore ; mais elle travaillera

contribuer à l'établissement de sa fille ac une dote lors de son mariage. Il va doter sa fille. Moyen d'inciter au mariage. On va chercher à développer la personnalité juridique du fils de famille. Au 6è s ap JC, on peut considérer ds le droit de Justinien que tout ce que le fils acquiert par travail ou succession, tout cela est sa propriété. La logique de l'ancien droit romain selon laquelle le père a tous les pouvoirs, est renversée. Mais la puissance paternelle en théorie n'a jms été abrogée.

constitutions impériales: L'édit= le fait pourl'empreur de se comporter comme un magistrat et crée du droit valable sur tout l'empire, intengible et obligatoire(édit de caracala), Le Rescrit= réponse de l'empreur sur un point de droit envers un litige(avis et interprétation), LE Mandat= ordre de l'empreur à son administration, et le décret=jugement de l'empreur sur 1 cas particulier A la différence des grecs, Rome n'a pas donné la primauté à la loi comme source du droit, il va reconnaître une grande variété

loi, les plébiscites et les senatus consult (avis rendus par le Sénat, n’ont pas force de loi en théorie). Les sources anciennes actives. Les sources anciennes actives sont des sources qui continuent à produire du droit: la jurisprudence. Chez les romains, la jurisprudence vient de juris prudentia c’est la sagesse du droit, ce sont les écrits des juristes. A coté des sources anciennes, il y a des sources nouvelles qui sont apparues à l’époque de l’empire. Ce sont les constitutions (pas au sens

Syngrapha qui veut dire « écrit avec ». Rédigé à la troisième personne et qui nécessite la présence de témoin. On y mentionne ce que la personne visé reconnaît devoir. Cet acte est scellé par un rédacteur et par des témoins qui sont en général 6. Justiniens renforce la place de l’écrit en prescrivant dans une constitution de 528 où il précise « que tout les contrat que les parties ont convenu de rédigé par écrit ne seront pas parfait avant la rédaction définitive de l’écrit »; ce qui veut dire que