Jus Est Ars Boni Et Aequi

(2014-2015) Cours par Dylan Lacouve dylan.lacouve@etu.u-bordeaux.fr Droit Civil (17.09.14) Introduction au cours : Qu'est-ce que le Droit ? En quoi consistent les études de droit ? Le droit est une science. A l'époque romaine, on disait « jus est ars boni et aequi » qui signifie « le droit est l'art du juste et du bon ». C'est une science humaine, dont l'objet est l'étude de l'Homme en tant qu'être social. Le droit, ce sont les règles pour bien vivre ensemble, propres à un peuple. Dans le vocabulaire

Dissertation : L’utilité de la règle de droit 3ème Accroche Ubi societas, ibi jus (pas de société sans droit) : ce vieil adage exprime clairement que le droit donne l’être à la société en la dotant de l’ossature nécessaire à la vie de groupe. Il met en exergue l’utilité, la nécessité de la règle de droit dans le fonctionnement des sociétés humaines. Définition et Intérêt du sujet Il est vrai que l’homme est fait pour vivre en société. L’homme, a-t-on dit, est un animal politique, c’est-à-dire

justitiae aequitatisque quam stricti juris rationem - Il est bon en toutes choses que l'on préfère la raison de la justice et de l'équité à celle du droit strict * Aequitas lucet per se - L'équité brille d'elle-même * Aequitas nihil aliud est quam jus quam lex scriptio praetermisit - L'équité n'est pas autre chose que le droit que la loi n'a pas couché par écrit * Aequum est neminem cum alterius detrimento locupletiorem fieri - L'équité, c'est l'absence d'enrichissement au détriment de l'autre *

n’a pas assez motivée sa décision. Même si on ne peut faire un rapprochement avec la personne et le personnage, le patronyme lui peut. * Quand quelqu’un se pourvoit en cassation, il invoque des moyens. Différentes branches. « Jus est ars boni et aequi » = Le droit est l’art du bien et du juste. I) L’équité L’équité est issue du mot grec « epieikeia » et du mot latin « arquus » signifiant égal et équité. Ça peut être une manière de régler des litiges. L’équité s’oppose au droit

diversité des définitions du droit. A] Etymologie Droit : vient du latin « directum ». Ce mot est celui qui s’impose à partir du XIIIème siècle dans la langue « vulgaire » : le français ; il remplace le terme utilisé jusqu’alors dans la langue savante « jus/ius ». Ce terme évoque une idée de rectitude, ce qui n’est pas tordu (« tordu » vient de « tortum » qui en anglais à donner « tort » qui veut dire préjudice, dommage). C’est le même mot qu’on retrouve dans la plupart des langues européennes : right ;

ou plus contraignantes, le droit est ressenti par tous. On vit avec le droit, on vit le droit voire on le subit. Le droit hante les hommes qui vivent en société parce qu’en général, le droit est perçu comme l’art du juste et du bien : « jus est ars boni et aequi » Le droit hante les hommes et on le voit à travers : le cinéma puisque dans de nombreux films, la soif du juste est mis en scène : Erin Brockovich, seule contre tous de Steven Soderbergh (femme battue contre les géants afin de révéler

règles . L’ontologie juridique ( l’étude de ce que le droit est ) souvent négligé par les juristes . Kant distinguait deux questions : - Quid Juris : Quelle est la solution en droit à ce problème ? C’est la question qui intéresse le juriste . - Quid Jus : Qu’est-ce que le droit ? Cette question relève de la philosophie . Selon les auteurs ( la doctrine ) , le droit est l’ensemble des règles objectives applicable aux hommes . Cette notion de règles correspond au Droit objectif par opposition aux Droits

cesse là où sa raison de s’ appliquer cesse) La portée d’ une règle se détermine en fonction de ce que commande son fondement. Ici, la règle ne devrait pas avoir à s’ appliquer même si formellement elle semble le pouvoir. Ubi eadem ratio, idem jus Là où il y a la même raison de décider on doit décider pareillement Normalement, là où on a plusieurs lois à appliquer, il faut appliquer la loi. Cet adage : les arguments sont les mécanismes intellectuels de l’ analogie. Ce qui justifie sur le

abstrait mais toujours humain car le droit règle avant tout des conduites humaines. Il vous faudra également faire preuve de mesure dans l’application du droit parce que le droit est, selon une conception ancienne, « l'art du bon et du juste » (Jus est ars boni et aequi). Le droit nécessite donc de la précision dans sa formulation, de la modération dans sa mise en œuvre et de la rigueur dans son apprentissage. D'où la nécessité de suivre une bonne méthode. Cette méthode d’apprentissage, vous allez l'acquérir

préceptes supérieurs et des maximes : toute peine, salaire est dû. Maximes porteurs d’une conception du droit : La loi est dure mais c’est la loi. Le droit c’est rendre à chacun ce qui lui est dû.est jus est ars boni et aequi. Force n’est pas droit. Summus jus, summa injuria : là il y a le plus de droit, il y a le plus d’injustice. Mauvais arrangement vaut mieux que bon procès. Conclusions : plusieurs de ces adages sont tellement important qu’ils ont été repris