Justice Romaine

------------------------------------------------- Une justice pour les victimes ------------------------------------------------- Œil pour œil, dent pour dent ; voilà l’expression qui caractérise la Loi du talion, une des plus anciennes lois existantes. Toutefois, elle ne s’applique plus dans le Droit moderne occidental car elle est considérée comme relevant plus de la vengeance privée que de la justice. La justice est en fait un principe philosophique, juridique et moral fondé sur la reconnaissance

JUSTICE CONTRACTUELLE Alors que le code civil, à la suite de Pothier, a fait du contrat une espèce de convention et que la doctrine contemporaine a tendance à assimiler ces deux concepts, il demeure opportun de distinguer, comme en droit romain, l’opération économique consistant en un échange de valeurs (contractus) et l’échange des consentements qui en fixe les modalités (conventio). En effet, il se peut que la convention des parties engendre un contrat déraisonnable, car manifestement déséquilibré

CHAPITRE 2 : HISTOIRE L'invention de la citoyenneté dans le monde antique La vision et les objectifs des citoyennetés athénienne et romaine sont-elles identique ? Citoyenneté et démocratie à Athènes (Ve-IV-siècle av.JC) Qu'est ce qu'une citée dans l'antiquité ?(Doc 1p38) Au Ve siècle av.JC de nombreuses cités grecques bordent la mer méditerranée. Chaque cité possède son propre régime politique, ainsi certaines sont des tyrannies, d'autres des oligarchies, l'une d'entres elles, Athènes

HISTOIRE DES INSTITUTIONS ANTIQUES : DROIT ROMAIN DES OBLIGATIONS INTRODUCTION GENERALE 08/09 Lectio 1 : Prolégomène Section 1 : la genèse historique du droit romain. Expérience juridique romaine s'étend sur + un millier d'année : l'histoire juridique de Rome de 451 av JC promulgation de la loi des XII tables jusqu'au VIe ap. JC et les grandes codifications de l'Empereur Justinien. Cette histoire se divise schématiquement en 3 parties : d'abord l'époque archaïque (ce qui remonte aux

« desuetudo ». Cette prescription est une prescription qui se détermine par rapport au droit romain. Si un usage est conforme au droit romain, il ne faut que 10 ans pour qu’il devienne une coutume. Si cet usage est étranger au droit romain, il faut 20 ans. Si l’usage est contraire au droit romain il faut 40 ans ; Elle s’applique sur un territoire déterminé, un détroit ou ressort de coutume (détroit/ressort de justice déterminé) ; Elle doit avoir été constatée par un juge à un certain moment. A. Champ d’application

observé comme c’est le cas dans le document législatif extrait des actes du Concile de Paris rédigé en 829. L’auteur met en avant le pouvoir divin du roi dont la justice doit être appliquée, le roi a un pouvoir absolu lui apportant ainsi une idéologie. Il est nécessaire de comprendre l’idéologie royale. Le roi doit se porter garant de la justice et de la paix (I), il a de plus une mission divine, ce qui lui donne une position idéologique. Semaine prochaine : Dissertation : « Origine et structure de

13ème s. La justice a été un des moyens du Roi d’affirmer son autorité face à l’église, face aux autorités municipales qui avaient tous leur propre justice. Dès le 13ème s, le Roi met en place une justice royale. Elle va s’imposer progressivement aux justices seigneuriales et municipales. D’une part, les compétences de ces derniers vont s’… et d’autre part, elles vont être subordonnées à la justice royale. Pour se faire, le Roi utilise toutes les ressources du droit féodal et droit romain qui fournit

chacun son du Le droit à un caractère social, le droit est un élément à la vie de toutes société => il va introduire de l'ordre entre les membres de cette société Ubi societas ubi ius = la ou il y a une société, il y a un droit ( ~ ) Les romains ont pris le droit comme étant une science mais ce n'est pas le seul principe normatif, il y a la morale et la religion qui contiennent un certains nombres de règles afin d'assurer un bon ordre entre les individus. Le droit contrairement à la morale

de philosophie politique Rias * Dictionnaire de Pierre Larousse (12 à 15 volumes). * Encyclopédie Universalis                                                                 1ère partie: l'héritage gréco-romain:   Chapitre 1: les sophistes   Remarques préliminaires:   C'est une époque qui commence à la fin du 5ème avant notre ère (430 420 av JC). Période marquée par une expérience originale: la Grèce des cités (polis). Tous ce qui est applicable au

INTRODUCTION - Les métiers du droit. - Huissier (de justice) : C’est un officier ministériel chargé de signifier les actes de procédure et les décisions de justice, assurer leur exécution, procéder à des constats. - Notaire (Clerc de) : Officier ministériel, il rédige les actes, les contrats, pour leur conférer un caractère authentique et obligatoire. - Avocat : auxiliaire des parties. - Magistrat (= juge) - Métiers de la banque et de l’assurance.