Justice Romaine

empire romain, et doit être rationnel et raisonnable. Le pouvoir royal représente l’ensemble des prérogatives du roi, les pouvoirs régaliens tels que faire les lois, lever une armée… Ce qui va nous occuper est plus précisément le pouvoir législatif du roi. C’est une source potentiel de droit qui vient d’en haut (du roi), l’idée de pouvoir royal se manifeste à plusieurs époque ainsi que le droit coutumier. Le pouvoir royale se manifeste déjà à Rome, précisément sous la royauté romaine (753-509

s’applique a tous - La jurisprudence : décisions rendues par les tribunaux et les cours de justice - La coutume : ensemble des règles qui naissent de l’usage et deviennes règles de droit - La doctrine : opinions, analyses émises par les juristes PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES (du système juridique français) TITRE I - L’ANTIQUITE CHAPITRE I : Le droit romain, origine et développement SECTION 1. L’Ancien droit romain Rome apparaît aux environs du VIIIème siècle, fondé par les Etrusques qui ont fondé une

Introduction 24 aout 410 : Rome tombe aux mains d'Alaric les chrétiens sont désignés comme coupables – doutes sur Dieu. Réponse de St Augustin : La cité de Dieu triple influence sur la Gaule : 1. romaine 2. chrétienne 3. germanique I. Le legs de Rome A. aperçu de l'Histoire romaine 1. Rome légende : Romulus, 753 av. JC 8e s av. JC : réunion de gentes sur le site du Latium -> regroupement en fédération, conseil, élection d'un roi avec des pouvoirs limités 7e s av. JC

PARTIE 1: Les fondements romains Pourquoi s'intéresser à Rome ? Notre civilisation à 3 mères patries, symbolisée par des villes : Rome, Athènes et Jérusalem. C'est le monde romain qui a individualisé le monde juridique. Rome fut le génie du droit et s'est enrichit de la pensée grecque pour comprendre la pensée romaine du droit. A travers Jérusalem, on trouve le christianisme qui a marqué la société. Les 3 éléments peuvent être synthétisés : les fondements du droit. Chapitre 1 : Les créateurs

et croissante quatre source principales du droit. 1) la loi: (modèle démocratique) l'expression de la volonté générale écrite, votée par le Parlement. 2) jurisprudence: décision rendue par les tribunaux, les cours de justice; décisions qui sont susceptible d'être source de justice lorsqu'elle créées des solutions nouvelles ⇒force de précédent. 3) la coutume: l'usage qui lorsqu'il est reconnu par l'ensemble du corps social comme règle obligatoire ou suivi d'effet de droit constitue une source de

laquelle la structure de l’Etat moderne est posée. Titre Préliminaire- Les Vestiges de l’Antique Chapitre 1 : Le pouvoir politique Romain Influence romaine : elle est présente de manière économique, institutionnelle. Issue d’une fondation mythologique : Romulus, Remus. -753 à 509 av. J-C : présence d’une monarchie, donc une république non démocratique -27 : Empire Romain jusqu’en 476 puisqu’il y a l’avènement de l’empire. Le du passage de la République à l’Empire est le modèle repris dans l’histoire

vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. Les rédacteurs ont consulté le code de Justinien (rédigé en 534 à Byzance). Les règles que contiennent les codes sont parfois plus anciennes que les codes eux-mêmes. Certaines règles encore actuelles ont plus de 20 siècles. Institution : règle

T-D Histoire : Correction : La justice ecclésiastique : Les 10,11 et une partie du 12eme S, on a un pouvoir épiscopal (l'église qui a un pouvoir fort) parce que depuis la chute de l'empire Romain, l'église est la seule institution stable qui perdure, alors que les romaingien, les carolingien ont eu plus de mal. A côté de ça on a un pouvoir Royal faible, à cause notamment du pouvoir féodal (instauré au 9eme S après la période de Charlemagne.) A partir de la fin du 12 eme S on rentre dans une

L’État-providence (ou État providence) désigne l'État dans ses attributions de protection sociale, par distinction avec l'État-gendarme, cantonné aux fonctions régaliennes (police, armée, justice). La protection sociale regroupe la sécurité sociale (système d'assurance), et l'action sociale et l'aide sociale (système d'assistance). Elle désigne le système d'indemnisation, par les administrations publiques, des citoyens victimes des aléas de la vie (comme le chômage, la maladie, les accidents,

Athènes Clisthène et la démocratie à Athènes Périclès Guerre du Péloponnèse entre Sparte et Athènes Règne de Philippe II, roi de Macédoine Règne d’Alexandre le Grand Partage définitif de l’Empire d’Alexandre 1ère guerre contre Rome Victoire romaine de Pydna Réduction de la Macédoine en province ROME - 753 -509 -509 à -340 -450 -340 à -146 -146 à -27 - 27 -27 à 285 212 285 à 476 313 380 395 410 438 476 527-565 Fondation légendaire de Rome Fondation de la République