Kelsen La Democratie Sa Nature Sa Valeur

qui sont à l’origine des règles de droit comme la Constitution, la loi, les Traités. Les sources de la Constitution matérielles sont diverses, il y a le document appelé Constitution, c’est la première source. On va inclure aussi des actes qui ont valeurs de constitution. L’All n’a pas de document appelé constitution mais un document appelé « La loi fondamentale » qui regroupe les principes constitutionnelles. Les lois organiques, acte intermédiaire entre la constitution et la loi ordinaire. Loi votée

fiction juridique construite pour servir de cadre et d’instruments à l’exercice de la souveraineté sur une population située sur un territoire donné et dotée d’un gouvernement. Esmein : « l’état c’est l’institutionnalisation d’une nation. ». Pour Hans Kelsen : l’Etat est un ordre juridique, c’est pourquoi le concept d’Etat de droit est une tautologie (pléonasme). Les règles de droit sont grosso modo respectées, l’Etat est structuré dans une hiérarchie statique et dynamique. Toutes les normes doivent puisées

qui montre que tout peut être déduit de la nature de l’homme, il lui faut donc déterminer une vision de l’être humain. o Il a une visionanthropologique pessimiste: l’homme est un être craintif, seul.L’homme e st un loup pour l’homme: idée à la base même du système juridique fondé par T homas Hobbes. o Lé viathan: ouvrage principal de Hobbes : anthropologie et système juridique o O util mé thodologique(utilisé par tous les naturalistes) :l’é tat de nature: pour savoir qui nous sommes sans règles, sans

met tout ce qui est du droit, qu'on décline de manière particulière ( une norme sera une loi, ou bien un décret ). On précisera que telle ou telle norme est contenue dans une loi ou un décret. La précision inhérente au domaine juridique. Hans Kelsen, juriste autrichien du 20ème, a écrit un certain nombre d'essais sur les normes : « La norme, c'est la signification d'une phrase par laquelle on déclare que quelque chose doit être, c'est un devoir être. » (un devoir être : un sollen; un être :

fait de société) La notion du droit est très cohérente. C’est en fait l’existence d’une théorie du droit. (Concept général : ensemble de concept et de notion qui sont reliés entre eux). C’est le fruit d’une doctrine nait au 20ème siècle par Hans Kelsen. Le droit en France est défini par ses normes. Notre théorie du droit est une théorie qui s’inscrit dans le normativisme (doctrine qui définit le droit par ses normes). Section 1 : la définition du droit Définition : ensemble de règles normatives

posteriori et par voie d'exception, extension des pouvoirs de la Cour qui n'avait absolument pas été prévue par les Pères Fondateurs, prouva son efficacité pendant les deux siècles qui suivirent. Elle devint même un modèle rayonnant qui n'échappa pas Hans Kelsen lorsqu'il contribua à l'instauration de la Haute Cour Constitutionnelle d'Autriche en 1920. Aussi, à l'aube de la V° République, le contrôle de constitutionnalité était devenu un élément nécessaire à la constitution d'un Etat de Droit. Malgré la

heures) : une série de question Ouvrages : -10 textes (plateforme moodle) : les préparer avant de venir en cours -Philippe Braud « sociologie politique » Ouvrages personnels : -Todd Strasser, La vague -Alexis de Toqueville, De la Démocratie en Amérique -Machiavel Introduction à la science politique de Jean-Marie Denquin (les fondamentaux) Remarques préliminaires introductives : Définitions : -Vie politique : agitation, perturbation (par exemple, opposition / majorité

acteur va violer / respecter la constitution. On va accepter que dans une démocratie, la constitution permet au peuple de se gouverner lui même. On va considerer que le droit est un ensemble de normes et comme une discipline intellectuelle et que la science du droit est l ‘étude du contenu des normes. Le droit est l’ensemble des normes, preuves écrites et les actes d’application. Aussi, avec un point de vue de valeur infra constitutionnel => acte d’application, par les juges et par les gvrnmts

auquel elle s’applique. On va s’intéresser ici à sa dimension philosophique avec sa portée juridique. Il y a trois segments de la modernité : - la modernité philosophique et politique (avènement de l’individualisme, de la subjectivité, de la démocratie). - la modernité sociale (avènement du capitalisme libéral, étude de l’évolution des comportements) - la modernité culturelle, esthétique. Le point commun de toutes les modernités est de rompre avec l’ordre ancien, l’ordre de la tradition. On

nait au Vème siècle avant J.C, et les disciples de Socrate étaient qualifié de médecins qui guérissaient Athènes de ces maux. Platon est un ancêtre du totalitarisme alors qu’Aristote a proposé des solutions mixtes et moins radical, il observait la nature et d’en déduire des lois et mécanismes politiques. Montesquieu, Tocville sont ces prédécesseurs. Pour Aristote l’Etat est au service de l’Homme. L’Etat nation : Nait en Europe au 14-15ème siècle après J.C. lorsque les rois ont peu à peu bâtit leur