L Autorité De La Coutume

cette révolution est aussi importante que la révolution qui introduit la démocratie en Europe. C’est un système romanocratique voit le jour au 12ème et 13ème siècle et ne dépend du pouvoir politique et s’une centralisation qui serait opéré par une autorité souveraine, il est distinct de la volonté de constituer des Etats et repose sur une communauté de cultures indépendantes de toutes visées politique. On le voit par le fait que le système romanocratique est porté par les universités. Le moyen principal

Histoire 10/11/2015 Section 1 : Le roi et la coutume a partir du 10e s la situation est la suivante : la coutume forme un droit qui préexiste à l’État, aujourd'hui l’État est la principal législateur, c'est m'inverse. Nous sommes dans un système ou la création du droit échappe complètement à autorité politique, on peut dire que même au 13e s l'essentiel du droit préexiste à l’État. Conséquence : pour l'instant la législation édictée par le prince n'a pas pour fonction de créer le droit mais de

La loi et la coutume Le droit possède un certain nombre de source dont la loi et la coutume. La loi est celle qui paraît la plus importante car elle est écrite, reconnue et sanctionnée par l’État tandis que la coutume est plutôt orale et varie d'un peuple à l'autre et même d'un groupe d'individu à un autre. La loi qui peut être définit comme un ordre impératif qui émane d’une autorité supérieure est une règle écrite qui possède un caractère de généralité permet de conserver l'ordre dans une

sociales. Dans une vie sans droit, les conflits sont réglés par la force : le plus fort impose sa volonté. Il existe deux définitions différentes du droit : • • Le droit est un ensemble de règles juridiques dont le respect est sanctionné par une autorité publique. (ex : règlement d’examen, droit pénale, droit civile) Ceci est appelé le droit objectif. Le droit est la faculté ou prérogative dont peuvent être bénéficières les sujets de droit. ( ex : droit de passer en 2e année si l’on a réussi les

pair avec les progrès du droit. Il s’est produit alors quelque chose qui a eu un impact considérable : l’apparition et la propagation du Christianisme. Ce Christianisme est une nouvelle religion et Rome a été confrontée à quelqu’un que les autorités romaines considéraient comme un révolutionnaire, un terroriste qu’il fallait éliminer. Rome ne connaissait pas le Christianisme mais le Paganisme Ce Christianisme a eu beaucoup de mal à s’imposer ; les empereurs romains ont eu des attitudes contradictoires

le déclin carolingien, la société féodale et seigneuriale, est en gestation. Elle est train de se former. Tout s’effrite. b) Francs et droit Bien sur les rois ont utilisé la force, mais ils ont aussi utilisé le droit, pour restaurer leur autorité. Les carolingiens ont voulu créer un droit unitaire. Ils ont essayé d’imiter les romains, faire un droit applicable à tout l’empire. Cette tentative de création d’un droit unitaire, ce n’est qu’une brève parenthèse dans l’histoire du droit public

observe que les droits sont très élaborés sur certains points, par exemple dans les cités ou on connaissait la notion de propriété individuelle ou la notion de droit des contrats on utilisait cette notion. On se situe quand même dans l'antiquité donc autorité paternelle très forte, infériorité de la femme bien souvent rigueur d'un droit pénal, pouvant être violent avec des sanctions comme les mutilations avec par ex la loi du talion qui signifie «œil pour œil, dent pour dent». Elle existe dans la législation

9ème s). Ce haut moyen âge est très marqué par l’influence germanique. Et, du point de vue du droit, la période est une période de déclin. * Le Moyen âge classique, l’époque féodale. C’est le 10ème, 11ème siècle. C’est le temps des coutumes. La coutume devient la principale source du droit jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. * La fin du Moyen âge, ou bas Moyen âge. C’est du 12ème au 15ème siècle. C’est la très forte influence du droit canonique, du droit de l’église. On redécouvre le

l’empire égyptien. Sur le plan religieux et économiques il y a eu de grandes réformes qui ont amené l’Égypte sur la voie su monothéiste qui furent porté des pharaons qui tentaient de se dégager de la puissance du clergé et souhaitait affirme leurs autorités et morales sur le royaume. La principal reforme fut mené par le pharaon Akhenaton qui avait aboli le culte d’Amon et de le remplacer par Aton le culte solaire. A sa mort ses successeurs tentèrent de rétablir l’ordre ébranle et la parenthèse de ses

L’importance respective de la loi et de la coutume dans les sources du droit (1)............................................. 12 Séance 3 ........................................................................................................................................................................ 16 INTRODUCTION HISTORIQUE A L’ÉTUDE DES SOURCES DU DROIT : ..................................... 16 L’importance respective de la loi et de la coutume dans les sources du droit (2)...........