L Autorité De La Coutume

INTRODUCTION : DROIT : il s’agit de l’ensemble des règles, normes régissant la vie en société et sanctionné par la puissance publique. On devrait dire que les sources du droit résident dans des éléments extérieurs au droit (loi, jurisprudence, coutumes, …). Le droit résulte d’un contexte politique, économique, social, philosophique, … (Sources réelles du droit). Qu’est ce que le droit ? Il comprend le droit privé, public et est différent selon les systèmes (occidental, islamique,….). La philosophie

internationalesAprès avoir analysé la primauté des normes internationales sur les lois (A) il est important d’évoquer la place de la coutume internationale dans le droit français (B). A) La primauté des normes internationales L’article 55 de la Constitution prévoit : « Les traités ou accords régulièrement ratifiés ou approuvés ont, dès leur publication, une autorité supérieure à celle des lois, sous réserve, pour chaque accord ou traité, de son application par l'autre partie. » Un contrôle se doit

Droit, ensemble des normes hiérarchisées, générales et impersonnelles, procédant de la loi, de la coutume, de la jurisprudence et, dans une certaine mesure, de la doctrine des auteurs, qui a pour vocation de régir la vie sociale, et dont l'autorité est garantie par la puissance publique détentrice du pouvoir légitime. Droit civile, branche du droit qui comprend l'ensemble des règles juridiques gouvernant les rapports des particuliers entre eux ou avec des personnes morales de droit privé.

définit les Lumières, ces derniers rejettent l’obscurantisme, qu’ils ont défini comme les institutions religieuses des hommes, donc le clergé. Toute sa vie, Voltaire écrit des récits satiriques, critiquant les autorités. Candide est un exemple de satyre autour de la naïveté des gens face aux autorités. Dans ce conte philosophique, Voltaire introduit le personnage de Candide, jeune homme un peu naïf. Dans le chapitre 18 de Candide, Voltaire retourne la situation qu’il a dénoncée jusqu’alors : il bâtit autour

défense et sa vie qui sont en jeu. C’est un contexte économique particulier qui met en place un système juridique nouveau, pour un droit très simple, qui n’a plus beaucoup de relations avec le droit romain complexe et sophistiqué: on se replie sur des coutumes, et le système est faible. C’est une société divisée, hiérarchisée en trois catégories : la noblesse, le clergé, et le Tiers-Etat (les travailleurs) dont les deux premiers ordres bénéficient de privilèges (lois privées.) Dans ces circonstances, nous

accèdent à l’existence juridique, s’insèrent dans le droit & acquièrent validité. Le qualificatif « formel » se justifie puisqu’il désigne une classification fondée sur les différentes formes que peut revêtir(…). Ces sources tirent précisément leur autorité de leurs formes. B)LES SOURCES FORMELLES ETABLIES & LES SOURCES FORMELLES SPONTANEES. Parmi ces sources formelles on peut opérer une distinction entre les sources formelles établies & spontanées en déterminant l’auteur de la question. Les

On va voir quatre périodes : - à l'époque royale, c'est la coutume qui prédomine. la coutume se définit comme un droit non écrit auquel un usage répété et paisible à finit par conférer une force obligatoire. - à l'époque romaine elle est là mais perd de sa force. Une autre source apparait la doctrine qui s'appelle la jurisprudence (l'ensemble des avis des juristes du droit). - à l'épique classique, il y a 6 sources du droit, coutume (faible), la loi, les sénats consultes, les édites de magistrats

- Plus avantageux que la coutume : plus accessible aux citoyens, plus précises et claires, et moins ambiguës que les règles coutumières. - Ce serait un gage de sécurité pour les citoyens. - Plusieurs modèles écrits : le modèle le plus courant (texte unique commençant par une déclaration de droit ou un préambule : aspect de codification) ; Autriche (plusieurs textes : ensemble hétérogène). - La première constitution écrite a été celle de Virginie (1776). (B) La coutume persistante : (a) La constitution

l'avenir mais aussi rejette le passé, elle se veut une réaction contre le texte précédent. De même, sa révision doit obéir à des règles spécifiques, illustrant en principe la règle du parallélisme des formes ou des compétences, qui veut que ce qu'une autorité a fait, elle peut le défaire. Le pouvoir constituant originaire est souvent distingué du pouvoir constituant dérivé, mais cette distinction est parfois critiquée. La révision peut être plus ou moins facile, selon que la Constitution est souple ou

L’Église soutiendra Clovis comme ces successeurs alors qu’ils n’ont pas toujours illustré la morale évangélique (recours à la violence). Au-delà de ces circonstances, les rois mérovingiens issu de Clovis sont appelés à servir la chrétienté. Cette autorité qu’ils exercent s’accorde avec cette exigence de la défense de la chrétienté, et progresse alors l’idée d’un peuple chrétien réunit autour de la couronne. Pour autant Clovis ne parvient pas à inscrire son œuvre dans la durée, elle reste fragile du