L Edit Du Preteur

leurs actions militaires et sociales. Tragen, Hadrien (mur d’Hadrien), Antonin (Pax Romana, maintient des frontières) Marc Aurèle l’empereur stoïcien. - La dynastie des Sévères 192 à 284. L’empereur Septimsévère (grand urbanisateur), Caralla (édit de 212 sur la citoyenneté: tout les Hommes libres de l’empire sont des citoyens), Eliocaval. C) L’amorce de la décadence. La grandeur de l’empire est dût à la disparition de la Pax Romana. Le pouvoir centrale est à Rome. La Germanie devient province

(dominus*), en prélude à une action en revendication (rei vindicatio*), lorsque la chose à été cachée par le possesseur. Actio commodati (action du contrat de commodat [prêt à usage]) Action personnelle (actio in personam*) concédée au commodant (prêteur) contre le commodataire (emprunteur) dans le cadre du contrat de commodat (commodatum*). Actio communi dividundo (action tendant au partage de la communauté) Action concédée à chaque copropriétaire et qui tend à la dissolution de la copropriété, ainsi

classe vote rarement, les suivantes jamais) => Il s’agit d’une justice distributive dans une proportion géométrique et non arithmétique Les élections se font sur le champ de Mars. Les réunions de ces comices étaient tenues par 1 magistrat supérieur (prêteur, Consul). 2 types de justice : Commutative = l’échange est égal ; Distributive = rapport géométrique, l’ind occupe une place dans la société parce que il a telle ou telle propriété, a telle ou telle fct°. Le droit ind est très inégal. A Rome

civilisations et aux échanges commerciaux. Le droit va donc s’assouplir grâce au droit prétorien, lorsque le préteur entre en fonction, il va dresser une liste des actions qu’il accepte de délivrer dans un édit ce qui va permettre la souplesse et la créativité du droit. Les historiens vont observer que dès -27, l’empereur va tenter de contrôler les sources du droit. En effet, l’édit du préteur se stabilise, l’empereur Hadrien va codifier les différents édits dans un seul recueil : c’est l’édit perpétuel

atteindre mieux placée hiérarchiquement. Parmi ces magistrats, chacun a une fonction particulière (censeur qui font les recensements de la cité romaine, les consuls sont ceux qui exercent e pouvoir suprême en matière politique et militaire, les prêteur sont ceux qui disent le droit à Rome …) Pilier démocratique : C'est celui qui constitue les assemblées du peuple. Il y a trois assemblées dans la Rome républicaine : les Comices. Les Comices rassemblent la totalité des citoyens romains. Ces assemblées

la république. C'est la dictature qui peut les remplacé ( élu pour 6 mois, juridiction exceptionnel) * La prèture magistrats chargé de la justice. Au nombre de départ de deux ( prèteur urbain cad proces entre romain et celui pélégrins cad procès avec les étrangers) puis passage a 8 au fil du temps. Les prèteur vont élancé des principe pour organisé leur proces. * Les senseurs. Ils sont deux. Rôle de surveillance des citoyen (juridiction morale) et recensent la population. Importance pendant

faire du commerce, d'acheter et de vendre, et enfin réglement des litiges devant le tribunal des récupérateurs). Exemple de traité le foedus cassianum et le traité romano cartaginois(commercial) l'empreur caracala avec l'extention du territoire, edit de caracala en 212, octroie citoyenneté a toute les personnes résidant sur le sol romain, à l'exception des deditices et escalves non affranchit. Citoyenneté universelle= Désir de plaire aus dieux, préocupations fiscal.. DE LA COMMUNAUTE POLITIQUE

puis leur nombre va augmenter jusqu'à dix. Suite à l'agrandissement de Rome et à l'augmentation des affaires, d'autre magistrats vont exercer des fonctions permanentes: 2 consuls Tribuns de la plèbe Préteur Edile Questeurs (Censeur) forment les Magistrats (Magister) Collégiale Annuel ┤ Les Préteurs A l'origine, ils sont deux puis cela augmentera à 8 puis à 16. Ils ont des compétences en matières de justice, ce ne sont pas des juges, ils organisent la gestion des procédures judiciaires.

y en a 18) et en dessous, il y a les gens qui sont hors-classe et les plus modeste (ceux dont la fortune est négligeable). Le censeur peut déclasser un citoyen qui se comporte mal. Leur fonction s’est d’élire les magistrats supérieurs (consuls et prêteurs), voter des lois, ils décident de la guerre ou de la paix. Devant eux, les citoyens pourraient exercer un recours. Le mécanisme des comices centuriates est très particulier : le vote est semi-collectif et les systèmes des classes aboutissent à une

que l’autre défendra l’intérêt de la plèbe. Ce sont donc des rois à titre temporaire. A coté des Consuls, il y a les Préteurs, qui eux dont chargés d’exercer la justice. Il y a à Rome 2 types de Préteurs, celui qui est urbain (conflit entre citoyens romains) et celui qui est pérégrin (conflit entre habitants de Rome qui ne sont pas citoyens romains). > Les Consuls et les Préteurs sont dit Magistrats supérieurs. Il y a aussi d’autre magistrats supérieurs qui sont les Senseurs et ils répartissent