L Edit Du Preteur

Les prêteurs, magistrature qui apparait tardivement, imposé par les praticiens comme contre feu à l’accession de la plèbe au consulat, titulaire de l’imperium, le préteur peut commander une partie de l’armée, convoquer les assemblées … Rôle principal judiciaire, le prêteur trace le cadre du procès, il renvoi ce procès devant les juges qui appliquent les directives du prêteur. Publication d’édits où ils vont étendre le cadre, les possibilités de procès : programme judiciaire que les prêteurs mettent

mais sur proposition des magistrats sortants et avec accord du Sénat. En pratique, les magistrats vont se recruter dans le milieu sénatorial. Pour l’essentiel, ce sont les consuls, mais par démembrement, on va voir apparaître la magistrature des préteurs. Les consuls disposent de la potestas (puissance). Ça fonctionne avec l’autoritas. Le magistrat prend la décision et le Sénat augmente la validité. Cela distingue les magistrats de leurs subordonnées. Le magistrat dispose de l’imperium. C’est le

était en mesure de prouver ne pas être complice du méfait. La perte était alors répartie à l'ensemble des marchands participants de la caravane.  Si un marchand effectue un prêt pour effectuer un transport, il paye une somme supplémentaire au préteur. Le prêt n'a pas à être remboursé si la marchandise se fait voler. EXEMPLES D’ARTICLES  Numéro 23: Si le brigand n'a pas été pris, l'homme dépouillé poursuivra devant Dieu ce qu'il a perdu, et la ville et le cheikh sur le territoire et les limites

après avoir vu un magistrat. La première phase ne consiste pas à juger mais seulement à organiser un procès. C'est entièrement dévolu à la procédure. Le magistrat que l'on va rencontrer est soit les consuls soit le préteur (la plus grande magistrature juridique à Rome). Soit le préteur donnait cette affaire à juger au juge, soit le magistrat en attendant le jugement pouvait prendre une décision provisoire, soit il donne sa décision directement sans passer par un procès. Les romains en droit aiment

Le droit mésopotamien Le droit participe de son milieu d’origine. De très nombreux facteurs contribuent à le façonner. Certaines civilisations ont organisé leur ordre social sans distinguer le droit d’autres modèles de conduites, notamment de la religion ou de la morale. Droit de la Mésopotamie = exemple de droit non-autonome, profondément marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif : le Code d’Hammourabi. Hammourabi était le roi de Babylone autour de

différent magistrats : Le plus important étant le Consul, il y a toujours deux consuls. Il n'est pas voulu qu'un seul personnage détienne tous les pouvoirs, les risques de monarchie étant très grand. En dessous des Consuls se trouvent les Préteurs, ils jouent un rôle important, mais restent Inférieurs aux consuls. Les Édiles s'occupent des affaires de la ville, ils gèrent les différentes villes de l'Empire romain. Semblables aux actuels maires. Viennent ensuite les Questeurs, chargés

2 - L’édit du préteur Le droit prétorien forme avec la jurisprudence la source la plus importante sous la république. Il reste une source créatrice de droit jusqu’au milieu du IIème siècle après J-C. Au fil du temps le droit prétorien n’évolue plus. C’est alors que l’empereur Hadrien demande de fixer le droit prétorien une bonne fois pour toute, se travail prend le nom édit perpétuelle → EDICTUM PERPETUUM qui est réaliser en 530 par le jurisconsulte Julien. Le préteur n’est désormais plus

puisqu'ils sont en contact avec de nouvelles situations juridiques. A ce moment là ils vont essayer de trouver des solutions en prenant comme ligne directrice l'équité. Les magistrats sont ceux ayant un rôles particulier dans la juridiction : les préteurs. Ils apparaissent au Ve siècle avant JC et ce sont les magistrats qui vont être chargés de rendre la justice à côté de cela les conseillers juridiques portent le titre de jurisconsultes. Ils interviennent à l'occasion des procès mais ne sont pas

gouverneur et le personnel romain Deux postes de préteurs romains sont créés en 227, pour la Sicile et l'espace Sardaigne-Corse pourtant on admet la présence régulière dès 241 du détenteur d'un imperium, envoyé par le Sénat a priori pour récupérer impôts et tributs. En 227, un questeur se voit confier le port de lilybée et le Mont Eryx, avec le sanctuaire d'Aphrodite. En temps de guerre et de trouble, on a vu y intervenir un consul ou un préteur (détenteur d'un imperium militaire). De manière générale

peuples conquis par Rome conserve leur droit Mais les relations entre conquete romaines et romains cr? des problemes : pour regler ces situations on appelle le preteur peregrin =droit pr?orien Parrallelement cela le pouvoir imperial legifere le jus gentium va se developper car les relations mixte vont se developper(etranger romains) B l edit de caracala 212 l'unification juridique ? Je donne tout les peregrins qui sont sur la terre,le droit de la citromaine,tout genres de citdemerant,exeption faite