L Edit Du Preteur

gouvernement quotidien de la ville de Rome pendant une durée de un an . L’essentiel de ces magistrature est réservé au patricien. Parmi ces magistrat deux sont important pour l’élaboration du droit :les consules qui sont les chefs de la cite et les préteurs magistrats chargés de dire le droit . D’une manière générale cette République romaine se présente comme une sorte de régime mixte , elle est à la fois une monarchie si l’on considère les pouvoirs des consules mais aussi un gouvernement aristocratique

phase se déroule devant un magistrat judiciaire où se noue le procès sur la base des déclarations des partis ce préteur organise le procès et délivre une action en justice la seconde phase se déroule devant un simple particulier choisi sur un éliste de citoyens réputé et de leur connaissance du droit, cette seconde phase comporte l'examen de l'affaire et se termine par le jugement le préteur joue un rôle essentiel il doit d'abord se prononcer sur la recevabilité de la demande c'est à dire qu'il dépend

de l'époque républicaine, les magistrats supérieurs ( consuls, préteur, tribuns consulaires ) reçurent la charge d'organiser les procès. Puis, au IVe siècle, l'administration de la justice passa entre les mains d'un nouveau magistrat, le préteur urbain, dont la compétence s'étendait en principe à tout le territoire italique rattaché à Rome ( 367 ). Mais cette charge étant particulièrement lourde, au préteur urbain s'ajouta le préteur pérégrin ( praetor peregrinus ) chargé des procès entre pérégrins

sage), droit qui vient du préteur et des juristes consultes. a) La création du droit par le préteur : Praetor : celui qui vient devant, celui qui précède, celui qui marche directement derrière les consuls dans les processions publiques importantes. L'ancien droit met la justice avant la loi : la fonction du droit n'est pas de faire la loi, mais de faire la justice. Avec le développement de Rome, les consuls ont beaucoup de travail : apparaît au IVème siècle les préteurs avec la lois de 367 avant

inventent des modalités de la loi : l’Edit du prêteur (le prêteur est un magistrat) et les Sénatus-consultes. L’édit du prêteur n’est pas coutumier en nature. Le magistrat était élu pour un mandat d’un an et tranchaient les litiges. Les prêteurs travaillaient ensemble et reconnaissaient la possibilité d’agir en justice aux citoyens romains. C’est la possibilité d’agir par exemple pour se faire reconnaître le droit dans le cas des litiges civils classiques. Le prêteur publiait chaque année une liste d’actions

au 4eme avt J-C la magistrature du Prêteur est créée les jurisconsultes, conseillers juridiques, ils répondent aux sollicitations des particuliers, puis développent concepts juridiques Section 1 : La création du droit par le prêteur A l'origine, seuls les consuls possédaient le pouvoir de la juridiction, autrement dit, dire le droit, le prêteur doit connaître les litiges entre les citoyens, on qualifie ce prêteur de prêteur urbain, création magistrature prêteur pérégrin pour litiges entre romains

fondement, un accord des volontés, un consentement ( ne - me consensus ). droit romain se définit aussi par sa technique procédurale. n n 'est de droit que celui qui correspond à une action donnée par la loi ou le magistrat de la cité (i.e. le préteur, à Rome). De nos jours, on admet que pour qu'un droit« éventuel» vienne à la vie juridique - en cas de contestation - il est utile et nécessaire qu'il soit défendu en justice grâce à une action ad hoc subséquente. La règle est de nos jours :pas de

cité (c'est l'équivalent de l'exercice du pouvoir exécutif actuel). Il y a 2 types de magistratures : des magistratures générales : les consuls qui sont au nombre de 2 qui disposent d'un pouvoir très large. des magistratures spécialisées : les prêteurs qui sont des magistrats judiciaires, les édiles, les questeurs... Cette organisation était prévue pour administrer un territoire peu étendue au dimension d'une cité mais Rome va s'étendre sur l'Italie et sur le pourtour du bassin méditerranéen

l'époque républicaine, les magistrats supérieurs (consuls, préteur, tribuns consulaires) | |reçurent la charge d'organiser les procès. Puis, au IVe siècle, l'administration de la justice passa entre les | |mains d'un nouveau magistrat, le préteur urbain, dont la compétence s'étendait en principe à tout le territoire | |italique rattaché à Rome (367). Mais cette charge étant particulièrement lourde, au préteur urbain s'ajouta le | |préteur pérégrin (praetor peregrinus) chargé des procès entre

droit écrit 1° - A l'époque royale 2° - A l'époque de la République § 2. - Un droit civil laïcisé 1° - Un droit formaliste 2° - Un droit patriarcal SECTION 2 – DU DROIT CLASSIQUE A LA CODIFICATION § 1. - Le droit prétorien 1° - Le prêteur 2° - Les avancées du droit prétorien § 2. - Le rôle de la doctrine 1° - Les jurisconsultes 2° - La scientificité du droit § 3. - L'oeuvre de codification 1° - Le Code Théodosien 2° - Les compilations de Justinien Plus encore qu'en