L Edit Du Preteur

consul il y a les préteurs qui jouent un rôle en justice assez important. Ils sont toujours nommés et élus à plusieurs pour une année. Puis il y a les Édiles s’occupent des affaires urbaines, de la ville avec élection, élus a plusieurs pendant un an. C’est-à-dire que c’est le représentant de la commune. Le Questeurs lui va s’occuper des affaires financières. → Tout cela ce constitue le « CURSUS HONORUM», qui signifie le cursus d’honneur, le Questeur doit être édile, puis préteur pour être Consul

l’activité de l’un des magistrats que l’on appelle le préteur. Mais il y a d’autres sources. D’abord l’activité des prudents des jurisconsultes, c’est ce que l’on appelle à Rome la jurisprudence : activité des prudents. C’est une source complémentaire à la source prétorienne. Puis une source indirecte : l’activité du Sénat romain qui intervient en matière de création de droit. On laisse de côté le droit impérial. I. Source principale : le préteur (magistrat, le droit prétorien, les caractères) C’est

sont dites de César, les autres du peuple. Dans cette de César, il envoie des gouverneurs et des procurateurs ; il partage les pays de diverses manières selon le moment et il les gouverne selon les besoins. Dans celles du peuple, celui-ci envoie des préteurs ou des proconsuls ; elles sont, elles aussi, redistribuées lorsque le besoin s’en fait sentir. Telle fut au début la répartition des provinces. Il y eut deux provinces consulaires (liste des provinces), dix prétoriennes, toutes en Europe ou dans

des magistrats, l'édit perpétuel du préteur Les préteurs à Rome sont des magistrats, ils remplissent une fonction qui s'apparentent çà celle de juge, ils tranchent des litiges qui opposent des particuliers, c'est une sorte de juge civil. Le droit prétorien s'est beaucoup développé sous l'influence des préteurs chargés d'administrer une justice civile des rapports entre particuliers. Ces juges civiles, comme tous les autres préteurs prenaient chaque année un édit qui était en fait une sorte de programme

totalité le droit public. Les magistratures : Elles sont chargées du gouvernement quotidien de la cité. Les magistrats sont élus pour un an par les comices. Ces magistrats sont appelés les consuls. On trouve ensuite sous les magistrats les préteurs, les édiles qui sont chargés de l’organisation de la ville. Il y a ensuite les questeurs qui sont en charge de l’état financier. Ces magistratures présentent 3 caractéristiques : elles sont collégiales, annuelles, et électives. Le principe de collégialité

adjoint ................. II-3-1 Organigramme :. II-3-2 L’importance de l’assurance MAE Jean Jaurès : L’emplacement de l’agence lui a permis de se rapprocher de ses clibles : les preteurs du credit,les banques ( ATB BTK BTS BH BT STB BNA …) les proriétaires de véhicules. II-3-3 Les concurents de l’assurance MAE Jean Jaurès : L’agence MAE Jean Jaurès faire face à une concurrence puis qu’elle se situe à proximité d’autre

connaissance de la dépense et peut procéder a son paiement. Dans la procédure de paiement des pensions où le Trésor reçoit les bons de caisse pension, tant que la Fonction Publique n'a pas effectué ses tâches et que les bons de caisse n'ont pas été édités par la Caisse Générale de Retraite des Agents de l'État (CGRAE), le Trésor ne peut procéder au paiement des pensions. Ce processus est valable également pour le paiement des salaires. L'ultime étape du paiement est la seule qui fasse intervenir les

investissement financé par un procédé classique se traduit sur plan comptable par la croissance des immobilisations à l'actif du bilan (poste 21) et par l'apparition d'un post du passif. (Emprunt). Dans tous les cas, l'opération est comptabilisée et les prêteurs éventuels peuvent en tenir compte à l'examen du bilan. En ce qui concerne les biens loués et les dettes de loyer purement futures, ils ne figurent pas au bilan. Il en résulte que l'opération de crédit bail n'amoindrit apparemment pas les chances

et car il existe de nombreux autres sources du droit. 4/ Le droit prétorien Le préteur est une magistrature supérieure née en 367 av JC chargé de la juridiction civile. La magistrature est originellement limité a la cité puis avec la conquête romaine apparait le préteur pérégrin ( 242 av JC). Le traiteur délivre une action en justice autrement dit des qu'un litige apparait il faut se rendre devant le prêteur pour lui demande d'ouvrir une action particulière. C'est l'illustration de l'adage :

citoyens participent partiellement aux fonctions publiques. ils ne disposent que de la possibilité de participer au conseil des anciens.2. La citoyenneté à Rome. Citoyenneté à Rome accordée de façon plus généreuse que e qui avait pu être en Grèce. Edit de Caracalla 212 AP JC . Le citoyen romain fait parti Comme en Grèce d’une communauté, on parlait de civitas pour désigner le citoyen, donné les mots de civique ou de e civile. Cette communauté est entendu à Rome dans un sens plus juridique que politique