L Oralité De La Coutume

III – La coutume : source directe secondaire : Avec la Révolution le droit français, droit coutumier, devient un droit législatif. La coutume n’est plus désormais qu’une source secondaire du droit. A - La notion de coutume : Coutume et usage : Distinguer usage et coutume : la coutume est une règle qui n’est pas imposée par les pouvoirs publics, mais qui s’est formée spontanément dans la société, qui s'est établie par une pratique répétée des intéressés. Les éléments constitutifs de la coutume : Une

droit oral (un droit coutumé). Le IUS = façon d’être des ancêtres qui était transmise oralement de génération en génération. La coutume à Rome est en quelque sorte la façon d’être des ancêtre, c’est un usage orale accepter par la population qui consent et dont la valeur juridique nait de la répétition(du fait de répéter chaque fois les même acte , tout le monde est au courant mais également paisible -> sans contrainte) et des trace de droit religieux mêler à ce droit coutumé se retrouve encore

INSPIRENT | | |AUTORITÉ ET RESPECT, LEURS PROCÉDURES ÉTANT TRANSPARENTES ET ÉQUITABLES, DE PLUS, LES JUGES-AGRICULTEURS SONT RECONNUS PAR LEURS | | |PAIRS COMME DES PERSONNES HONNÊTES ET CONNAISSEUSES DES US ET COUTUMES DE L’AGRICULTURE D’IRRIGATION TRADITIONNELLE, ET DU MILIEU | | |NATUREL DONT ELLE DÉPEND. LEUR CONTRIBUTION EFFICACE À L’ENTRETIEN DES GRANDS SYSTÈMES COMPLEXES D’IRRIGATION DE MURCIE ET DE | | |VALENCE, CONSTRUITS

nouvelle. Ainsi, Madame Bovary de Flaubert, raconte non seulement le destin d’une jeune femme romanesque, mais décrit aussi les moeurs de la Normandie des années 1840. On y rencontre toutes les figures qui composent une petite ville de province. Les coutumes, les superstitions, les habitudes y sont décrites avec une précision minutieuse. On le voit, les principaux motifs du réalisme (et du naturalisme) sont le plus souvent en lien avec des questions de société. Ces choix thématiques expliquent aussi

notable partie de nos anciennes coutumes rustiques, d’origine gauloise. L’intérêt qui peut ressortir de ces curieuses coutumes fait le seul mérite du petit travail que j’ai l’honneur de vous communiquer.  » [1] Les rapports complexes sinon conflictuels de Sand à son objet d’écriture sont présents dès ce court métatexte auctorial qui annonce un appendice au roman proprement dit. En effet, les « bizarres cérémonies du mariage chez les paysans » et les « curieuses coutumes » semblent ne pas désigner les

JC va aboutir à une focalisation importante sur la loi (qui est source du Droit). La tradition : la coutume, transmise de manière orale est une source centrale du Droit. Certaines règles de Droit à cette époque ne sont pas écrites. Chez les grecs grâce à la démocratie la loi émise par l’assemblée démocratique acquière une place prépondérante qui crée un décalage avec la tradition et la coutume. Cet héritage provient notamment des Romains. TITRE 1 : LES ORIGINES ROMAINES Introduction :

L’importance respective de la loi et de la coutume dans les sources du droit (1)............................................. 12 Séance 3 ........................................................................................................................................................................ 16 INTRODUCTION HISTORIQUE A L’ÉTUDE DES SOURCES DU DROIT : ..................................... 16 L’importance respective de la loi et de la coutume dans les sources du droit (2)...........

rémunération parce que le vassal a été payé d'avance par la concession du fief. Il acquitte son service en combattant à cheval. Mais dès le XI il vont multiplier les pressions pour restreindre l'étendu de leurs devoirs. ces tractations vont passer en coutume au XIIème siècle. II- Le service de roturiers §2- Le droit de guerre et ses limitations. Section III La fiscalité seigneuriale Il le fait en établissant des fours, de moulins entretenant les voies de communication. En contrepartie des services

étaient d'anciens grand propriétaire terrain alors que les plébéiens étaient des romains pauvres sans terres ou des petits propriétaires. D'autre part il existe une possibilité que les Plébéiens est été ceux qui avaient choisis de vivre selon les coutumes Etrusque. La Plèbe n'a pas de droit politique et c'est droits civiles sont très restreint ils ont cependant la possibilité de prendre des actes juridiques et d'aller/ester en justice. D'autre part a plèbe à ses propres dieux et sous la monarchies

SECTION 3/ LE DROIT A L’EPOQUE ROYAL PARAGRAPHE 1/ LA COUTUME La coutume est un droit oral qui provient de la répétition d’un acte et qui n’est pas contesté par ceux qui l’applique. Dans le cadre de la formation de la coutume il faut : - la répétition d’un acte - la répétition de décision judicaire - idée de l’acceptation par le peuple A l’époque royale la coutume est la source essentielle du droit, les coutumes sont d’abord celles des groupes familiaux, elles gèrent : - Le