La Coutume En Rapport Avec La Loi

Introduction à l’étude du droit Droit : c’est l’ensemble des règles qui régissent la conduite de l’homme en société et les rapports sociaux Droit objectif : c’est l’ensemble des règles juridiques obligatoires applicable dans un pays. Et permettant l’organisation la vie en société et déterminer la situation des personnes. Droit subjectif : c’est l’ensemble des règles qui précisent les pouvoirs et les prérogatives reconnus aux particuliers ; Exp : le droit de propriété, le droit de créance

été ainsi. Ces préceptes de conduite humaine proposé à l'homme doivent pour s'imposer à lui pour prendre un caractère contraignant revêtir certaine formes et d'une manière générale la rrègle de droit prend deux formes : - la loi - la coutume A / La loi Cette loi c'est d'abord une règle, il y a des commandements venant de l'état qui n'ont pas le caractère de règle. (Ex : la nominaton d'un fonctionnaire est un acte juridique qui vintent de l'état, qui produit des concéquences de drot mais

l'autorité royale fléchit la violence augmente. Les coutumes germaniques anciennes fixent des limites à ce droit de vengeance : la vengeance ne doit avoir lieu que pour répondre à une violence grave (blessure, homicide, le rapt, adultère), doit respecter la paix du roi, ses fidèles, et les lieux placés sous la protection du roi (église par exemple). Les coutumes germanique ont défini des procédures qui ont pour but de limiter l'exercice de ce droit, ces coutumes transforment le droit à la vengeance en un

juridique. Cette théorie s'oppose donc totalement à la théorie précédente. Les tenant de cette doctrine sont les volontaristes : Hobbes : LEVIATHAN selon lui les Hommes vivaient dans une société totalement désorganisée, un état de nature où la loi du plus fort s'impose. Il avait une vision pessimiste extrêmement de cet État de nature => l'Homme est mauvais, « l'Homme est un loup pour l'homme» , le fond de la nature humaine c'est égoïsme et non le besoin d'altruiste de la vie en commun ;

générale. 3) La suprématie de la loi (important). La majorité exprime la volonté générale par la loi qui est, selon Rousseau, un acte général et impersonnel. La loi selon le principe rousseauiste a profondément marqué notre politique en droit français. La loi devient la norme souveraine, c’est l’acte suprême. C’est pour cela que l’on attendra 1958 pour instaurer un contrôle de constitutionalité de celle-ci : vérification de la conformité de la loi par rapport à la constitution, sous peine d’annulation

financière… Les contraintes viennent de l’état qui s’assure le respect des règles de droit. B/ Les grandes sources : Dans la famille des sources il y a la loi générale (qui vient du haut) et la coutume (qui vient du peuple). 1- La loi ; au sens matérielle, ou au sens générale viens de l’autorité de qui elle émane La loi est donc un texte voté par le Parlement. Dans le sens matériel, nous identifions différentes sources. Les sources internationales et nationales. a)

La loi peut-elle être juste ? Eichmann est un haut fonctionnaire nazi qui a participé à l'extermination des Juifs et des minorités européenes lors de la Seconde guerre mondiale. Pour échapper à son procès, une fois la guerre finie, il s'enfuit en Amérique du Sud mais est capturé quelques années plus tard par un commando israëlien qui l'amena en Israël pour l'y juger de ses actes. Eichmann se défendit en disant qu'il s'était contenté d'obéir à la loi du régime nazi. La loi est un terme générique

sources infralégislatives. 1./ La subordination du pouvoir réglementaire. 2./ La subordination de la coutume. §2./ Les hiérarchies complémentaires. A./ La hiérarchisation matérielle (selon le contenu des normes). B./ La hiérarchie temporelle (selon la date d’entrée en vigueur des normes). 1./ L’entrée en vigueur de la loi nouvelle. 2./ Le champ d’application de la loi nouvelle. Les sources du droit… Des kilomètres de rayonnages de bibliothèque

Cours Introduction au droit Introduction au droit Le droit organise les relations entre les hommes. Le droit est l'ensemble des règles et normes générales et impersonnelles qui régissent les rapports sociaux et génèrent des prérogatives et droits pour les personnes, susceptibles d'une exécution contrainte institutionnalisée, notamment par l'intervention de la puissance publique, c'est-à-dire de l'État. Droit Français : système composé de l'ensemble des règles qui régissent la vie de société

constituer un fondement plus objectif et plus légitime de la justice ? Si par droit on entend d’abord le droit positif, institué par les hommes dans un Etat particulier, alors on peut s’interroger : une loi positive est-elle toujours juste ? La justice légale (conforme au droit positif, à la loi positive) est-elle toujours légitime ? Dès lors, ne faut-il pas s’en remettre au droit naturel pour fonder une justice véritable ? Plus précisément, le droit naturel ne peut-il pas servir d’étalon pour apprécier